Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Racing2cv (DCD)

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Celiane
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MessageSujet: Racing2cv (DCD)   Mar 4 Mai 2010 - 9:26

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 6 avril 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de l'assignation le 14 mai 1458
Accusé reconnu coupable de Brigandage le 14 Mai 1458




Acte d'accusation



Citation :
En ce 2 ème jour d’Avril de l'an de grâce milCCCCLVIII, Racing2cv comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Racing2cv, vous êtes accusé de Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet,

Neo.00 a été agressé dans la nuit du 19 au 20 mars 1458 par deux hommes entre Tulle & Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 1 cape neuve, 1 épée, 2 bâtons, 1 poisson, 7 ou 8 légumes, 2 ou 3 stères de bois.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/5
Plainte 2/5
Plainte 3/5
Plainte 4/5
Plainte 5/5

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Réquisitoire


Citation :
Comme son ami Brigand il ne dit rien,
Je propose la aussi une peine de 420 écus pour notre bon Roy


L'accusation a appelé Neo.00 à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
Messire juge, je confirme que cet individu agissant avec un complice s'est lâchement attaqué à moi par derrière, dans le noir pour me dépouiller de tous mes biens et même d'une cape dont je venais de faire l'acquisition et que je n'avais pas eu le temps d'enfiler. Je tiens à préciser qu'en plus de tous ce qui vient d'être énuméré, ces gredins m'ont dérobés la somme de 68 écus !
Je confirme donc ma plainte et souhaite les voir
châtiés à la mesure de leur méfait.
J�ai confiance en clairvoyance et en la justice.


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et constata l'absence de l'accusé.*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Racing2cv à Messire Neo.00.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que la victime est venue témoigner.
Attendu que l'accusé s'est enfui du duché, prouvant sa culpabilité.
Attendu que nous ne pouvons le mettre en prison dans notre Duché.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Amende de 400 écus au Roy pour les biens volés.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458
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Celiane
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MessageSujet: Re: Racing2cv (DCD)   Sam 15 Mai 2010 - 9:00

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de l'assignation le 14 mai 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 10ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Racing2cv, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Racing2cv, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.




En effet,
Le 2 avril 1458, Racing2cv a été assigné à résidence à Montbrisson par la maréchale Belleétoile (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre public pour brigandage, jusqu'au 12 avril, dans le dit village de Montbrisson. Racing2cv pourtant quitte Montbrisson dès le lendemain, le 3 avril 1458, d'après le rapport de douane.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : http://i61.servimg.com/u/f61/13/51/67/21/ass_ra10.jpg
Preuve 2 : http://img227.imageshack.us/img227/430/racingassignation.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
bonjour,

je demande la relaxation pour ce procès que je ne juge pas juste car j'ai reçu le pigeon après avoir fait mon action de voyage que je fait aux environs de 6h (heures française)

je tiens a dire pour ma défense que je reste dans le comté et que j'aurais très bien pu en partir, je suis coopératif et très compréhensif en vers les erreurs que j'ai pu faire.

cordialement.

le ljd de racing2cv.


Réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit�.mais je crois que vous n�avez pas respecté assignation à résidence à Murat,
Avez-vous bien lu l�assignation a résidence, elle ne stipule pas Moulins si je me trompe, vous n'avez pas pris contact avec la personne qui vous a assigné, je conclus que vous êtes de mauvaise foi.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je recommande une une amande de 20 écus pour notre bon Roy


Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
comment voulez-vous que je soit de mauvaise fois, je me connecte un jour, je fait mes actions puis je me reconnecte le lendemain et je voy un message me demandant assignation a un village au quel je ne suis plus et une mise en procès, je me dit que si je me re déplace je vais encore avoir un nouveau procès!!!!

et si j'avais vraiment voulu m'enfuir je n'était qu'a une seule journée de marche mais je reste mr le procureur!!!

si vous pouvez noté ca MR le juge.


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Racing2cv au Duché.

Attendu que l'accusé reconnaît ne pas avoir respecté son assignation à Montbrisson.
Attendu que l'accusé se trouve aujourd'hui à Murat alors qu'il a reçut une assignation à Moulins, prouvant sa mauvaise foi.
Attendu que l'accusé n'a dont pas respecté par deux fois son assignation.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles du château afin de calmer sa bougeotte.

Verdict rendu le 14/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



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MessageSujet: Re: Racing2cv (DCD)   Dim 20 Juin 2010 - 18:40

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 14 Mai 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 10ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Racing2cv, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Racing2cv, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.




En effet,
Dame Sidonie114 et Messire Anakin01 ont été agressés dans la nuit du 28 au 29 mars 1458 par deux hommes entre Clermont et Moulins(preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Prévôt Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2). La victime Sidonie114 déclare le vol de 50 écus, mais également une dizaine de morceaux de viande et quelques miches de pain.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : http://i63.servimg.com/u/f63/14/73/01/79/brigan12.jpg
Preuve 2/1 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/sidoni10.jpg
Preuve 2/2 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/sidoni11.jpg
Preuve 2/3 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/sidoni12.jpg
Preuve 2/4 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/sidoni13.jpg
Preuve 3 : http://img227.imageshack.us/img227/430/racingassignation.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
bonjour,

je suis désolé mais j'ai fait par erreur cet action qui m'a d'ailleurs rien rapporter contrairement dit plus haut.

je tiens a m'en excuser et a demander le pardon aux personnes que j'ai agressé sans faire exprès pour les tords que j'ai pu leur causé.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit�. mais je crois que vous avez bien brigander, une personne qui brigande et un brigand.
Ce procès la, est suite à votre acte de Brigandage, que vous venez de reconnaître indirectement.
Vous n�avez même pas remboursé votre victime !

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 1 jours de Prison ainsi qu�une amande de 30 écus pour notre bon Roy


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
cher procureur,

je ne nie pas l'acte de brigandage que j'ai effectuer mais de la a me traiter de brigand, a croire que c'est mon métier!!! c'est de la diffamation la!!!!

et mon cher procureur, comment voulez-vous que je rembourse ces personnes alors que de cette malheureuse erreur je n'ai rien eu, je tiens pour exemple que vous n'avez pas de preuve qu'ils avait bien de l'argent avant ou d'autre chose dans leurs inventaires.

*se tourna vers le juge*

mesire,je vous demande juste un peut de clémence pour mon premier procès, je suis sur que vous rendriez un jugement clair et juste.

*racing attendit sagement le verdict du juge*


Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Racing2cv à Dame Sidonie114 et Messire Anakin01.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé reconnaît avoir brigandé les deux victimes.
Attendu que l'accusé ment à la cour en parlant de premier procès alors que nous l'avons jugé le 4 mai 1458 pour des faits similaires.
Attendu que l'accusé a tenté de fuire la justice, ne respectant pas son assignation à résidence.
Attendu que l'accusé montre ainsi une réelle mauvaise foi et qu'il a commis une récidive.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Amende de 200 écus au Duché qui les redistribuera aux victimes à part égales.
Amende de 1 écu au Roy.

Verdict rendu le 14/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 JUIN 1458

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