Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Bebert1er (DCD)

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Celiane
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MessageSujet: Bebert1er (DCD)   Jeu 8 Avr 2010 - 6:36

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 6 avril 1458
Accusé reconnu coupable de Brigandage le 9 mai 1458
Accusé reconnu coupable de Brigandage le 12 Mai 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 20 Mai 1458




Acte d'accusation :


Citation :
En ce 17ème jour de Février de l'an de grâce 1458, Bebert1er, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience .Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation devant l'assemblée.*
Bebert1er vous êtes accusé de Brigandage pour avoir agressé dans la nuit 8 au 9 février Sire Raphael. et Dame Linoa

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Les faits rapportés:
Sire Raphael. et Dame Linoa ont été agressés dans la nuit du 8 au 9 février 57 par trois personnes entre Tulle et Aurillac (preuve 1). Il ont déposé plainte auprès du maréchal Althiof qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime Linoa déclare le vol de 40 écus, 20 miches de pains, 20 sacs de maïs. La victime Raphael. n'a rien déclaré.

Je fais passer au juge et à vous même les preuves.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense *

Preuve 1 : Certificat de la victime

Preuve 2 : Plainte

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.



Premiere plaidoirie de la défense



Citation :
bebert se leve et secrit non madame le juge je dis non cest un complot

je vais vous raconter la verité moi et mes amis on etaient au bord du ruisseau remplissant nos gourdesn quand mon ami yssendar a ecouter du bruit au campement
il y avait ce couple ici present qui etait arriver on leur a offert la soupe au lard et nous avons discutez une bonne partie de la nuit
quand cette bougresse est venu se coller doucement a moi et me faire des attouchement
alexane cest endormi au coin du feu tandis que ysendar est retourné au ruisseau

j'ai vu lhomme se pencher sur nos affaires et nous prendres touts nos vivres , oui les vivres quil dit avoir perdu le bougre

jai hurlé essayé de me debarrasser de la vilaine cest la que ysendar armé de son arbalete est arrivé lhomme pris ne put rien faire pendant que jassomais la femme alexane a sauté sur le type et la rué de coup apres un long moment on les a laisser filer magnagnime

alors je suis pas daccord et du coup je rejette la plainte sur eux

merci de mavoir ecouter madame le juge



MessageSujet: Re: [BRIG] Bebert1er/Raphael. et Linoa   Ven 19 Fév - 19:25 Répondre en citant Editer/Supprimer ce message Supprimer ce message Voir l'adresse IP du posteur
Premiere plaidoirie de la défense

Citation:
bebert se leve et secrit non madame le juge je dis non cest un complot

je vais vous raconter la verité moi et mes amis on etaient au bord du ruisseau remplissant nos gourdesn quand mon ami yssendar a ecouter du bruit au campement
il y avait ce couple ici present qui etait arriver on leur a offert la soupe au lard et nous avons discutez une bonne partie de la nuit
quand cette bougresse est venu se coller doucement a moi et me faire des attouchement
alexane cest endormi au coin du feu tandis que ysendar est retourné au ruisseau

j'ai vu lhomme se pencher sur nos affaires et nous prendres touts nos vivres , oui les vivres quil dit avoir perdu le bougre

jai hurlé essayé de me debarrasser de la vilaine cest la que ysendar armé de son arbalete est arrivé lhomme pris ne put rien faire pendant que jassomais la femme alexane a sauté sur le type et la rué de coup apres un long moment on les a laisser filer magnagnime

alors je suis pas daccord et du coup je rejette la plainte sur eux

merci de mavoir ecouter madame le juge



Réquisitoire :

Citation :
*Le Proc écouta la plaidoirie*

Bien je dirais donc comme a votre camarade,

Vous remettez donc en question la parole des ces deux villageois ? Alors que leur état physique parle d’eux même.
Même si votre récit est vraie, pourquoi avoir mis les victimes dans cette état ? Et surtout pourquoi leur avoir volé 40 écus, 20 miches de pains, 20 sacs de maïs ?
Même si, comme vous le dites, ils vous ont attaqué, est ce une raison de leur voler tant de bien ?
Non je ne crois pas que cela explique votre geste, de plus je ne vois pas de signe de blessure sur vous, je me trompe ?

Votre honneur, du faite que les accusé étaient trois, que le vol que déclare les victimes est de 250 écus, je propose de diviser cette somme par trois, se qui donne 83.30 écus de remboursement ainsi qu’une peine de deux jours de prison.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
je suis desolé mais ces vivres n'etait pas a eux mais bien a nous et ce sinistre sir etait en train de nous detrousser
c'est pour cela que nous les avons rossés sur le champs
je vous assure normalement ils aurait du finir plus mal en point que ca
mais ce jour la on a eu pitié d'eux car il se sont excuser sur le champ


Verdict :

Citation :
Monsieur,

Comme vous avez délibérament fui ce Duché pour éviter votre sentence avec vos compagnons, je ne serais guère clémente mais je tiens quand même à vous juger;

Le rappel de la loi a été faite, j';espère que vous avez bien ouvert vos esgourdes.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 6 avril 1458. Je vous condamne à deux jours de prison pour ca c'est pour la forme que vous puissiez un peu réfléchir à vos actes et vos futurs fadaises à raconter devant une cour et ensuite à 100 écus d'amende pour le fond, car ca n'a duré que trop longtemps et comme tout le monde le sait, c'est la pénurie de parchemin qui coûte relativement cher.

Garde qu'on lui prenne 100 écus et qu'on le jette en geôles !!!



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Celiane
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MessageSujet: Re: Bebert1er (DCD)   Jeu 13 Mai 2010 - 19:41

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 9 mai 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 22 ème jour d’Avril de l'an de grâce milCCCCLVIII, Bebert1er comparaît devant le Juge Lamis, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Bebert1er, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public (Brigandage).

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet,

Sieur Loule13 a été agressé dans la nuit du 4 au 5 mars 1458 par trois hommes et deux femmes entre Montbrisson et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du brigadier Xelia69 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 à 3). L'un des brigands s'avère être Bebert1er.
La victime déclare le vol de 6 écus et 1 hache non aiguisée.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/2
Preuve 3 : Plainte 2/2

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Vous ne voulez pas donner explication dans votre plaidoirie.
Je considère la personne comme coupable, comme pour c'est collègue brigand je demande.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 1 jours de Prison ainsi qu�une amande de 20 écus pour notre bon Roy


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
bebert arriva le bras en echarpe

je tennais a mexcuser pour ma non comparution pour me defendre de ses viles accusation
bebert montre son épaule

jai rencontré larmée sur les chemains et quand le proces a demarer jetais evanoui chez le medicastre
je tiens a me defendre tout de meme

cet individu je lai jamais croisé et je pense que cest un fiefé menteur
que ferais je dune hache pas aiguisé je suis pas forgeron
nan messire je moppose a cette sentence , par contre je vais porter plainte a mon tour contre l'armée qui nous ont attaqué cette nuit je pense avoir le droit de marreter sur les chemains que jai envie sans etre obliger de se faire agressé de la sorte
je veux porter plainte aussi contre soldat qui avait une haleine putride (hrp)car moi je peux pas savoir les noms de mes agresseur et surtout en pleine nuit
mais lui puait de la bouche pire que sil avait mangé un mort
cet individu ma volé toute ma viande dix bout environ
je tiens a ce que ca me soit restitué



L'accusation a appelé Xelia69 à la barre



Citation :
Bonjour à vous tous !

Je suis Xelia, actuelle Capitaine du BA !

Je vais faire simple, je connais Loule, il est fort malchanceux, tout autant que moi quand il s'agit de voyager seule sur les routes !

Ils lui ont dérobé son hache, hache qui appartenait à son ex beau frère décedé, c'était un souvenir, d'une valeur inestimable !

Ici les assaillants sont plus que coupables ! Veuillez croire en ma sincérité messieurs les juges, procureur ! Et soyez assuré de mon intégrité !

Quand à l'armée qui vous a poutré Messire,où était ce ? Veuillez me signaler les noms svp !


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et écouta l'accusée avant de rendre son verdict.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Bebert1er à Loule13.

Attendu que le brigandage est un acte réprimé sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé n'a pas respecté sa mise en assignation, preuve en est qu'il n'a pas fait de première plaidoirie.
Attendu que l'accusé a peu d'écus sur lui.
Attendu que nous rappelons à l'accusé, que selon nos lois, toute personne qui ne respecte pas une assignation sera poursuivie par nos armées.


Nous reconnaissons l'accusée coupable et nous la condamnons aux peines suivantes :

- Trois jours dans nos geôles où il pourra se reposer de son attaque.
- Dix écus d'amende au Roy pour les frais de bouche des greffières.

Verdict rendu le 09/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



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MessageSujet: Re: Bebert1er (DCD)   Dim 20 Juin 2010 - 16:46

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 12 Mai 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 7ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Bebert1er, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Bebert1er, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.



En effet,
Sire Koslov a été agressé dans la nuit du 26 au 27 avril 1458 par 4 individus entre Murat et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Benoit560 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2). La victime Koslov déclare le vol de 1 hache, 20 miches de pain et 113 écus.
Et
Dame Laurie45 a été agressé dans la nuit du 27 au 28 avril 1458 par 4 individus entre Murat et Polignac (preuve 3). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Benoit560 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 4). La victime Laurie45 déclare le vol de 3 pains et 3 sacs de maïs.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte
Preuve 3 : Certificat de la victime
Preuve 4 : Plainte

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
vous en avez encore beaucoup comme ca je suis pas une vache a lait moi
non mais la mon seigneur cest honteux
vous n'avz rien a faire de plus important que de me harcele de la sorte
z'avez rien d'autre a foutre?? genre reprendre votre chateau par exemple
ah ca a trente contre 4 ca fait les beau mais devant les lions on se pisse dessus

bebert sassoir mine renfrogné



Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit�.mais je crois que vous avez bien brigander, un personne qui brigande et un brigand.
Ce procès la, est suite à votre acte de Brigandage. Vous n�avez même pas remboursé votre victime !
Je ne sais que rajouter à cela, ce sir est multi récidiviste, ne respect aucune loi.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 5 jours de Prison ainsi qu�une amande de 10 écus pour notre bon Roy


Enoncé du Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Bebert1er à Messire Koslov et Dame Laurie45.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé semble bien prompt à vouloir en finir avec la Justice du Bourbonnais Auvergne.
Attendu que la victime n'a pu se présenter.
Attendu que l'accusé ne peut point payer d'amende
Attendu que l'accusé est un récidiviste dans le brigandage.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles pour réfléchir à ses actes.
Une peine de un mois d'exil hors du duché, peine à appliquer dans les 48h après sortie de prison.

Vous n'êtes plus désiré dans notre Duché.

Verdict rendu le 12/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 JUIN 1458

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MessageSujet: Re: Bebert1er (DCD)   Dim 20 Juin 2010 - 17:25

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 20 Mai 1458


Mise en Accusation

Citation :
En ce 8ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Bebert1er, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Bebert1er, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.



En effet,
Le 22 avril 1458, Bebert1er a été assigné à résidence à Murat par l’adjointe au prévôt Dame Sakurahime (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre Public pour brigandage, jusqu'au 30 avril, dans le dit village de Murat. Bebert1er pourtant quitte Murat le 24 avril 1458, d'après le rapport de douane.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Preuve 1
Preuve 2 : assignation

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


L'accusation a appelé Beths à la barre

Citation :
*Cela faisait maintenant quelques temps qu'elle n'avait plus mis les pieds dans un Tribunal. Ce n'était pourtant pas le manque d'intérêt, mais plus le manque de temps. Elle traitait quelques dossiers et il était vrai qu'elle aimait en général voir, savoir ce que la Justice déciderait.
Le cas de Bebert1er était un de ces cas.

Lorsque la Cour l'appela à témoigner, Beths se leva immédiatement par réflexe, mais elle était très étonnée de la chose. Zut, elle aurait du amener ses dossiers. Bon si elle entendait bien l'acte d'accusation, il s'agissait ici des délits de fuite. Parfait ... elle se mit à toussoter avant de s'approcher ... *

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Aujourd'hui vous me demandez de témoigner dans cette affaire. Voila les faits tels que je peux vous les décrire.
Je suis maréchale de Thiers et adjointe au prévôt des maréchaux. Dans cette fonction je suis amenée à rédiger un certain nombre de dossier. Et j'ai ... effectivement moi même rédigé le dossier dont nous parlons aujourd'hui contre Messire Berbert1er.

Ce dernier avait été assigné à résidence de Murat, le 22 avril 1458 dernier, par l�adjointe au prévôt, Dame Sakurahime suite à une enquête pour brigandage, et ce jusqu'au 30 avril donc dans la belle ville de Murat.
Pourtant dès le lendemain et malgré le garde placé à ses côtés, Bebert1er a réussi à fuir et quitter Murat le 24 avril 1458. Nos douaniers n'ont pu que voir son visage alors qu'il passait à cheval les portes de la ville.

C'est apprenant ces faits que j'ai donc monté à l'encontre de ce sieur un nouveau dossier de Trouble à l'ordre public.

Membre de la Cour, merci de m'avoir écoutée.

*Beths retourna s'asseoir attendant le verdict*


Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour,
Preuve 1 : http://img687.imageshack.us/img687/8062/bebert1er.jpg
Preuve 2 : http://img571.imageshack.us/img571/8062/bebert1er.jpg
ce qui prouve qu'il ne regrette même pas son geste et ne tient pas non plus à se défendre.
ce sir est récidiviste.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande 3 jours de prison, ne pouvant lui retirer plus qu'il possède.



Enoncé du Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Bebert1er au Duché.

Attendu que l'accusé n'a pas respecté son assignation.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir se défendre ce qui prouve sa culpabilité.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

1 Jour de prison dans les geôles.
Amende de 5 écus au Roy pour du parchemin grand luxe pour les greffières.

Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 JUIN 1458

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