Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Fox-fire (DCD)

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Celiane
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MessageSujet: Fox-fire (DCD)   Jeu 8 Avr 2010 - 6:44

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 6 avril 1458


Acte d'accusation :


Citation :
En ce 20ème jour de Février de l'an de grâce milCCCCLVIII, Fox-fire , comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Fox-fire, vous êtes accusé de Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet, Sire Tatankaa a été agressé dans la nuit du 1er au 2 janvier 1458 par un homme entre Clermont et Montpensier (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Toflegrand qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime Tatankaa déclare le vol de 10 à 15 écus. (preuve 3)

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime

Preuve 2 : Plainte (pas de screen)
Expéditeur : Tatankaa
Date d'envoi : 2010-01-03 08:02:44

Bonjour,

Voyageant avant hier entre Clermont et Montpensier, j'ai été victime d'une agression commise par un brigand du nom de Fox.

Je vous envoie donc ce pigeon afin de déposer une plainte contre cette personne.

(IRL j'ai fait un screen à l'aide de l'outil de capture de vista)

Dans l'attente de vos instructions, je vous prie de recevoir l'assurance de mes sincères salutations.

Tatankaa

Preuve 3 : Somme dérobée


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Réquisitoire :


Citation :
Hum… Encore le silence, ils se sont donné le mot ?

Que voulez vous que je rajoute a cela ? La seule chose qui plaide en sa faveur c’est que c’est une première pour lui, mais est ce que quelqu’un vous a déjà dit qu’un loup ayant goûté le sang recommence ? Je dirais pareil pour l’homme, quand on brigande une fois on recommence surement.

Votre honneur, je demande donc une peine de 15 écus ainsi que 5 jours dans nos geôles pour lui faire méditer ses actes.


Verdict :


Citation :
Monsieur,

Comme vous avez délibérament fui ce Duché pour éviter votre sentence, ma justice ne sera guère clémente et surtout au vu des faits qui vous sont reprochés.

Le rappel de la loi a été faite, j�espère que vous avez bien ouvert vos esgourdes.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 6 avril 1458. Je vous condamne à deux jours de prison car vous pourrez admirer ce que ca fait de l'intérieur pour avoir visité comme ca le Duché mais également à 1 000 écus d'amende car je sens que vos escarcelles regorge de pièces sonnantes et trébuchantes, mais comme je sens que le Roi a des faiblesses monétaires avec les guerres, nourrir ses hommes, enfin toussa, toussa.

Garde qu'on lui prenne 1000 écus et qu'on le jette en geôles !!!


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 8 AVRIL 1458
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Fox-fire (DCD)
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