Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Esteloren

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sonia80200
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MessageSujet: Esteloren   Mer 14 Avr 2010 - 10:45

Récapitulatif des accusations :
Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public le 13 Mars 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce jour du 26 Février 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Esteloren

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

En tant qu'étranger à notre duché, vous êtes accusé d'avoir importé des marchandises et de les avoir mises en vente sur le marché de Montélimar et Valence , ceci sans accord préalable des maires
Nous soulignerons également que vous tombez sous le coup de circonstances aggravantes de dépassement des prix de ventes maximaux selon la grille en vigueur en Lyonnais Dauphiné.
ainsi que de récidive manifeste vu les courriers de prévention et de médiation de la maréchaussée

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img7.hostingpics.net/pics/273524achat_laine.png
http://images.imagehotel.net/tc3gnylsae.jpg
http://images.imagehotel.net/tobkphvvpm.jpg
http://i62.servimg.com/u/f62/14/92/19/08/mulet_10.jpg
http://i62.servimg.com/u/f62/14/92/19/08/preuve10.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/26/img-125142z8i18.jpg

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.


Citation:
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Nous joignons en pièces annexes les témoignages du maire de Valence et de la prévoté dûment notifiés dans le dossier.

témoignage du maire de Valence:

Moi, Natchoum maire et commissaire de Valence, affirme que le sir Esteloren n'a demandé aucune autorisation de vente, qui plus est au dessus de la grille de vente du Duché du Lyonnais Dauphiné. Il n'a d'ailleur répondu à aucun courier de médiation lui ayant été envoyé pour lui éviter des poursuites judiciaires.

natchoum maire et commissaire de valence


citation de la prévôté:

Le sieur Esteloren a mis en vente sur le marché de Valence 6 poissons dont les prix de vente dépassent le prix autorisé : 3 pièces à 19.90 écus et 3 pièces à 19.95

La garde Musartine a acheté un poisson à 19.95, achat fait par mandat, et le sergent inracien a acheté un poisson à 19.90, de son argent personnel.

Le sieur Esteloren n'en étant pas à sa première affaire du genre-deux dossiers à son nom à Montelimar pour faits similaires- et n'ayant pas daigné réagir aux offres de médiations de nos collègues de Montelimar, il ne lui en sera pas proposé à Valence. Par consequent le dossier est à transmettre immediatement au procureur.


Considérant qu’en vertu de ces textes, préséance est donnée au chef d'inculpation de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Assignation a résidence, jusqu'au 7 Mars 1458

http://img138.imageshack.us/img138/4549/assignationesteloren.jpg

Réquisitoire

Citation :
Bonsoir a vous,

Le procès et bien en cours effectivement,
Mon réquisitoire, après avoir tenu compte de votre demande, sera en tenant compte que l’accusé ne s’est pas présenté (mais il n’est plus dans notre Duché), le voici si joint,

Citation :
Votre honneur, je vois que l’accusé n’a rien a rajouter, est-ce par la honte qui l’attend ou bien la fuite…
Il n’en est pas a sa première, et pourtant recommence,
De ce faite, je demande une peine de 2 jours de prison ainsi qu’une amende trente écus pour notre bon Roy

Je pense que cela et la peine la plus juste,
Je vous tiens au courant des suite du procès

Cordialement

Tridant
Procureur

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"En ce jour du 13 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu est accusé de trouble à l'ordre publique.

Entendu l'article cité par le procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné :
"Vu l�article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public."
Entendu que le prévenu n'est pas sujet du Lyonnais-Dauphiné,
Entendu les preuves accablantes,
Entendu le réquisitoire du procureur Auvergnat,
Entendu que le prévenu n'a pas daigné intervenir, signe qu'il reconnait de lui même sa faute.
Entendu que le prévenu a enfreint l'article V.2.b à nombreuses reprises malgré les avertissements de la prévôté.
Entendu que selon la coutume Dauphinoise, le Juge peut rendre son verdict, où que soit le prévenu, et le faire appliquer.
Entendu qu'après nous être fait sa femme, ça ne nous gène pas de nous faire le mari aussi.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique et le condamnons à deux jours de prison.

Justice est rendue."

En vu de la coopération qui est faite avec le Lyonnais Dauphiné et par les lois qui me sont conférés, moi Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cours du Bourbonnais auvergne, accède à la requête du jugement du Lyonnais Dauphiné, accuse et condamne ce scélérat à deux jours de prison et 100 écus d'amende pour ne pas s'être enfui durant son procès devant la cours.

Garde qu'on mène ce vil manant en prison et qu'on lui retire 100 écus de son escarcelle !!!

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 14 AVRIL 1458
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Esteloren
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