Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Walster (DCD)

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Celiane
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MessageSujet: Walster (DCD)   Mar 4 Mai 2010 - 17:02

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 4 mai 1458
Accusé reconnu coupable de brigandage le 21 octobre 1458




Acte d'accusation



Citation :
En ce 21 ème jours de Mars de l'an de grâce MCDLVIII, Walster, comparaît devant le Naudeas la Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Walster, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les faits :

Sire Jrag a été agressé dans la nuit du 10 au 11 mars 1458 par un homme entre Montluçon et Montpensier(preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/2
Preuve 2 bis : Plainte 2/2
Preuve 3 : Avis n°117
Preuve 4 : Demande de reconnaissance 1/2
Preuve 4 bis : Demande de reconnaissance 2/2
Preuve 5 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage
Preuve 6 : http://img690.imageshack.us/img690/2572/assignationwalster.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Vous ne voulez pas donner explication dans votre plaidoirie.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jours de Prison ainsi qu’une amande de 50 écus pour notre bon Roy.


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et constata l'absence de l'accusé.*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Walster contre Messire Jrag.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé a fuit le Duché, prouvant sa culpabilité.
Attendu que l'on ne peut mettre l'accusé en prison dans notre duché.
Attendu, que la valeur des biens volés dépasse les 100 écus.


Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Amende de 150 écus au Roy.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458
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ulyceduel
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Niveau: 2

MessageSujet: Re: Walster (DCD)   Jeu 2 Déc 2010 - 14:14

Accusé coupable de Brigandage le 21 octobre 1458

Citation :
Acte d'accusation

Ethel venait de recevoir une missive de Dame Sonia80200 de Malaréac Procureur du Ba.
Celle ci lui demandait dans le cadre d'une coopération judiciaire de lancer un procès contre un certain Walster accusé de brigandage, l'homme en question étant actuellement sur les terres bourguignonnes.*

Elle prit le document et le lut à voix haute.

"En ce 17ème jours du mois de Juillet de l'an de grâce 1458, Messire Walster, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Walster, vous êtes ici pour Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :
IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet,
Sire Baccus a été agressé dans la nuit du 7 au 8 juillet 1458 par un homme entre Chateauroux et Montluçon, le noeud le plus proche de Montluçon. Il a déposé plainte auprès du Prévôt Sakurahime qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 1).

A noter qu'il s'agit donc très probablement du chemin entre Guéret et Montluçon, et non Chateauroux.

La victime déclare le vol de 320 ecus et un couteau.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :
*Tend un second parchemin à l'accusé *"


*Ethel se tourna vers le juge et lui tendit le document concernant donc le nommé Walster, en déplacement sur les terres bourguignonnes...*

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :
Bonjour votre Honneur,

voici mon réquisitoire :
**************************
Votre Honneur,

L'accusé n'a même pas daigné venir se défendre de cet acte de brigandage qui doit être sévèrement réprimé.

Devant ce refus de se défendre qui pour nous prouve sa culpabilité pleine et entière, nous demandons à la cour la peine suivante :

5 jours de prison
100 écus d'amende

Merci votre Honneur.
***************************

Respectueusement

Lanfeust86

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de Brigandage.

Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Walster à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni
De part de sa non présence en ce tribunal

Je vous condamne à 5 jours de prison et à payer une amende de 100 écus pour les caisses de nostre dûché.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 2 DECEMBRE 1458
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Walster (DCD)
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