Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kristenne (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Kristenne (DCD)   Ven 30 Avr 2010 - 7:41

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 22 avril 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 18 ème jours de Mars de l'an de grâce MCDLVIII, Kristenne, comparaît devant le Naudeas la Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Kristenne, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les faits :

Tagira a été agressé dans la nuit du 12 au 13 mars 1458 par deux femmes entre Montluçon et Bourbon (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de Cortina qui prit les éléments avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 2 écus et 1 miche de pain

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/2
Preuve 2 bis : Plainte 2/2
Preuve 3 : Avis n°119
Preuve 4 : Demande de reconnaissance
Preuve 5 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage
Preuve 6 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/assign15.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
*Kristenne entra dans le tribunal accompagnée par deux gardes qui la laissèrent plantée seule devant la Cour.
Elle écouta sagement les faits qui lui étaient reprochés. On lui tendit un parchemin pour une éventuelle défense par un avocat qu�elle déclina poliment d�un signe de tête. « Quelle idée ! Être défendue par des avocats du duché où l�on est accusé, autant courir directement à l�échafaud »se dit-elle.
Enfin le procureur entama la description des « faits » et tendit encore un autre parchemin que la brunette parcouru d�un coup d��il rapide.
On lui permit enfin de prendre la parole.*

Votre honneur,

Je pense que nous avons à faire à un malheureux concours de circonstance. En effet je ne vois ici rien qui puisse réellement prouver que je suis l�auteur de ces actes.
Moi-même j�ai apporté ici un document prouvant que je ne me trouvais pas en Bourbonnais à la date que vous citez. Je me trouvais dans mon Berry adoré, que vous avez froidement saccagé soi dit en passant�, à m�occuper de ma nièce d�adoption. Et croyez moi j�ai bien plus intéressant à faire.
Ma parole a, j�ose le penser, autant de poids que celle de tout autre badaud. *Sourit et tend le parchemin au juge.* [http://img405.imageshack.us/img405/9592/capturekris1303.jpg]
Peut être ai-je une certaine ressemblance avec la femme que vous recherchez mais je pense que ceci s�arrête à cela. D�ailleurs vous dites chercher deux femmes, et vous devez reconnaître que je suis accompagnée d�une fillette d�à peine 7ans, on ne peut donc la qualifier de femme� Voilà, je le répète, un malheureux concours de circonstance�

*Kristenne s�éloigna de la barre et attendit la suite.*


L'accusation a appelé Tagira à la barre


Citation :
heu .. bonjour
et bien que vous dire je rentrais de Bourbons et je me suis faite agresser ce qui ne m'était jamais arrivée avant ! je rentrais donc à pieds et ne quittais pas la route principale quand on m'a assommé et roué de coup et ce pour 2 écus et une miche de pain !je ne les ais pas vu arriver ! Mais j'avoue avoir eu très peur et je suis restée mourante quelques jours ce qui m'a affaiblit énormément je sens que j'ai perdu en force ! Je suis soldat à la Coba et me doit d'être au mieux de ma forme pour défendre le Duché !
voilà que vous dire de plus je sais que ces deux femmes sont dangereuse et me dis qu'elles auraient pu tuer .....


Réquisitoire


Citation :
*Le Proc prit la parole*

Nous somme des hommes sans cœur, Ô Auvergna que nous somme !
Le concours de circonstance fait que la victime vous a reconnu, que vous ressemblez exactement à la personne recherché sur l’avis de recherche
Ce n’est pas bizarre non ?
Votre document ? Je ne vois rien [lien introuvable], vous appelez sa une preuve ?

Votre honneur, je prononce la même peine que pour la jeune fille meugleuse demandant son lait,
Je demande une peine de 5 écus et un jour dans les mines avec celle-ci, la travail en équipe ne fait qu’augmenter le revenu non ? raison de plus !


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
*Déçue par le peu d'éloquence et d'imagination du procureur, elle soupira et reprit son parchemin qu'elle lissa de manière théâtrale. Elle colla le document devant les yeux de l'homme de mauvaise foi*
(le lien fonctionne très bien,il suffit d'enlever les crochets en le recopiant)

Mon parchemin est parfaitement lisible, c'est uniquement que vous n'avez pas envie de voir la vérité en face... Je suis habituée à vos manières de faire,j'en suis à peine étonnée.Des manières d'Auvergnats comme vous dites... je préfère vous appeler autrement mais là n'est pas le sujet.
Je ne vois pas en quoi une éventuelle ressemblance fait de moi la coupable, surtout que personne ne reconnaît que la description faite par cette victime un peu plus tôt incluait deux femmes, et non une femme et une enfant.
Vos convictions ne tiennent qu'à cela. C'est bien léger pour de telles accusations.
*Soupire à nouveau*
Peu importe puisque de toute évidence vous n'écoutez pas et vous ne regardez pas ce que vous avez devant vous, autant la plaignante que l'accusée soi-dit en passant.
Il n'y a rien de plus à dire.
*Elle secoua la tête avec dépit et retourna à sa place en attendant le verdict.*


Verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Lamis regarda la prévenue devant lui en le fixant bien*

- Madame,

Vous êtes accusé séant de brigandage. Vous avez brutalisé une personne et lui avait dérobé bon nombre d'objets et d'argent. La loi est la même pour tous et le Bourbonnais ne saurait accepter de tels actes ignobles !

En ce XXIIème jour d'Avril MCDLVIII, nous, Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président de la Cour du Bourbonnais Auvergne, condamnons kristenne à 1 jours en Geôles et à 50 écus d'amende qui correspondent à la valeur en écus, des objets dérobés !

Garde ! Qu'on l'emmène en Prison !
Affaire suivante !



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 30 AVRIL 1458
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Kristenne (DCD)
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