Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Alex4010 (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Alex4010 (DCD)   Sam 17 Avr 2010 - 9:54

Nom de l'accusé : Alex4010

Date de naissance : Né le ?

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alex4010



Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable d'esclavagisme le 16 mars 1458

**********************************

Acte d'accusation



Citation :
En ce 4 ème jour de Mars de l'an de grâce MCDLVIII, Alex4010, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Alex4010, vous êtes ici accusé de Trouble à l’Ordre Public

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)
Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3
Article I : du salaire minimum agricole

alinéa a : Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 14 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant proposant un travail à moins de 14 écus s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.
La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 15 à 30 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.

alinéa b : Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé..
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.

Livre III

Titre B : Des délits et crimes

Article 1 : de l'esclavagisme

Toute embauche qui ne respecterait pas les conditions minimales légales sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.
Les conditions minimales légales sont le salaire minimal et les qualifications minimales.

alinéa a : Des conditions minimales
Le montant du salaire minimum ainsi que la qualification minimale à l'embauche sont fixés par décret

alinéa b : Relevé des employeurs et employés contrevenants
Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscriptions des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévu à cet effet dans le bureau de la Prévôté.

alinéa c : La procédure policière
Voir Livre IV : De la procédure policière et pénale - Titre A : Du traitement des infractions - Article 3 : De la conciliation et de l'enquête - Alinéa a : De la résolution à l'amiable du conflit
Alinéa d : Les peines encourues

- Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l’Eglise ou par le biais d’un don à l’Eglise dont l’intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l’accusé.

- S'il s'agit d'une récidive, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre lors du procès et qu'elle n'est pas inscrite dans les registres de la Prévôté. Dans le cas contraire, l'accusé versera cette amende à la mairie.

- S'il s'agit d'un 3e procès voire plus, l’accusé sera instruit sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. S'il est reconnu coupable, il devra payer une amende minimale de 50 écus au duché par le biais de la foire ducale ainsi qu’un dédommagement à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre et qu’elle n’est inscrite dans aucun des registres détenus par la Prévôté.

- S'il s'agit d'une 3e embauche voire plus, la victime d’esclavagisme sera traduite en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. Si elle est reconnu coupable, elle devra payer une amende minimale de 50 écus au duché par le biais de la foire ducale.

- Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public avec pour sanction une amende et/ou une peine de prison.

Voici donc les faits:

L' aspirant maréchal Phoenyx92 lors de son passage habituel au tableau des offres d'emploi à la mairie de Moulins, s'aperçoit que dame Easer cherche à faire une embauche illégalement ( preuve 1 ).
L'aspirant maréchal Phoenyx92 envoie donc le courrier n°1 de la prévôté pour faire retirer l'offre avant embauche (preuve 3).
Messire Alex4010 répond à l'annonce et se fait embaucher illégalement par dame Easer (preuve 2)
L'aspirant maréchal consulte ensuite les registres et casier judiciaire ;Il est à noter que messire Alex4010 est bien connu des services de la maréchaussée pour avoir été prit une fois pour esclavagisme et pour appartenir aux registre des victimes d'esclavagisme par deux fois.

La victime se faisant connaitre pour la 4 eme fois dans nos registres se voit mise en procès pour TOP.

Alex4010 connait donc bien la loi et la mise en procès est à instruire

L'aspirant maréchal Phoenyx92 donne le dossier à la prévôté pour instruction et assigne alex4010 (preuve n°4).

Il est à noter que la procédure est toujours en cours pour dame Easer.

*se tournant vers la cour*

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:

Preuve 1 : http://img718.imageshack.us/img718/990/screeneaseroffre.png
Preuve 2 : http://img85.imageshack.us/img85/8614/screenjujulesoffreprise.png
Preuve 3 : http://img35.imageshack.us/img35/6123/screeneasercourrier1.png
Preuve 4 : http://img59.imageshack.us/img59/7181/screenalex4010courrier1.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.



Premiere plaidoirie de la défense


Citation :
messieurs , mesdames,


je suis tout a fait conscient de ma mise en condamnation pour les délit d'on on m'accuse, je voulais moi pour ma part dire que je suis nouveau et pour diverse raison je ne peut être présent très souvent , il est vrais que l'orque nous avons faim et que nous somme un peut pressée, et que l'on vois une offre d'emploi avec aucun poins demander et bien payez et bien oui on prend la preuve en est que aujourd'hui je suis la devant vous pour expliquer ce qui m'avais sembler tout a fait logique, mais a tord bien sure ( Messire phoenix me dis m'avoir adressée déjà 3 avertissement pour ma part et cela reste ma parole seulement je n'ai rien reçu dans ce domaine la seule missive que j'"ai reçus c'est lord d'une embauche de ma part a trop bas prie au qu'elle j'ai réglée immédiatement l'amende car je ne savais pas que jetait dans l'illégalité.

donc je demande a la cour de bien vouloir ne pas trop me punir sil vous plais car tout cela et dus a une erreur de ma part, et au qu'elle je jure devant cette cour que je feraient bien plus attention, et que cela ne ce reproduira plus .

voila je sais que ma défense et un peut courte mais je sais aussi que m'est tort son bien réelle aussi , je ne sais qu'elle serra votre décision cela me fait peur certes mais je crois en la justice et fait entièrement confiance a votre jugement, Messieurs , mesdames le juge , je vous remercie pour l'attention que vous m'avez accordez.
messire alex4010



Réquisitoire



Citation :
*Le Procureur écouta l'accusé, puis pris la parole*

Je vois que vous ne niez pas les faits, c'est déja un bon point,
Ce qui me chagrine, c'est que ce n'est pas la premiere fois que vous vous faites rappeller la lois,

Si vous n'avez pas asser de force, d'intelligence ou de charisme, vous avez encore plein de resource,
La milice, la maréchaussé, les mines, et tous cela pour un salaire résonnable et de quoi pouvoir manger sans soucis,

Votre honneur je demande une peine de 2 jours de travaux forcé dans nos mines, que ce messire connaisse le chemin.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
je conçois votre honneur a cette demande de travaillée a la mine ou autres je reconnais avoir eu tord de ne pas avoir fait plus attention, messire phoenix mes dames et messieurs les jurée je suis Pres a des demain a commencée ma peine, et vous remercie d'avoir était clément a mon égard.

alex ce tue et attendis face au juge, il était certain que cela était maintenant bien compris il ne reprendraient plus une embauche sans bien comprendre et voir si elle est bien au normes.



Verdict


Citation :
Messire,

comme il est souvent hilarant de voir quand la victime devient accusé pour un acte sans trop grande importance mais cela par trois fois devient une perte de temps pour tout le monde.

Le rappel de la loi a été faite, j�espère que vous avez bien ouvert vos esgourdes.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 16 mars 1458. Je serais moins clémente que le procureur, je vous condamne à travailler 7 jours en nos mines, comme ca vous pourrez voir le bien fondé d'aller y travailler tous les jours. Ainsi que le bon écu symbolique pour notre roi.

Qu'on le mène à la mine, le greffier vérifiera vos efforts pour notre Duché.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 17 AVRIL 1458
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Alex4010 (DCD)
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