Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Noan

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Celiane
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MessageSujet: Noan   Mar 4 Mai 2010 - 15:39

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 4 mai 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de l'assignation le 12 mai 1458




Acte d'accusation



Citation :
En ce 10 ème jours de Février de l'an de grâce MCDLVIII, Noan, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Noan, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les deux faits:
Le sieur Halbert a été agressé dans la nuit du 3 au 4 Février 1458 par deux homme entre Murat et Clermont (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du sieur Tanakhan, Sergent Maréchal de Millau, la plainte fut ensuite transmise au bureau du brigandage du Bourbonnais Auvergne. Il s'avère que l'un des deux agresseurs était Noan. En effet il a été repéré au passage de la frontière par une patrouille.

La victime déclare le vol de 50 écus et 30 miches de pain.

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, Noan, a commit un acte de Brigandage et est donc légitimement mit en accusation pour Trouble à l’Ordre Public.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : Certificat de la victime : http://images.imagehotel.net/6zh1u7x4be.jpg
Preuve 2 : Plainte
[hide=Spoiler]Bonjour.

Actuellement en voyage d'études, avec 50 écus en poche et quelque 30 miches de pain, j'ai été racketté aujourd'hui par Naudin et Noan, qui m'ont évidemment détroussé.
Naudin réside dans votre village, Millau.
J'entends que vous preniez les mesures nécessaires envers cet individu peu scrupuleux !
Je vous remercie d'avance,
cordialement,
Halbert de Sérénis

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Réquisitoire


Citation :
Je n'ai pas grand chose a dire.... au vu de sa bourse, je demande un retrait de 80 écus et deux jours de prison


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
Bon, finissons en s il vous plait, j'ai des enfants qui pleurent à la maison, merci.


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et constata la présence de l'accusé.*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Noan et Messire Halbert.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que la victime n'est pas venu témoigner.
Attendu que l'accusé ne se défend pas, prouvant sa culpabilité.
Attendu que nous ne pouvons infliger une amende importante.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles.
Amende de 3 écus au Roy pour une nouvelle étagère pour les greffières.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458
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Celiane
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MessageSujet: Re: Noan   Ven 14 Mai 2010 - 19:53

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de l'assignation le 12 mai 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 7ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Noan, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Noan, vous êtes ici pour trouble de l'ordre publique

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement

Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.

Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)

Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

En effet,
Le 10/02/1458, Noan a été assigné à résidence à Montbrisson par moi même (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre public pour brigandage, jusqu'au 19 Février, dans le dit village de Montbrisson. Noan pourtant quitte Montbrisson le 12 Février 1457 d'après le rapport de douane.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Preuve 1


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense



Citation :
J'y comprends rien moi, on me dit de rester je reste on me colle en geole, on me ressort et la vous voulez m y remettre non didiou je me demande bien ce que ja pu faire, beh faites votre travail je suis pas en mesure de vous en empêcher vu que je suis pauvre moi


réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit….mais je crois que vous ne plaidez pas pour la bonne chose,
Ce procès la, n’est pas suite à votre acte de Brigandage, mais celui du faite que vous n’avez pas respecté assigné à résidence à Montbrisson,
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu si joint,
Preuve 1 : http://i61.servimg.com/u/f61/13/51/67/21/assi_n11.jpg

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je recommande une peine de 1 jours de prison.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
Expéditeur : Sakurahime
Date d'envoi : 2010-05-03 08:02:50
Messire Noan

Une enquête a été ouverte contre vous pour délit de fuite, en conséquence de quoi vous êtes assigné à résidence et ne pouvez donc quitter le village de MONTLUCON jusqu'au 11/05/1458 sous peine de voir les charges retenues contre vous aggravées. Tout voyage hors de MONTLUCON effectué de façon non autorisé en période d'assignation est passible d'une peine de prison.

Cordialement
--
Dame Sakurahime
Adjointe au Prévôt des Maréchaux


On est le 12, je pars ce soir.


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Noan au Duché.

Attendu que l'accusé a tenté de fuire la justice après un acte de brigandage.
Attendu que l'accusé semble bien pressé de partir.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Une journée dans les geôles du château qu'il semble apprécier.

Verdict rendu le 12/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.




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