Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Alexane7 (DCD)

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Celiane
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MessageSujet: Alexane7 (DCD)   Mar 4 Mai 2010 - 9:14

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 22 avril 1458
Accusé reconnu coupable de brigandage le 4 mai 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de l'assignation le 12 mai 1458
Accusé reconnu coupable de brigandage le 12 mai 1458




Acte d'accusation



Citation :
En ce 17ème jour de Février de l'an de grâce 1458, Alexane7, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience .Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation devant l'assemblée.*
Alexane7 vous êtes accusé de Brigandage pour avoir agressé dans la nuit 8 au 9 février Sire Raphael. et Dame Linoa

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Les faits rapportés:
Sire Raphael. et Dame Linoa ont été agressés dans la nuit du 8 au 9 février 57 par trois personnes entre Tulle et Aurillac (preuve 1). Il ont déposé plainte auprès du maréchal Althiof qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime Linoa déclare le vol de 40 écus, 20 miches de pains, 20 sacs de maïs. La victime Raphael. n'a rien déclaré.

Je fais passer au juge et à vous même les preuves.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense *

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Premiere plaidoirie de la défense


Citation :
Alexane se lève et crie au complot.

Voici ce qui s�est passé ce soir là, nous étions au bord du ruisseau à faire nos ablutions et à remplir nos gourdes. Ysendar, mon compagnon de route, a entendu du bruit dans notre campement, donc nous y sommes retourné rapidement, histoire de voir si un raton laveur n�était pas entrain de manger notre soupe au lard.

C�est là qu�on a vu le couple ici présent qui nous accuse. Nous leur avons offert de la soupe et on a discuté. Je me suis endormi pas longtemps après, épuisée de notre marche, les laissant discuter au bord du feu.

Je me suis réveillé en pleine nuit, désorientée, Bebert hurlait, Ysendar était aux prises avec ce malotrus, alors j�ai sauté sur l�homme et lui ai foutu quelques bons coups afin qu�il comprenne à qui il avait affaire! Ils ont pris leurs jambes à leurs cous, voyant qu�on se laissait pas faire et qu�on était pas un groupe facile à brigander.

Voilà ce qui s�est passée Votre Honneur, se ne sont que des menteurs!


Réquisitoire


Citation :
*Le Proc écouta la plaidoirie*

Vous remettez donc en question la parole des ces deux villageois ? Alors que leur état physique parle d’eux même .
Même si votre récit est vraie, pourquoi avoir mis les victimes dans cette état ? Et surtout pourquoi leur avoir volé 40 écus, 20 miches de pains, 20 sacs de maïs ?
Même si, comme vous le dites, ils vous on attaqué, est ce une raison de leur voler tant de bien ?
Non je ne crois pas que cela explique votre geste, de plus je ne vois pas de signe de blessure sur vous, je me trompe ?

Votre honneur, du faite que les accusé étaient trois, que le vol que déclare la victime est de 250 écus, je propose de diviser cette somme par trois, se qui donne 83.30 écus de remboursement ainsi qu’une peine de deux jours de prison.


Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
Leur état physique??? Ils ont tenté de nous détrousser!!! On devait faire quoi? Les laisser partir avec nos biens si chèrement gagné?

On leur a fait ce qu�ILS voulaient nous faire votre Honneur, ni plus, ni moins!!!

Je n�ai aucun signe de blessure car il n�a pas eu le temps de me frapper, je suis peut-être qu�une faible femme, mais je suis rapide. C�est un crime ça????


Verdict



Citation :
* Lamis regarda la prévenue devant lui en la fixant bien*

- Madame,

Vous êtes accusé séant de brigandage. Vous avez brutalisé une personne et lui avait dérobé bon nombre d'objets et d'argent. La loi est la même pour tous et le Bourbonnais ne saurait accepter de tels actes ignobles !
De plus il semblerait que cette personne ait pris la fuite aussi j'alourdirai l'amende.

En ce XXIIème jour d'Avril MCDLVIII, nous, Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président de la Cour du Bourbonnais Auvergne, condamnons Alexane7 à 3 jours en Geôles et à 300 écus d'amende qui correspondent à la valeur en écus, des objets dérobés !

Garde ! Qu'on l'emmène en Prison !
Affaire suivante !



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458


Dernière édition par Celiane le Dim 4 Juil 2010 - 16:50, édité 2 fois
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Celiane
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MessageSujet: Re: Alexane7 (DCD)   Mar 4 Mai 2010 - 19:46

Accusé reconnu coupable de brigandage le 4 mail 1458


Acte d'accusation


Citation :
En ce 22 ème jour d�Avril de l'an de grâce milCCCCLVIII, Alexane7 comparaît devant le Juge Lamis, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Alexane7, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public (Brigandage).

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet,

Sieur Loule13 a été agressé dans la nuit du 4 au 5 mars 1458 par trois hommes et deux femmes entre Montbrisson et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du brigadier Xelia69 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 à 3). L'un des brigands s'avère être Alexane7.
La victime déclare le vol de 6 écus et 1 hache non aiguisée.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/2
Preuve 3 : Plainte 2/2

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Vous ne voulez pas donner explication dans votre plaidoirie.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jours de Prison ainsi qu’une amande de 1 écus pour notre bon Roy


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et constata l'absence de l'accusé, il prit connaissance du dossier...*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Alexane7 à Dame Loule13.

Attendu que le brigandage est répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal, prouvant sa culpabilité.
Attendu que l'accusé ne possède pas suffisamment d'écus pour une amende.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458
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Celiane
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MessageSujet: Re: Alexane7 (DCD)   Ven 14 Mai 2010 - 20:03

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de l'assignation le 12 mail 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 7ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Dame Alexane7, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Dame Alexane7, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.



Le 22 avril 1458, Alexane7 a été assigné à résidence à Murat par l’adjointe au prévôt Dame Sakurahime (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre Public pour brigandage, jusqu'au 30 avril, dans le dit village de Murat. Alexane7 pourtant quitte Murat le 28 avril 1458, d'après le rapport de douane.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Preuve 1
Preuve 2 : assignation

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
J'avais un rendez-vous important, je devais
quitter rapidement.
Je suis ici maintenant, je subirai vos foudres
comme d'habitude, car quoiqu'on puisse dire...
on se ramasse en prison!

Au lieu de s'en prendre à des innocents, pour
des pacotilles, vous devriez peut-être voir
à défendre votre Château mieux que ça!

(HRP: je vous demande de faire attention, car il n'est pas bien vu de mettre un perso en négatif, merci de faire gaffe! HRP)


réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit….mais vous n’avez pas respecté assignation à résidence à Murat,
en connaissance de l'assignation vous êtes parti faire vos affaires.
Bref, vous daigniez respecté les lois.
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu ci-joint,
Preuve 1 : http://img443.imageshack.us/img443/7184/alexane7.jpg
Preuve 2 : http://img682.imageshack.us/img682/7184/alexane7.jpg

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je recommande une peine de 2 jours de prison.


Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
Dites....vous voulez ma mort???? J'ai pas un sous pour manger car j'ai une dette pas encore finie de rembourser, un autre procès va m'emmener en prison surement, si je fais 2 jours de plus, je meure c'est certain Je pourrais faire du communautaire? Travaillez à l'Eglise, assurer la protection de la ville, en échange d'une miche, vous m'avez encore pour un bout sur les bras....ne soyez pas méchant envers moi....


La défense a appelé Bebert1er à la barre



Citation :
moi bebert 1er du nom je declare que cette jeune femme a du partir de cette ville pendant l'assignation mais ce n'etait pas une gité de coeur
un certain ricardo santiago nous attendait , ils nous ont menacé de mort si on leur livré pas 20 stere de bois et 500 ecus , alors je vous en conjure ne la juger pas trop severement , de plus je connais bien alexane et je peux vous dire quelle ne va pas bien du tout!! la prison la tuerai


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Alexane7 au Duché.

Attendu que l'accusé a tenté de fuire la justice après un acte de brigandage.
Attendu que l'accusée a déjà suffisamment de peine de prison, d'amende et d'exil.

Nous reconnaissons l'accusée comme coupable et prononçons la dite peine :

Cirer les 365 paires de bottes du Juge durant sa peine de prison.

Verdict rendu le 12/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



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MessageSujet: Re: Alexane7 (DCD)   Dim 4 Juil 2010 - 17:01

Accusé reconnu coupable de brigandage le 12 mai 1458


Acte d'accusation


Citation :
En ce 7ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Dame Alexane7, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Dame Alexane7, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.





Dame Laurie45 a été agressé dans la nuit du 27 au 28 avril 1458 par 4 individus entre Murat et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Benoit560 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2). La victime Laurie45 déclare le vol de 3 pains et 3 sacs de maïs.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte
Preuve 3 : assignation

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Elle est où votre preuve Messire le Procureur????

Je vois fichtre rien moi d'ici....


Réquisitoire



Citation :
*Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu si joint,
Preuve 1 : http://img405.imageshack.us/img405/2663/vuex.jpg
Preuve 2 : http://img180.imageshack.us/img180/4862/plainte.jpg
Preuve 3 : http://img682.imageshack.us/img682/7184/alexane7.jpg
Vous n’avez même pas remboursé votre victime !
Ce qui prouve son geste de brigandage.


*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je recommande une peine de 2 jours de prison.



Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
Alex regarda les preuves et haussa les épaules....

Que voulez-vous, des choses qui arrive sur les routes, y'a du monde dangereux qui rode....donc on se promène en mode attaque! Malheureusement, cette personne en a écoppé.

Comme nous en avons nous même écoppé le lendemain, ce qui nous voit dans l'obligation de partager votre acceuil si courtois, dans ce village si plein de vie du coté du tribunal mais mort ailleurs! Pas de mines, pas de haches, pas d'emplois payant, un village mort quoi.....

Je suis prête à faire amende honorable pour le défenseur, je lui donnerai bien de l'argent, mais comme vous pouvez le constater, vos comparses s'en sont très bien chargé, je n'ai plus un sous, même que j'en dois encore!

Donc faites donc comme tout le monde, et foutez-moi en prison que je passe à d'autre chose, j'ai que ça à faire, non, Y'A que ça à faire dans ce village!


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Alexane7 et Dame Laurie45.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que la victime n'a pu se présenter.
Attendu que l'accusée ne peut point payer d'amende
Attendu que l'accusée est une récidiviste dans le brigandage.
Attendu que l'accusée reconnaît les faits.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles pour réfléchir à ses actes.
Une peine de un mois d'exil hors du duché, peine à appliquer dans les 48h après sortie de prison ou autre empêchement de déplacement (fin des 45 jours de poutrage).

Vous n'êtes plus désiré dans notre Duché, vous et vos comparses.

Verdict rendu le 12/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.




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