Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Sysko

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sonia80200
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MessageSujet: Sysko   Jeu 15 Avr 2010 - 9:20

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Sysko

Date de naissance : 3 novembre 2006 (1455)

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sysko

Récapitulatif des accusations :
Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public (brigandage) le 14 Avril 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public (brigandage) le 06 février 1459
Accusé reconnu coupable de Escroquerie (fraude fiscale) le 3 novembre 1459


Mise en Accusation

Citation :
En ce 30 ème jour de Mars de l'an de grâce MCDLVIII, Sysko, comparaît devant le Juge Naudeas la Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Sysko, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour 3 cas de Brigandage.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les faits :

1-Sieur Allan72 et Dame Fleurinne ont été agressé dans la nuit du 6 au 7 janvier 1458 par une femme et un homme sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Montluçon (preuve 2 et 4). Il ont déposé plainte auprès de l'adjointe du prévost aux douanes dame Sakurahime qui a transmis au bureau du brigandage (preuves 1 et 3).

Allan72 a déclaré le vol de 2 800 écus, de 4 miches de pains et de 6 sacs de maïs. Fleurinne n'a rien déclaré.

---------------------------

2- Lord_dylan, Kolis et Selina57 ont été agressé dans la nuit du 16 au 17 Janvier 1458 par une femme et deux hommes sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Clermont. Il ont déposé plainte auprès du prévost Toflegrand qui a transmis au bureau du brigandage (preuves 1 à 4).

Voici la description que la victime a fait de leur agresseur :

"La Femme porte une houppelande rouge, une cape, un chapeau, des chausses et un bustier noir. Elle possède une épée et un bouclier.
Je crois me rappeler que ses cheveux sont blonds."

La victime Lord_dylan déclare le vol de 20 écus. Kolis déclaire le vol de 500 écus, 3 miches de pain et 5 sacs de maïs et Selina57 de 600 écus.

-------------------------

3- La dame Quezala a été agressée dans la nuit du 20 au 21 janvier 1458 par une femme et deux hommes sur les chemins de notre duché entre Murat et Clermont. Il a déposé plainte auprès du prévost Toflegrand qui a transmis au bureau du brigandage (preuve 1).

Voici la description que la victime a fait de son agresseur :

"Il y avait une femme blonde, vétue de rouge."

La victime n'a pas déclaré le montant du vol.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:

1- Preuve 1 : Plainte d'Allan72
Preuve 2 : Certificat de santé d'Allan72
Preuve 1 : Plainte de Fleurinne
Preuve 2 : Certificat de santé de Fleurinne
Preuve 3 : Avis n°112 b
Preuve 4 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage
Preuve 5 : Assignation :

Messire Sysko

Une enquête a été ouverte contre vous pour brigandage en conséquence de quoi vous êtes assigné à résidence et ne pouvez donc quitter le village de Polignac jusque nouvel ordre sous peine de voir les charges retenues contre vous aggravées. Tout voyage effectué de façon non autorisé en période d'assignation est passible d'une peine de prison.

Cordialement
--
Jr59530
Aspiant Marechal de Polignac


------------------------------

2- Preuve 1 : Plainte de Lord_dylan
Preuve 2 : Plainte de Kolis (pas de screen disponible)
Spoiler:
 
Preuve 3 : Certificat de santé Kolis
Preuve 4 : Plainte de Selina57
Preuve 5 : Avis n°112 b
Preuve 6 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage

---------------------------------
3-Preuve 1 : Plainte
Preuve 2 : Avis n°112 b
Preuve 3 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage

-----------------------------

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour Votre Honneur.

Je suis bien sagement à Polignac avec ma compagne depuis bientôt 1 mois et je suis mis en procès aujourd'hui ?
Est ce que les plaignants ont aussi perdu leur langue dans leur malheur ? Ils ont attendu tant de temps avant de trouver une proie facile et monter un dossier de toute pièce contre d'honnêtes commerçants de Polignac ?

Nous avons effectivement subit une traque de plus de 20 jours sans avoir été retrouvés. Veuillez vérifier avec le bureau de police de Montpensier.

Cordialement.
Sysko de Polignac.


La défense a appelé Araya à la barre

Citation :
*Retour de la blonde en ces lieux pour
défendre son ami, sachant que le proc
inventerait encore des propos que seul
lui avait entendu, s'avance à la barre
incline la tête pour saluer la juge*

Bien l'bon jour dame,

Comme vient de le dire Sys cela fait un moi
que nous sommes à Polignac excerçant nos
métiers respectifs, ce depuis la première
assignation qui allait jusqu'au 5 mars 1458
nous aurions trés bien pu partir aprés ...
Ne revenir que dans un mois ou deux ou plus
de plus commentse fait il qu'aucun des
plaignants ne soit ici lieu ? Ne sont ils
pas intéresser de témoigner afin d'être
sur que nous soyons puni ? Mais peut être
n'y pensent ils plus .... On dit que le
temps efface bien des choses.

*Salue de nouveau la juge puis retourne
s'assoir*


Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Devant l'absence de réquisitoire, nous, Semias de Balsac Penthièvre, prononçons le verdict du procès du sieur Sysko, en ce quatorzième d'avril mil quatre cent cinquante huit.
Condamnons ainsi le prévenu à une amende symbolique d'un écu afin d'assurer les victimes que les faits sont reconnus.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 AVRIL 1458
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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Sysko   Mar 1 Mar 2011 - 16:14

Mise en accusation

Citation :
En ce 03ème jour de Janvier de l'an de grâce 1459, Messire Sysko comparait devant le Juge Kimi32 de la Touraille présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Comté du Languedoc.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

"Messire Sysko vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Brigandage selon les lois du Comté du Languedoc en vertu du Traité de Coopération Frontalière du 13 avril 1457. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

¤ Article 4.5.3.: Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende


¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui , intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Mestre Sysko est accusé d’avoir racketté Mestra Lilie79, dans la nuit du 01 décembre 1458, alors que celle-ci voyageait sur les routes entre carcassonne et Béziers.
Mestra Lilie79 s’est vu dépouiller de 320 écus et 4 morceaux de viande.


La déposition deMestra Lilie79 et la description faite de son agresseur, ont permis l'identification et l'arrestation de l'accusé, Mestre Sysko.
Je joins cette déposition, comme preuve au dossier.
----------------
Expéditeur : Lilie79
* Date d'envoi : 14/12/2010 - 09:33:53
* Titre : Re: brigandage

* Bonjour Sire,

Mon ami Tophe. et moi même avont été brigandés entre Carcassonne et Béziers.

Les brigands m'ont pris 320 écus et 3 morceaux de viandes ainsi que 230 écus et 10 morceaux de viandes à mon ami.

Je vous laisse les preuves de cette agression :
http://hpics.li/e203e9c

Merci de votre aide,
Bien à vous,

Lilie

Et j’ajoute ceci au dossier comme preuve supplémentaires

http://img4.hostingpics.net/pics/447561Sanstitre5.png

Assignation :

http://img843.imageshack.us/img843/1622/assignationsisko.jpg

Par ailleurs, il est a noter que Mestre Sysko n’en est pas à son coup d’essais puisqu’il récidive !
Mestre Sysko a été reconnu coupable déjà 1 fois, dans le tribunal du Languedoc, pour trouble à l’ordre public, dans une histoire de brigandage le 03 décembre 1458 et a 2 procès en cours en languedoc pour les mêmes faits.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d’un avocat pour sa défense.

¤ Article 3.2.3. : L’accusé peut recourir aux services d’un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d’avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu’il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à Mestre Sysko pour sa défense !

première plaidoirie de la défense

Citation :
Sysko entre et s'installe à la place qui lui est assignée. Il écoute attentivement le procureur lire sa déclaration.

"Monsieur le Procureur, Mr le Juge, je reconnais parfaitement les faits.
Je ne me souviens très bien de la damoiselle et de son tourtereau. Ils pensaient que la clairière qu'ils avaient désignée comme terrasse à leurs ébats ne fut pas déjà prise ?

Nous les avons juste délestés de leur fardeau afin qu'ils puissent mener une vie d'amour et d'eau fraiche comme ils le clamaient.

La viande n'était même pas mangeable après tant de voyage et la petite monnaie qu'ils possédaient ne va pas leur manquer.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
En ce 11 janvier 1459, nous Nath31 procureur du languedoc allons rappeler les faits dans cette affaire.

Mestre Sysko est accusé d�avoir racketté Mestra Lilie79, dans la nuit du 01 décembre 1458, alors que celle-ci voyageait sur les routes entre Carcassonne et Béziers.

Vote honneur je vous ai apporté les preuves et elles sont sans appels.
Le courrier de la victime
------------
Expéditeur : Lilie79
* Date d'envoi : 14/12/2010 - 09:33:53
* Titre : Re: brigandage

* Bonjour Sire,

Mon ami Tophe. et moi même avont été brigandés entre Carcassonne et Béziers.

Les brigands m'ont pris 320 écus et 3 morceaux de viandes ainsi que 230 écus et 10 morceaux de viandes à mon ami.

Je vous laisse les preuves de cette agression :
http://hpics.li/e203e9c

Merci de votre aide,
Bien à vous,

Lilie
--------------
J�ajoute que l�accusé ne nie pas les faits et fait preuve d�un grand cynisme vis à vis des faits qui lui sont reprochés. Il se moque ouvertement de ses victimes et de la loi en général. Il oublie que l�on ne peut pas faire n�importe quoi et que le vol avec récidive est puni lourdement.
Je n�irai pas plus loin votre honneur, l�attitude de l�accusé parle d�elle même et ses nombreux larcins en Languedoc prouve que cet homme n�a fait aucun acte de repenti. Mestre Sysko lors de son voyage en Languedoc a commis plusieurs brigandage et non !!!! nous ne voulons plus de ça !!!! le Languedoc est une terre d�accueil mais pas une terre où l�on s�attaque aux voyageurs !!!! ce n�est pas un terrain de jeu pour quelques brigands qui se croient au dessus de nos lois.

Au vu de cela, je demande donc la plus grande sévérité et réclame 4 jours de prison et 50 écus d�amende.

Je vous remercie votre honneur.
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Citation :
Nous Divinius Juge du Comté du Languedoc, rendons en ce jour de paix du 06 Février 1459 la justice dans ce procès opposant Mestre Sysko au Comté.

Accusé levez vous !!


Attendu que : Dans la nuit 01 Décembre 1458 vous avez été repéré en train de brigandé des passants sur des chemins du Languedoc.


Attendu que le dit accusé reconnait ses crimes, par aveu.


Attendu que nous ne disposons pas de preuves formelles de montant du larcin.

Attendu que cela ne respecte pas les dits articles :

¤ Article 4.5.3.: Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende


¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui , intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Par ces motifs, Nous reconnaissons le dit accusé COUPABLE et le condamnons a verser une amende de 20 écus et à purger une peine de 4 Jours de prisons. Deux jours par victime..de plus est au vues des nombreuses récidives, nous rajoutons 2 Jours pour le pousser à réfléchir. Soit un total de 6 jours de prisons et 20 écus d'amendes.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 20 écus.


DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 01 MARS 1459

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MessageSujet: Re: Sysko   Sam 17 Déc 2011 - 2:54


    Procès : Escroquerie (fraude fiscale)

    En date du 3 novembre 1459


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce Troisième jour d Octobre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Sysko devant le Juge Entargoss, présidant la Cour de justice du Rouergue, suite à la mise en accusation par le Procureur VonLichtenchein, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération frontalière liant la province du Rouergue et celle du Bourbonnais Auvergne. A ce jour, la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne est présidée par Madame le Juge Laure de Troy d'Orsenac dicte Princesselaure, garante du respect de Code Législatif auvergnat.

    * Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Je rappelle à la Cour que ce procès est conduit sous couvert du traité de coopération frontalière liant la province du Rouergue et celle du Bourbonnais Auvergne que voici :

    *Il déposa une copie du traité*
    http://ambassade-ba.forum2jeux.com/t2246-rouergue-rf-informations-et-traites

    *Le silence se faisant dans la salle, le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Sysko tient son lieu de résidence principale à Polignac en Bourbonnais Auvergne. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne contient deux dossiers de Brigandages multiples, reconnu par deux fois coupable.

    Sire Sysko, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé d Escroquerie par Fraude Fiscale selon l article 2, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes selon ce dit Codex :
    -------------------------------
    Livre III : Du Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 2 : De l'escroquerie
    Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s il est prévu un autre chef d inculpation au délit.
    L escroquerie est punie par des peines allant de l amende jusqu à l emprisonnement, pour les cas de récidives.

    Livre II : De l Economie
    Titre C : De l imposition
    Article 1 : De l assujettissement à l impôt
    Tout résident du Bourbonnais-Auvergne en possession d au moins un champ ou une échoppe est soumis à l impôt.

    Livre III : Du Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 6 : De la fraude fiscale
    Le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale.

    alinéa c : Des conséquences de la fraude fiscale
    Le non paiement de l impôt interdit l ascension sociale ainsi que l accès aux emplois et fonctions des administrations municipales ou ducales, ainsi que l agrément au titre de Haut-fonctionnaire ou de professeur à l université, et ce jusqu à régularisation de la situation fiscale du contrevenant.
    En cas de fraude fiscale manifeste et en l échec des courriers de relance, le maire est habilité à porter plainte contre le contrevenant au titre d escroquerie, soit en menant lui même l accusation, soit en déposant le dossier à la prévôté, en joignant copie du registre des retards de paiement de l impôt tenu en mairie ainsi que du ou des courriers de relance et de leurs réponses éventuelles.
    Chaque levée d impôts impayée peut entraîner des poursuites et une condamnation pour le contribuable.
    Une fois la condamnation prononcée et la peine effectuée, un nouveau dossier pourra être instruit en cas de récidive.
    Nul ne peut être poursuivi s il n a reçu au moins une semaine au préalable un courrier de relance.

    Alinéa d : De la peine encourue
    Le fraudeur fiscal qui est reconnu coupable peut être mis en prison mais peut également recevoir une amende à l appréciation du juge, convertible en peines alternatives.
    -------------------------------

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Le Procureur tend le dossier au Juge : *
    -------------------------------
    Fin Aout de cette année, Madame le Maire de Polignac, Dame LadyXena, a déposé plainte auprès du Procureur Levio contre Sysko, résident du village, pour fraude fiscale. En effet d après les registres de la mairie dont le maire a fait copie, Sysko doit à la mairie de Polignac la somme d environ 810 écus, dont 360 écus de pénalités et 450 écus d'impayés, correspondant en tout à au moins 12 levées de retard. Dame LadyXena, Maire de Polignac, lui a rappelé à plusieurs reprises comme le demande la loi de s acquitter de cette somme mais ce dernier a clairement montré son refus d obtempérer, comme le montre une copie du courrier recu placé en seconde preuve du dossier. Messire Sysko n a ensuite plus répondu ni à la relance du Maire LadyXena, ni à celle du procureur Levio.

    Malgré les avertissements proférés envers messire Sysko alors que celui ci se trouvait dans sa ville de résidence à Polignac, il quitte Polignac le 30 aout, puis sort du Duché par la ville de Murat le 1er septembre 1459.
    Après qu un avis de recherche ait été envoyé aux provinces voisines du Bourbonnais Auvergne sur la base des traités de coopération judiciaire, Messire Sysko est repéré en ville de Villefranche-de-Rouergue le 29 septembre 1459.

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve n°1 : http://img11.hostingpics.net/pics/643512sysko.png
    Preuve n°2 : http://img11.hostingpics.net/pics/465207lettresysko.png
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge, nous pouvons maintenant entendre ce que le prévenu a à dire pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Monsieur le juge Entargoss, je suis extrêmement surpris de cette mis en accusation.
    En effet, je ne conteste pas le fait que j'ai de nombreux impôts impayés envers ma commune. J'avais décidé, afin de montrer mon désaccord le plus total avec la politique de ma commune, de ne plus payer un denier à ces brigands des villes. Mon dur labeur ne saurait profiter à ces ronds de cuir.
    Mais , récemment, j'ai été contacté par une ancienne connaissance qui m'a demandé de revenir sur ma décision et d'aider la commune étant dans une passe bien difficile.
    Je me suis donc engager à régler mes impôts de Polignac et j'ai déjà versé plus de 400 écus.
    Malheureusement, mes finances ne sont pas au beau fixe en ce moment mon dur labeur ne me rapporte pas assez.
    Mais je vais continuer mon travail et aider par ma modeste contribution au sauvetage de ma commune.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Il écouta parler l'accusé, puis se leva, le regardant droit dans les yeux*

    Pensez vous que cela justifie vos actes ?
    Vous reconnaissez vos tords c�est déjà cela, mais refuser de faire votre devoir de citoyen pour exprimer votre désaccord n�est pas acceptable.
    Vous êtes revenu sur votre décision car comme vous le dite votre commune est dans une passe bien difficile, vous sentez vous au moins en partie responsable ?

    Vous avez selon-vous commencé à rembourser une partie de votre dette, alors pourquoi prendre la fuite ?
    Cela peut contredire votre bon foie dans vos propos.

    Je demande donc une peine de travaux d�intérêt généraux de 7 jours et une amende de 200 écus.

    *Il reprit sa place*

    Verdict
    Citation :
    Silence je vous prie !

    Nous, Jujudu3333 de Montpensier, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant la Mairie de Polignac à Sieur Sysko, mise en accusation pour Escroquerie,

    De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

    De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

    De par les différents témoignages apportés à nous,

    De par la non contradiction des faits ,


    Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


    Nous reconnaissons l'accusée, Sysko, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Escroquerie envers la Mairie de Polignac,


    Ainsi donc, vous êtes condamné à payer une amende de 200 écus sous forme de plusieurs miches de pain mise en vente sur le marché de Polignac.

    TOC*

    Justice est à présent rendue !

    Jugement rendu par Jujudu3333 de Montpensier,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 03 novembre de l'an de grâce 1459

    La séance est levée

    Peine
    Citation :
    amende de 200 écus sous forme de plusieurs miches de pain mise en vente sur le marché de Polignac.

    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 17 décembre 1459


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MessageSujet: Re: Sysko   Lun 3 Sep 2012 - 10:03


    Procès : Trouble à l'ordre public-Brigandage

    En date du 02 septembre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    *Le 18 aout 1460 comparaît le sieur Sysko devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour la dame Sanaa et le sieur Euzen.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Sieur Sysko vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*
    Dame Juge, le Sieur Sysko est actuellement assigné à résidence à Moulins, son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne contient deux dossiers pour Brigandages multiples, et reconnu par deux fois coupable, un dossier d'Escroquerie pour fraude fiscale, reconnu coupable.

    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:
    Sire Euzen a été agressé dans la nuit du 1er au 2 septembre 1459 par deux hommes sur les chemins de notre Duché, entre Murat et Ventadour. Une copie de son carnet de voyage est déposé en 1ere preuve au dossier.
    Le 02 septembre 1459 dans la journée, Dame Victoire dépose plainte au nom de son cousin le sire Euzen, pour brigandage auprès du Prevot Silec de Joncheray .
    Deux extraits de ces courriers sont déposés en 2eme pièce à conviction.
    La victime déclare le vol de 20 écus, 2 poireaux, un gigot et un caillou.
    Les deux malfaiteurs ont fait acte de violence sur le Sieur Euzen qu ils laissent inanimé dans un champ.
    La plainte est immédiatement transférée au Bureau du brigandage du Bourbonnais Auvergne.

    Trois jours plus tard, la dame Sanaa est agressée dans la nuit du 5 au 6 septembre 1459 par trois hommes sur les chemins de notre Duché, entre Polignac et Murat.
    Une copie de son carnet de voyage est déposé en 3eme preuve au dossier.

    Le 13 septembre 1459 dans la journée, la dame Sanaa dépose plainte pour brigandage sur sa personne auprès du Prevot Silec de Joncheray .
    Une copie du courrier de plainte est déposé en 4eme pièce à conviction.
    La victime déclare le vol de 395 écus et 19 morceaux de viande.
    Aucun acte de violence n'est mentionné.

    La plainte est immédiatement transférée au Bureau du brigandage du Bourbonnais Auvergne.
    Un avis de recherche n°144c est affiché partout dans notre Duché .(preuve 5)

    Le 18 juin 1460,le sieur Sysko est reconnu et identifié en ville de Polignac.
    MissAnasthasia, Prevost en BA, l'assigne à rester sur place jusqu'au 26 juin 1460 .
    Une copie du courrier d'assignation est adjointe au dossier en 7eme preuve.

    Le 21 juin 1460, le douanier Anakin01 relève le départ de Sysko de la ville de Polignac malgré son assignation.Le sieur Sysko est ensuite croisé autour de Montbrisson le 22, de Thiers le 23, de Montpensier le 24, puis de Moulins le 25 juin 1460 mais ne sera plus vu en ville.(preuve 6)

    le 18 Aout 1460, le sieur Sysko est reconnu en la ville de Moulins et est immédiatement assigné à résidence.(preuve .

    Preuve 1 : http://img440.imageshack.us/img440/6977/brigsysko1.png
    Preuve 2 : Plainte transmise par Victoire
    **Bonjour votre Grâce, je voudrais vous informer que mon cousin Euzen s'est fait brigandé entre Murat et Ventadour, ( ci joint le screen pour votre info)
    Respectueusement
    ------------
    Tant pis pour mes 20 écus, mes 2 poireaux et mon gigot....ça m'embête pour mon caillou qu'ils ont osé me prendre.
    Merci à vous votre Grâce.**
    Preuve 3 : http://img824.imageshack.us/img824/9613/222jr.png

    Preuve 4 : http://i42.servimg.com/u/f42/12/52/20/84/plaint10.jpg

    Preuve 5 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=184077144c.jpg

    Preuve 6:
    **Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Iness, un groupe composé de Rv007 de Kimi32 de Wonderanny et de Fabien74, un groupe composé de Jalna83 et de Cassoulet, Theokoles, l'armée "dny du lavoir de murat" dirigée par Silec, un groupe composé de Althiof et de Korydwen, un groupe composé de Pierre_de_roanne et de Margaut_de_roanne, et un groupe composé de Damisella de Eamon.... de Cderkharn et de Cahuete.
    Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Mistercrow et de Sysko.**
    Preuve 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/sysko10.jpg
    Preuve 8 : http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/sysko10.jp

    *le procureur donne copie du dossier d accusation à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois
    J accuse le sieur Sysko de Trouble à l Ordre Public pour brigandage avec circonstances aggravantes en vertu des lois suivantes :
    **Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    Livre IV : De la procédure policière et pénale
    Titre B : Du procès
    Article 4 : Du jugement
    Alinéa f : Du délit de fuite. (Modifié le 27 mars 1460)
    Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
    On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
    - on se cache des agents ducaux ou armée
    - on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné

    Suite à une assignation, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison si le suspect, au vu des résultats de l'enquête, est mis en procès.
    Dans les cas rares où le délit de fuite est un délit unique, il sera considéré comme une infraction de Trouble à l'Ordre Public et jugé comme tel.

    Livre V : De l'Armée et de la Douane
    Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés
    Article 7 : De la liste noire du Duché
    Alinea c : Du fichier des criminels recherchés morts ou vifs composant la partie civile de la liste noire
    Point 1 : Peuvent être placés sur le fichier des criminels recherchés morts ou vifs :
    (...)
    * Les personnes accusées de délit de fuite.**

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    Merci sire Anakin01.

    dame juge, c est à croire que le sieur Sysko apprécie notre tribunal ainsi que nos geôles.
    sa culpabilité ne fait aucun doute, il aggrave son cas en prenant la fuite, il semble bien qu il désire retourner en prison.
    Je demande donc une peine d emprisonnement de 6 jours , l occasion renouvelé de profiter de notre hospitalité pour le sieur Sysko.
    Merci dame Juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de l’accusation : Anakin01
    Citation :
    *Assis tranquillement et en écoutant tout ce qu'il se disait, on m'appelle à la barre, je me lève et prend direction de celui-ci*

    Votre honneur,


    Le 21 Juin de cette année, étant de poste à la douane de Polignac, j'aperçois au loin le dénommé Sysko prendre la foudre d'escampette de la ville ou il était assigné.

    Ayant marqué de suite cela dans mon rapport de douane que j'ai transmis directement à la prévôté pour que l'affaire puisse suivre son cours.

    Je n'ai plus rien à ajouter votre honneur.

    Verdict
    Citation :
    Armée de Robert , toujours fidèle, dans sa poche, parfois posé, ne peut que la suivre partout, du palais aux tavernes, tout les habitants à présent connaissent Robert et le doux son mélodieux quand il s'abat sur les tables ou murs.

    Vlannnnnnnnnnnn

    Moi , Sofio de Valmonte en ce jour du 2 septembre 1460, je vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant messire Sysko au Bourbonnais Auvergne.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation
    ayant pris connaissance des dires du témoin
    Ayant pris en compte le délit de fuite aggravant la situation, Messire Sysko, la fuite est lâche, affronter vos méfaits aurait été plus juste, honte de vos crimes ? nous vous fournirons un miroir en votre geôle pour que chaque matin, vous puissiez vous y voir, si au moins cette honte avait pu se manifester avant de laisser pour mort le Sieur Euzen, nous en serions pas la.

    Au nom du duché du Bourbonnais Auvergne et de sa grâce Laure d'Orsennac, je déclare l'accusé coupable et le condamne a 4 jours de prison ferme, sans autre forme de procès qu'un bout de pain et un cruchon d'eau, aucune visite ne sera tolérée, ni lumière du jour, la fuite ayant fait de cet homme, un avisé de la nuit.

    Vlannnnnnnnnnnnn

    La séance est levée

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

    CASIER MODIFIÉ LE 03/09/60
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 03/09/60 (si aucun suivi de dossier n'est à faire.)


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