Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Helyath

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sonia80200
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MessageSujet: Helyath   Mer 14 Avr 2010 - 11:07

Récapitulatif des accusations :
Accusé reconnu coupable de Brigandage le 8 Avril 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 2ème jour de Mars de l'an de grâce milCCCCLVIII, Helyath, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Helyath, vous êtes accusé de cinq cas Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet voici les fait commis durant les plusieurs nuits avec les preuves jointes pour chaque affaire,

1-Sire Tigre161 a été agressé dans la nuit du 14 au 15 janvier 1458 par deux hommes sur les chemins de notre duché entre Moulins et Montpensier (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Toflegrand qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime Tigre161 déclare le vol de 159 écus et 34 miches de pain.

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte

--------------------------

2-Dame Noeline a été agressée dans la nuit du 21 au 22 janvier 1458 par deux hommes sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Clermont(preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Prévôt Toflegrand qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte

--------------------------

3-Dame Phérea a été agressée dans la nuit du 25 au 26 janvier 1458 par deux hommes sur les chemins de notre duché (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Prévôt Toflegrand qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime Phéréa déclare le vol d'une centaine d'écus, 15 pains, 14 légumes, 2 poissons et 10 bouteilles de lait.

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte

-------------------------

4-Dame Elegie2 a été agressée dans la nuit du 27 au 28 janvier 1458 par deux hommes sur les chemins de notre duché entre Moulins et Montpensier (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du maréchal Althiof qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime Elegie2 déclare le vol d'une centaine de 5 pains et 30 écus.

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte

----------------------------

5-Le sieur Hephaistos a été agressé dans la nuit du 7 au 8 février 1458 par trois hommes entre Montpensier et Moulins. Il a déposé plainte auprès du sieur Althiof, membre du bureau du brigandage du Bourbonnais Auvergne qui l'y a transmit. Il s'avère que l'un des deux agresseurs était Helyath.

La victime déclare le vol de 4 pains et 2 écus.

Preuve 1 : Plainte (partie 1)
Plainte (partie 2)

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire

Citation :
L’accusé brigande 5 fois, et ne prend même pas la peine de venir plaider pour sa défense, que dire a cela !
Brigander une fois n’est pas pardonnable, mais brigander 5 fois en si peu de temps ne l’est encore moins,

De se faite je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu’une amande de 700 écus

Enoncé du verdict

Citation :
Messire,

je vous trouve bien sur de vous, votre arrogance va vous couter bien cher, croyez moi.

Le rappel de la loi étant faite.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Naudeas La Barillère, Dame de Farges, Présidente de la cours du Bourbonnais Auvergne et en ce jour du 8 avril 1458, vous condamne à trois jours de prison mais également à 900 écus pour l'arrogance du pauvre roi.

Garde qu'on l'enferme pour trois jours et qu'on lui prenne 900 écus sonnants et trébuchants !!!

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 14 AVRIL 1458
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