Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Zeid (DCD)

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sonia80200
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MessageSujet: Zeid (DCD)   Mar 13 Avr 2010 - 10:38

Récapiuilatif des accusations :
Accusé reconnue coupable de Trahison le ....

Mise en Accusation

Citation :
En ce 21 ème  jours de Mars de l'an de grâce MCDLVIII, Zeid, comparaît devant le Naudeas la Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Zeid, vous êtes ici car accusé de Trahison, pour révolte contre la ville de Moulin

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Voici donc les faits :

Dans la nuit du 17 au 18 mars 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée par la garde de la maréchaussée attentive mais un des assaillants, Zeid, a été repérée par dame Aube et par Martymcfly qui étaient de garde pour la maréchaussée (preuve 1 et 2). Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:

Preuve 1 : http://img716.imageshack.us/img716/8246/preuverevolte18031458.jpg
Preuve 2 : http://img153.imageshack.us/img153/474/rvoltemoulins.png
Preuve 3 : http://img176.imageshack.us/img176/8167/screenzeidcourrier10.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Citation :
*se lève devant l'assemblée*

Votre honneur, je n'ai malheureusement pas de véritable explications à mon comportement, et je ne saurais vous manquer de respect en vous mentant, je n'avais pas de raisons effectives pour me révolter.
En réalité, je ne savais trop quoi faire ce jour là, et j'ai vu une annonce demandant de se rallier et se révolter, il se trouve que j'ai accepté (et c'est une erreur de ma part, je le reconnais) de me rallier à leur cause.

Ainsi, votre honneur, je plaide coupable, mais je demande une atténuation de la punition pour avoir reconnue les faits, et en ayant conscience que je ne recommencerai pas.

*se rassoit, timidement*

Merci votre honneur.

Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta l’accusé*
Le fait d’assumé vos acte est une bonne chose et cela portera sur le verdict rendu par Madame le Juge, j’en suis certain
Seulement je reste sur le point d’avoir accepté une révolte, quelqu’en soit la raison nul villageois du Bourbonnais d’Auvergne doit se retourner envers sa mairie et donc duché,

Votre honneur, je demande une peine de 2 jours en nos mines, l’accusé reconnaissant les fait et faisant preuve de bonne fois, ces deux jours aurons pour seul but de le faire cogiter durant ces deux jours

Derniere plaidoirie de la défense

Citation :
*écoute le procureur très attentivement puis après un bref silence se lève de son banc*
Je vous remercie d'avoir prit en considération mes excuses si je puis le dire ainsi, et j'accepte sans contester la peine qui m'est infligée par Mr Le Procureur.
*se rassoit*

Verdict rendu, Accusé reconnu Coupable
(mais pas le texte du verdict)

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 13 AVRIL 1458
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Zeid (DCD)
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