Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Araya (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Araya (DCD)   Mar 4 Mai 2010 - 9:07

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 6 avril 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 30 ème jour de Mars de l'an de grâce MCDLVIII, Araya, comparaît devant le Juge Naudeas la Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Araya, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour 3 cas de Brigandage.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les faits :

1-Sieur Allan72 et Dame Fleurinne ont été agressé dans la nuit du 6 au 7 janvier 1458 par une femme et un homme sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Montluçon (preuve 2 et 4). Il ont déposé plainte auprès de l'adjointe du prévost aux douanes dame Sakurahime qui a transmis au bureau du brigandage (preuves 1 et 3).

Allan72 a déclaré le vol de 2 800 écus, de 4 miches de pains et de 6 sacs de maïs. Fleurinne n'a rien déclaré.

---------------------------

2- Lord_dylan, Kolis et Selina57 ont été agressé dans la nuit du 16 au 17 Janvier 1458 par une femme et deux hommes sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Clermont. Il ont déposé plainte auprès du prévost Toflegrand qui a transmis au bureau du brigandage (preuves 1 à 4).

Voici la description que la victime a fait de leur agresseur :

"La Femme porte une houppelande rouge, une cape, un chapeau, des chausses et un bustier noir. Elle possède une épée et un bouclier.
Je crois me rappeler que ses cheveux sont blonds."

La victime Lord_dylan déclare le vol de 20 écus. Kolis déclaire le vol de 500 écus, 3 miches de pain et 5 sacs de maïs et Selina57 de 600 écus.

-------------------------

3- La dame Quezala a été agressée dans la nuit du 20 au 21 janvier 1458 par une femme et deux hommes sur les chemins de notre duché entre Murat et Clermont. Il a déposé plainte auprès du prévost Toflegrand qui a transmis au bureau du brigandage (preuve 1).

Voici la description que la victime a fait de son agresseur :

"Il y avait une femme blonde, vétue de rouge."

La victime n'a pas déclaré le montant du vol.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:

1- Preuve 1 : Plainte d'Allan72
Preuve 2 : Certificat de santé d'Allan72
Preuve 1 : Plainte de Fleurinne
Preuve 2 : Certificat de santé de Fleurinne
Preuve 3 : Avis n°112 a
Preuve 4 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage
Preuve 5 : Assignation :

Dame Araya

Une enquête a été ouverte contre vous pour brigandage en conséquence de quoi vous êtes assigné à résidence et ne pouvez donc quitter le village de Polignac jusque nouvel ordre sous peine de voir les charges retenues contre vous aggravées. Tout voyage effectué de façon non autorisé en période d'assignation est passible d'une peine de prison.

Cordialement
--
Jr59530
Aspiant Marechal de Polignac


------------------------------

2- Preuve 1 : Plainte de Lord_dylan
Preuve 2 : Plainte de Kolis (pas de screen disponible)
Spoiler:
Bonjour,

Je vous envois ce message car je viens de me faire brigander.

17-01-2010 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Araya de Sysko et de ---- . Sur la route en Montpenssier et Clermont.

Voici la description des brigands:

Araya :

Une blonde, les yeux gris, pas trés grande.

http://img43.xooimage.com/files/7/b/8/brigand1-17ae233.png

Sysko :

http://img28.xooimage.com/files/5/6/0/brigand2-17ae271.png

--- :

Surement musclé d'ou

Il privilégiera surement la force brute

http://img21.xooimage.com/files/8/5/3/brigand3-17ae2d8.png

Je n'ai pas fait de screen avant le brigandage , mais étant parti chercher les écus de la vente de mon champs , je suis sure qu'il ma voler au moins 500 écus et des provisions. (3 pains et 5 maïs).


Merci d'avance. Et que justice soit faite.

Cordialement Soldat Kolis

Preuve 3 : Certificat de santé Kolis
Preuve 4 : Plainte de Selina57
Preuve 5 : Avis n°112 a
Preuve 6 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage

---------------------------------
3-Preuve 1 : Plainte
Preuve 2 : Avis n°112 a
Preuve 3 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage

-----------------------------

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense



Citation :
* La blonde arrive dans la salle encadrée, au moins elle se perdrait pas pour une fois. D'un
sourire remercie les gardes et s'assoit
attendant le moment d'être appeller écoutant
sagement le proc faire son discours.

La voix monotone, le long monologue un peu
décousu et la voilà qui somnole, sursaute quand
le proc l'appelle à la barre. Se lève, sourit
et s'approche.*

Votre honneur, m'ssire le procureur bonjour,

Que dire ... déjà que je reconnais les faits
bien que je ne m'en souvienne que trés peu... Faut dire que ça date quand même un peu,
mais vous devez avoir bien des choses à
faire ... d'ailleur j'avais contacté messire
Tridant lors de notre première mise en
assignation à résidence mais son pigeon à
du se perdre .... Pas grand d'autre à vous
dire sinon que pour Alan et sa compagne
ont été partiellement remboursés.

*R'garde ceux qui la jugeront, enfin l'ont
déjà jugé et sourit*

Pour l'avocat merci mais vu que je reconnais
j'en ai pas besoin, je ferais ma peine.

* Incline la tête et retourne s'assoir
ronchonant que la prochaine fois elle fermera
son clapet et partira sans rien dire*


Réquisitoire


Citation :
*Le Procureur écouta l’accusé, un peu étonné des propos de celle-ci*

Je crois que vos premier propos ne sont point vrai Dame, je n’est reçu aucune Lettre de votre part

Et non pas parce que vous reconnaissez les faits commit que vous allez vous en tirer comme ca,

Madame la Juge a complètement sa place parmi nous, et rendras un beau verdict

Je demande donc une peine de 5 jours de Prison ainsi que 3 jours en nos mines une fois le séjour dans nos geôles ayant pris fin


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
*Ecoute la réponse du proc ... la mauvaise
foie personnifier, ne comprend pas trop
sa p'tite sortie sur la juge mais va même
chercher ... encore un qui entend des voix,
dingue le nombre de gens comme ça ! Se
lève afin de lui répondre*

Messire déjà pourquoi me rappeler que Dame
le juge à sa place ici ? L'ai je contesté ?
J'm'en souviens pas, passons comme sur ce
pigeon que je vous ai envoyé lors de notre
première assignation à résidence qui était
jusqu'au 5 mars de cette année ....
Ensuite ai je dit aussi que je puisque
je reconnaissais les événements je devais
être exempter de peine ? Non il me semble
pas ... Il faut savoir entendre ce que les
gens disent messire et pas interpréter ou
encore inventer, je sais bien que vous êtes
là pour me mettre en prison mais ne me faites
pas dire ce que je n'ai dit ... juste parce
que j'ai parlé de ce pigeon auquel vous
n'avez accorder aucune importance.
*fixe ce procureur qui semblese vexé bien vite
quand on lui montre ses p'tite erreurs et
soupire, puis se tourne vers la juge*

Je me plierais à votre jugement dame, quand
aux jours de mines je m'y attelrais demain
j'irais au frais là bas au lieu d'être au
chaud dans ma boulangerie.

*Incline la tête et retroune s'assoir
attendant le verdict car discuter avec un
procureur qui invente et déforme les propos
ne l'intéresse pas le moindre du monde*


Verdict


Citation :
Dame,

votre humour n'a dégal que votre délit. Je vois que vous avez trouvé la raison si on peut appeler ca raison.

*Naud haussa un sourcil

Le rappel de la loi a été faite, j�espère que vous avez bien ouvert vos esgourdes.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 6 avril 1458. Je vous condamne à trois jours de prison pour améliorer vos calembours et vos sarcasmes envers ce pauvre procureur mais à la suite de ca, je vous invite, non j'exige que vous travaillez une semaine entière à l'église pour un salaire de cinq écus, pour aider à remettre un peu d'ordre à cette église.

Garde qu'on la jette en nos geôles, une fois qu'elle aura purgé sa peine, qu'on prenne contact avec elle pour l'église !!!



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458
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