Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Aliyane

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Celiane
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Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Aliyane   Ven 30 Avr 2010 - 7:57

Nom de l'accusé : Aliyane

Date de naissance : Née le 30 Juin 2007

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Aliyane



Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trahison pour révolte le 22 avril 1458

********************************************

Acte d'accusation



Citation :
En ce 3ème jour de Février de l'an de grâce 1458, Aliyane, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience .Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation devant l'assemblée.*
Alexane7 vous êtes accusé de trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Voici les faits rapportés:

Le 1 mars 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie d'Aurillac. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Aliyane, a été repéré par le Brigadier Kafer, de garde pour la COBA.
D'autres assaillants éventuels n'ont pu être repérés.

Je fais passer au juge et à vous même les preuves.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense *

Preuve 1 : http://i63.servimg.com/u/f63/14/73/01/79/screen13.jpg
Preuve 2 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/assign12.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Premiere plaidoirie de la défense


Citation :
*Aliyane pénétra dans le tribunal et fit face au juge sans sciller*

Je reconnais les faits qui me sont reprochés et les assument entièrement.

Mais j'aimerais me permettre quelques explications...

Suite à une soirée très très arrosée en taverne avec messir Ramouta, nous nous sommes lancé un défi certes très idiot je l'avoue..

Le premier qui arriverait à pénétrer dans la mairie gagnerait un dîner...

Sans réflechir je me suis lancée à l'assault de la mairie de mon côté le voyant partir du sien...


Evidemment je me suis bien vite retrouvée face aux gardes et j'ai dû rebrousser chemin bien vite !


J'avoue avoir agit sans réflechir et depuis j'y réflechis à deux fois avant d'accepter un verre, d'ailleurs je suis passée à la tisane!


*Ali fit un grand sourire sincère et clair au juge qui l'écoutait patiemment.*

Par ailleurs je suis au regret de ne pouvoir respecter votre demande d'assignation.

En effet le courrier ayant été posté fort tard j'étais déjà en route vers d'autre lieux et je ne pouvais plus faire marche hier.

Croyez que je n'ai aucunement voulu fuir si tel était le cas je l'aurais fait bien avant.

Je pense que vous comprendrez que tout ceci n'est qu'un pari idiot et je pense que votre condamnation sera juste et équitable.

*Ali quitta le tribunal non sans saluer le juge et lui tendre au juge la preuve de sa bonne foi concernant son départ

http://img99.imageshack.us/img99/4931/reponseassignation.jpg


La défense a appelé Aliyane à la barre


Citation :
Ali se retourna en souriant juste avant de partir et reprit la parole..

Ah oui je pense que vous serez d'autant plus comprehensif avec moi que lors de ma mise en accusation vous m'avez confondue avec une autre.. une certaine alexane7...
L'erreur est humaine n'est ce pas... Et je pense que vous saurez etre clément


Réquisitoire


Citation :
Tout d’abor je tiens à m’excuser d’avoir fourché avec ma langue en énonçant le nom de l’accusé, mais je vois que qu’elle s’en est rendu compte,
Revenons-en au fait,

Boire n’est pas interdit, s’amuser encore moins, seulement je n’arrive pas a comprendre pourquoi en arriver a un point de vouloir prendre une mairie, boire a l’excès peut pousser a faire des actes illégaux, alors pourquoi pousser autant sur l’alcool, alors que vous le savez,

D’après la loi, que j’énonce,

Livre III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Votre, honneur, je demande donc une peine de 3 jours de prison pour faire réfléchir la victime sur ces soirée trop arrosé…


Verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
* Lamis regarda la prévenue devant lui en le fixant bien*

- Madame,

Vous êtes accusé séant de Trahison pour révolte non autorisé. Vous avez essayé de prendre d'assaut la mairie de votre village. La loi est la même pour tous et le Bourbonnais ne saurait accepter de tels actes ignobles !
Nous entendons bien le fait que vous étiez ivre mais quelques jours en prison vous ferons réfléchir.

En ce XXIIème jour d'Avril MCDLVIII, nous, Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président de la Cour du Bourbonnais Auvergne, condamnons Aliyane à 3 jours en geôles !

Garde ! Qu'on l'emmène en Prison !
Affaire suivante !



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