Peluchette (DCD)

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 9 mai 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 16 Juin 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 20 Mai 1458
Accusé reconnu coupable de Brigandage le 16 Mai 1458



Acte d'accusation

Citation :

En ce 22 ème jour d’Avril de l'an de grâce milCCCCLVIII, Peluchette comparaît devant le Juge Lamis, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Peluchette, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public (Brigandage).

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet,

Sieur Loule13 a été agressé dans la nuit du 4 au 5 mars 1458 par trois hommes et deux femmes entre Montbrisson et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du brigadier Xelia69 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 à 3). L'un des brigands s'avère être Peluchette.
La victime déclare le vol de 6 écus et 1 hache non aiguisée.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/2
Preuve 3 : Plainte 2/2

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire

Citation :

*Le procureur écouta la défense*
Vous ne voulez pas donner explication dans votre plaidoirie.
Je considère la personne comme coupable.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 1 jours de Prison ainsi qu�une amande de 20 écus pour notre bon Roy

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Peluche arriva péniblement au tribunal un bras en écharpe une jambe trainante saluant l'assemblée
Elle s'avanca vers le juge l'oeil plus que mauvais quand elle entendit les plaidoiries elle se dit qu'il feraient bien de relire leur corpus trois procès en cours et un poutrage par leur armée pour la même raison elle allait pas se laisser faire
Messers et donas
Je réclame haut et fort icelieux un avocat à qui je vais demander réparation au vu de mon poutrage dans votre duché et des accusations que l'on me met à dos sans cesse Croyez bien que je n'hésiterais pas à en faire appel à la cour d'appel pour poutrage illégal ayant entrainé une incapacité de me mouvoir et cela pendant 45 jours me laissant pour morte au bord des chemins
Voila tout ce que j'ai à vous dire ah si j'ai autre chose à vous dire comme l'indique si bien les loies vous etes obligé de me donner des noms d'avocats qui pourrons dresser mon dossier si pas je me verrais contrainte d'en referrer à qui de droit
Je me permets aussi de vous remettre ceci

http://www.le317.fr/guide/index.php5?title=Charte_du_juge

Comme je vois que vous avez le même genre de document à mon encontre des preuves soit dis en que je trouve pour ma part irrecevable et bien je vous conseille vivement de lire cet ouvrage qui est fort instructif*regard méprisant vers la capitaine*
Quand à vous je ne voies pas pourquoi et sous quelle raison nous devrions croire plus votre Loulou c'est ca!!! un ami dites vous qui avait hérité d'une hache tsss je ne l'ai jamais vue votre Loulou et encore moins sa hache j'ai ce dont il me faut pas besoin de détrousser des pauvres hères de son genre!
Voila je n'ai rien à rajouter pour l'instant
Elle alla se rassoir tout aussi péniblement mais fièrement

L'accusation a appelé Xelia69 à la barre

Citation :

Bonjour à vous tous !

Je suis Xelia, actuelle Capitaine du BA !

Je vais faire simple, je connais Loule, il est fort malchanceux, tout autant que moi quand il s'agit de voyager seule sur les routes !

Ils lui ont dérobé son hache, hache qui appartenait à son ex beau frère décedé, c'était un souvenir, d'une valeur inestimable !

Ici les assaillants sont plus que coupables ! Veuillez croire en ma sincérité messieurs les juges, procureur ! Et soyez assuré de mon intégrité !

Verdict

Citation :

*Le Juge entra dans le tribunal et écouta l'accusée avant de rendre son verdict.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Peluchette à Loule13.

Attendu que le brigandage est un acte réprimé sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusée n'a pas respecté sa mise en assignation, preuve en est qu'elle n'a pas fait de première plaidoirie.
Attendu que l'accusée a peu d'écus sur elle.
Attendu que nous rappelons à l'accusée, que selon nos lois, toute personne qui ne respecte pas une assignation sera poursuivie par nos armées.


Nous reconnaissons l'accusée coupable et nous la condamnons aux peines suivantes :

- Trois jours dans nos geôles où elle pourra se reposer de son attaque.
- Trois écus d'amende au Roy pour rembourrer les fauteuils des greffières.

Verdict rendu le 09/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 16 Juin 1458


[b]Mise en accusation

Citation :

En ce 5ème jours du mois de juin de l'an de grâce 1458, Dame Peluchette, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*


Dame Peluchette, vous êtes ici pour trouble de l'ordre publique pour Non respect du verdict du Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, en date du 16 mai 1458

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

III Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement

Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.

Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)

Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Les faits sont les suivant:
La greffière ducale, Demoiselle Celiane, pris en charge le dossier après le verdict du Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, après avoir pris connaissance du procès, et de la peine de l’accusé, la greffière écrit une lettre le 18 mai 1458 à l’accusé pour lui faire part de sa peine et comment la purger. . N'ayant aucune nouvelle de Dame Peluchette, suis a une lettre de rappel, Celiane ce résolut donc à faire un procès TOP.
.


Je fais passer à la défense et à Messire le juge les preuves :


Preuve : Verdict du juge.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Peluchette à Messire Koslov et Dame Laurie45.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusée n'a finalement pas fait appel à un avocat.
Attendu que la victime Messire Koslov s'est présentée.
Attendu que l'accusée n'a pas apportée de preuve de son innocence.

Nous reconnaissons l'accusée comme coupable et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles pour réfléchir à ses actes.
80 écus d'amende au duché qui distribuera la somme aux victimes.
Une peine de un mois d'exil hors du duché, peine à appliquer dans les 48h après sortie de prison ou après la période d'immobilisation suite à un poutrage.

Vous n'êtes plus désirée dans notre Duché.

Verdict rendu le 16/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*puis tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusée pour sa défense.

L'accusation a appelé Celiane à la barre

Citation :

*la greffière s'avança à la barre avec un dossier sous le bras*

Bonjour monsieur le Juge, monsieur le Procureur.

* un coup d'�il vers l'accusé assis sur le banc puis se retourne vers les deux hommes et tendit le dossier vers le juge*

Comme vous pouvez le constater, moi Celiane de Meulan, en qualité de greffière, ai contacté Dame Peluchette pour lui demander un justificatif prouvant qu'elle avait bien réglé sa dette de 80 écus en faveur du duché, celui-ci étant chargé ensuite de redistribuer aux victimes, puis ensuite condamné à un mois d'exil hors de nos frontières.

Hors Dame Peluchette ici présente ne m'a jamais répondu, et ne m'a jamais apporter les preuves de ce paiement.

Une lettre de rappel a été réécrire à l'intention de Dame Peluchette, qui est resté encore sans suite. Ce pourquoi il a été décidé de renvoyer cette dame devant vous.

* les fait étant énoncé elle prit donc congés en les saluant *

Réquisitoire

Citation :

*Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'il ne regrette même pas son geste.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande en plus de la peine en date du 16 mai 1458, une peine de 6 jour de Prison ainsi qu’une amande de 30 écus pour notre bon Roy

Verdict:

Citation :

Moi, Laure d'Orsenac, agissant en qualité de Juge du vénéré et vénérable duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Lanfeust, va rendre à présent le verdict opposant Dame Peluchette à nostre Duché.

De part le manque de reconnaissance des faits reprochés
De par le non respect du verdict initial
De par la non réponse à l'autorité ducale représentée par Céliane
De part l'absence de l'accusée devant cette cour

L'accusée est donc reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public
et la peine sera la suivante en plus de celle rendue en date du 16 mai de l'an de grâce 1458:

Une amende de 30 écus pour l'entretien du trésor ducal (amende au roy)
Un emprisonnement de 6 jours dans les gêoles de la capitale

Qu'Aristote prenne pitié de vous... Affaire suivante !

Verdict rendu le 16/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 JUIN 1458

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 20 Mai 1458

Citation :

En ce 13ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Dame Peluchette, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Dame Peluchette, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.



Le 22 avril 1458, Peluchette a été assigné à résidence à Murat par l’adjointe au prévôt Dame Sakurahime (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre Public pour brigandage, jusqu'au 30 avril, dans le dit village de Murat. Peluchette pourtant quitte Murat le 24 avril 1458, d'après le rapport de douane.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img411/5098/peluchette.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img175/5098/peluchette.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :

*Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'il ne regrette même pas son geste.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 1 jour de Prison ainsi qu'une amande de 20 écus pour notre bon Roy

Citation :

*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Peluchette au Duché.

Attendu que l'accusé n'a pas respecté son assignation.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir se défendre ce qui prouve sa culpabilité.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

1 Jour de prison dans les geôles.
Amende de 20 écus au Roy pour une plume d'oie et de l'encre de chine pour les greffières.

Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 JUIN 1458

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 16 Mai 1458

Citation :

En ce 7ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Dame Peluchette, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Dame Peluchette, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.



En effet,
Sire Koslov a été agressé dans la nuit du 26 au 27 avril 1458 par 4 individus entre Murat et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Benoit560 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2). La victime Koslov déclare le vol de 1 hache, 20 miches de pain et 113 écus.
et
Dame Laurie45 a été agressé dans la nuit du 27 au 28 avril 1458 par 4 individus entre Murat et Polignac (preuve 3). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Benoit560 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 4). La victime Laurie45 déclare le vol de 3 pains et 3 sacs de maïs.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte
Preuve 3 : Certificat de la victime
Preuve 4 : Plainte


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :

Peluche écouta sagement les diferentes plaidoiries et prit la parole
*se leva
Bonjour je vous ai bien écouté et après renseignements je ne trouve point d'avocats dans votre duché seriez vous assé aimable de me donner un nom que je puisse me faire défendre je ne parlerais pas sans un avocat ainsi est mon droit comme vous me l avez signifié et une même loy qui régie tout le Royaume et j'ai bien relevé dans votre livre IV de la procedure policière et pénale de votre duché je cite

Le procureur (ou le maire) doit lui fournir, dans l'acte d'accusation, un exemplaire du corpus de lois en vigueur dans le duché ainsi que la liste des ordres d'avocats autorisés dans le Duché.

vous parlez bien d'une liste et pas un banal rendez vous tel lieux ou tel endroit ou je ne trouve que poussières et vieux parchemins qui n'ont vu personne depuis des lustres
*Elle se rassoit et attendit

Citation :

Je me presente à vous, Messire Le juge , et à la cour de ce tribunal.
Je suis Sire Vladimir Koslov de Vladivostok, Maréchal de Polignac.Le 27 avril de l'An de Grasce MCDLVIII,Alors que je partais
rejoindre un Ami à Murat qui m'accompagnait pour Clermont.Je fus sauvagement dépouiller par cette vil personne que je reconnais ouvertement, et qui n'etait pas seule mais au nombre de 4.3 hommes et une femme
Mes biens suivants me furent derobés : 20 miches , 113 ecus et une Hache qui a une forte valeur
sentimental, car elle fut l'arme de predilection de mon feu pere,Boris Koslov de Vladivostok,General de la Garde Imperiale
de Russie.Soit un prejudice estimait à environ 393 ecus que j'espere pouvoir recuperer de ces vils manants, et qu'ils puissent se souvenir que
l on ne s'en prend point comme ca aux representants de la loi dans ce Duché.

Citation :

*Le procureur écouta la défense*
La liste des avocats du Duché,
*tend un parchemin à l'accusé*
Maître Benchichi
Maître FaVdb
Maître Perceval21
Maître Taracl
Maître Xena
Maître Elegie

Dans l'attente de la présence de votre avocat, je tiens à préciser que Dame Peluchette, est présente à ce procès, pour un acte de Brigandage.
Les preuves démontrant la culpabilité du prévenu, l'acte délibéré de brigandage,

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je recommande une peine de 2 jours de prison.

Citation :

*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Peluchette à Messire Koslov et Dame Laurie45.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusée n'a finalement pas fait appel à un avocat.
Attendu que la victime Messire Koslov s'est présentée.
Attendu que l'accusée n'a pas apportée de preuve de son innocence.

Nous reconnaissons l'accusée comme coupable et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles pour réfléchir à ses actes.
80 écus d'amende au duché qui distribuera la somme aux victimes.
Une peine de un mois d'exil hors du duché, peine à appliquer dans les 48h après sortie de prison ou après la période d'immobilisation suite à un poutrage.

Vous n'êtes plus désirée dans notre Duché.

Verdict rendu le 16/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 21 JUIN 1458