Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Mara

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Celiane
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MessageSujet: Mara   Mar 4 Mai 2010 - 17:14

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de révolte le 4 mai 1458
Accusé reconnu coupable de brigandage le 24 septembre 1458




Acte d'accusation



Citation :
En ce 23ème jour de Mars de l'an de grâce 1458, Mara, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience .Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Mara vous êtes accusé de trahison pour tentative de Révolte contra la ville d’aurillac

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici les faits rapportés:

Le 1 mars 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie d'Aurillac. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Mara, a été repéré par Messire Cocma, de garde pour la COBA.
D'autres assaillants éventuels n'ont pu être repérés.

Je fais passer au juge et à vous même les preuves.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense *

Preuve 1 : http://i63.servimg.com/u/f63/14/73/01/79/screen15.jpg
Preuve 2 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/assign17.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et constata l'absence de l'accusé mais également un dossier bien vide...*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Mara contre le Duché pour la Mairie d'Aurillac.

Attendu que la révolte contre une mairie du duché est répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé a fuit le Duché, prouvant sa culpabilité.
Attendu que l'on ne peut mettre l'accusé en prison dans notre duché.
Attendu, qu'il n'y a pas de réquisitoire de la part du procureur, nous obligeant à juger seul.


Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Amende de 50 écus au Roy.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458
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Celiane
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MessageSujet: Re: Mara   Dim 24 Oct 2010 - 10:09

Accusé reconnu coupable de brigandage le 24 septembre 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 22ème jour d'août de l'an de grâce 1458, Mara comparait devant le Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère Marigny, requérant pour Sire Jeannicolas

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Mara, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de motif de l'accusation selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves :

Preuve 1 : http://img690.imageshack.us/img690/8493/plaintek.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


1ère plaidoirie


Citation :
Mara entra dans le tribunal, l'accusation encore à la main , regardant partout autour d'elle , effarée.
-Msieur l'juge , j'sais bien que j'ai une trogne pas d'chez vous , mais serieusement j'suis étonnée d'voir que j'suis la seule brune jeune avec une hache qu'vous avez réussi à coincer jusque là!! z'avez donc si peu d'affaires que vous v'niez m'chercher?

La jeune vagabonde hissa son bras porteur du parchemin d'accusation, accompagné de la soit disant preuve.

- dites , en quoi c'papier m'incrimine -t-il? et où est l'plaignant?

Question dans l'�il, la môme errante le regardait sans animosité, juste une question brute qui animait son visage d'une lueur claire .

- respects hein, dûs à vot' habit bien sûr..

Puis se tourna et aperçût l'homme qui la pintait du doigts et l'accusait d'choses tout à fait improbables .

Dites m'sieur , sérieusement , j'vous aurai rossé? v'm'avez bien r'gardée? j'pèse pas la moitié d'vous !
quand à vot 'liberté , jamais j'n'ai voulu ôter ç'la à quiconque , la sachant si fragile et precieuse , vu que'c'est sans doute l'seul bien qu'j'ai jamais eu.

Elle le regardait, pourtant le respectant , étrangement; puis se tût , et hocha la tête, ses yeux dans les siens.
Bon.. vrai qu'une fois j'ai sauté sur quelqu'un une nuit , j'me souviens plus bien pourquoi.. la pleine lune sans doute , ou la faim ou la peur .. j'voyage seule et parfois des idées etranges m'prennent , des frayeurs de gosse quoi..

mais j'vous aurai volé vraiment?
j'pensais que pour une fois , Aristote avait déposé une bienveillance à mon égard ... mais y avait tant qu'ça? ..

La jeune femme , désorientée et pleine de question les regardait tour à tour , la bouche ouverte , puis s 'assît en soupirant , fatiguée.


Témoignage de Jeannicolas



Citation :
*Ce 24 Août, alors que le soleil se levait doucement, quelqu'un frappa à la porte de l'Hôtel de Jeannicolas. C'était un employé du Tribunal qui venait avertir le Notable de l�ouverture du procès de son agresseur. Sans attendre, il mit sa cape et suivit l�homme jusqu�au tribunal. Son agresseur était enchainée et encerclée par deux maréchaux. Après la lecture à haute voix de l�acte d�accusation, l�accusation appela Jeannicolas à la barre pour qu�il témoigne des faits.*

Votre Honneur, Monsieur le Procureur,

Je n�attendais plus le jour où on m�annoncerait que mon agresseur a été capturé. Je ne sais dans quelles circonstances la capture s�est faite, mais je peux vous dire que je suis fier de nos maréchaux..

Alors voilà, comme vous le savez sans doute, je suis le Capitaine de l�Ardent, premier bateau du Bourbonnais-Auvergne, qui est amarré au port Arverne situé à Moulins. C�est lors d�un déplacement entre Moulins et mon chez moi à la Capitale de notre duché que je fus agressé par cette triste femme. *Il l�a pointa du doigt* Malgré qu�à l�époque des faits je n�ai pu renseigner énormément de détails qui aideraient à la Capture, aujourd�hui, maintenant que je l�ai devant moi.. Il n�y a aucun doute.. Je reconnaîtrais ces yeux-là entre mille..

Avant de me piquer tout ce que j�avais sur moi, elle a prit soin de bien m�abimer pour être sur que je ne me relève pas. Quand je suis revenu à moi, je n�avais plus aucune énergie et j�étais loin encore de Montpensier, le village le plus proche. J�ai malgré tout pu marcher jusque là et je fus immédiatement aidé par la Mairesse de Montpensier, Dame Sunburn, qui me donna même une somme d�argent pour rentrer chez moi. Je ne la remercierai jamais assez de sa générosité.

Si vous voulez savoir ce qui m�a été dérobé.. Je devais posséder quelques 200 écus certainement et quelques autres articles comme un couteau et un seau. Je pense avoir été plus précis dans ma lettre de plainte envoyée à l�époque des faits.

*Le notable se tourna à présent vers son agresseur.*

En tout cas, Madame, sachez que j�ai pu me reconstruire et que je continuerai à prendre la route après cet incident. Vous ne m�avez en aucun cas ôté ma liberté ce jour-là�

Je vous remercie de m�avoir écouté.

*Il quitta la barre et alla se rasseoir.*


Réquisitoire



Citation :
*Le procureur prit place à la barre et adressa la parole à l'assistance, et plus particulièrement à l'accusée.*
Vous savez, toutes les femelles en ce monde ne sont point douces et aimantes, il en est qui s'écartent sciemment du droit chemin, qui se perdent dans les méandres de l'illégalité. Et qui sait quels subterfuges peuvent à ce moment-là être inventés ou mis en oeuvre pour dérober, même à des hommes, quelques écus!
Non, dame Mara, non, cet argument ne tiens pas vraiment. D'ailleurs qu'est-ce qui tient debout, si ce n'est les charges qui portent contre vous? L'on vous a arrêtée, reconnue formellement, quoi de plus?
En conséquence, je demande une amende de 20 écus au Roy et le remboursement de la somme de 200 écus à la victime, sire Jeannicolas.


Verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Mara à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilitée de l'accusé,
De part le témoignage de la victime,
De part l'ampleur du vol,

Je vous condamne à payer une amende de 20 écus à Sa Majesté Levan III de Normandie et une amende de 200 écus à Sieur Jeannicolas, somme correspondante au vol commis.
Un greffier ducal prendra contact avec vous très prochainement.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 24/09/1458

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 24 OCTOBRE 1458
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