Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Solstice

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Celiane
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MessageSujet: Solstice   Mar 4 Mai 2010 - 20:33

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de l'assignation le 4 mai 1458
Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de l'assignation le 9 mai 1458
Accusé reconnu coupable de trahison pour révolte le 15 mai 1458




Acte d'accusation



Citation :
En ce 28 jours du mois d’Avril de l'an de grâce 1458, Messire Solstice, comparaît devant le Juge Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Solstice, vous êtes ici pour trouble de l'ordre publique

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls les aspirants maréchaux, les maréchaux, le Prévôt, le juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence.
Le juge et le procureur devront s'en référer d'abord au prévôt.
Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou ses adjoints.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

En effet,
Le 10 octobre 1457, Solstice a été assigné à résidence à Aurillac par le maréchal Jimmy_3d (preuve 1) suite à une enquête pour Trahison pour révolte contre la mairie de Bourbon, jusqu'au 19 octobre, dans le dit village d'Aurillac. Solstice pourtant quitte Aurillac dès le lendemain, le 11 octobre 1457 d'après le rapport de douane.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : [url= http://img36.imageshack.us/img36/1821/assignsolstice.jpg]Preuve 1[/url]
Preuve 2 : [url= http://img408.imageshack.us/img408/3457/solsticem.jpg]Preuve 2[/url]

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Eeeeeuuuuuh? Qu'est ce qui s'passe? qu'est ce que je fais là? J'ai rien fait moi! C'est quoi ces balivernes!
Z'avez pas d'autres chats a fouetter que d'embetter les braves gens?
C'est ou que je peux porter plainte contre le maréchal qu'a décidé d'attaquer un honnête citoyen!


réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*

Merci de rester polit ici, vous êtes dans un tribunal, pas en position de jouer les gros bras.
Je vais être bref.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 5 jours de Prison ainsi qu’une amande de 1 écus pour notre bon Roy


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et constata la présence de l'accusé, il prit connaissance du dossier...*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Solstice au Duché.

Attendu qu'une assignation doit être respectée afin d'assurer un bon déroulement du procès.
Attendu que l'accusé montre de la mauvaise foi.
Attendu que l'accusé souhaite jouer avec nos lois et mettre en procès un maréchal.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles pour qu'elle sache ce que c'est de ne pas quitter la ville d'assignation.
Amende de 1 écu au Roy pour un nouvel encrier pour le maréchal.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458


Dernière édition par Celiane le Lun 17 Mai 2010 - 20:50, édité 1 fois
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Celiane
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MessageSujet: Re: Solstice   Ven 14 Mai 2010 - 14:21

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de l'assignation le 9 mail 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 28 jours du mois d’Avril de l'an de grâce 1458, Messire Solstice, comparaît devant le Juge Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Solstice, vous êtes ici pour trouble de l'ordre publique

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls les aspirants maréchaux, les maréchaux, le Prévôt, le juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence.
Le juge et le procureur devront s'en référer d'abord au prévôt.
Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou ses adjoints.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

En effet,
Le 10 octobre 1457, Solstice a été assigné à résidence à Aurillac par le maréchal Jimmy_3d (preuve 1) suite à une enquête pour Trahison pour révolte contre la mairie de Bourbon, jusqu'au 19 octobre, dans le dit village d'Aurillac. Solstice pourtant quitte Aurillac dès le lendemain, le 11 octobre 1457 d'après le rapport de douane.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : [url= http://img36.imageshack.us/img36/1821/assignsolstice.jpg]Preuve 1[/url]
Preuve 2 : [url= http://img408.imageshack.us/img408/3457/solsticem.jpg]Preuve 2[/url]

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Vous ne voulez pas donner explication dans votre plaidoirie.
Je ne sais que rajouter à cela, ce sir est multi récidiviste, ne respect aucune loi, daigne venir au Tribunal,

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 5 jours de Prison ainsi qu’une amande de 50 écus pour notre bon Roy


L'accusation a appelé Sakurahime à la barre


Citation :
Monsieur le Procureur, votre Honneur

Dans le cadre de mes fonctions d'adjointe au prévôt pour les douanes, en faisant mon contrôle quotidien des rapports de douane de chaque ville, j'ai constaté que le Sieur Solstice, recherché depuis quelques temps pour non respect d'assignation suivant des poursuites pour trahison, était présent à Murat.
Je l'ai donc assigné aussitôt à résidence et vous ai transmis le dossier qui n'a que trop attendu sur nos bureaux.
Le Sieur Solstice m'a écrit après reçu mon assignation, m'expliquant qu'il n'était point au courant des faits qui lui étaient reprochés et n'avait jamais commis les crimes pour lesquels il est poursuivi.
J'ai toutefois transmis le dossier n'étant pas apte à juger de la véracité de ses propos.

Je vous remercie de votre attention.

*Elle salua la Cour puis quitta la barre*


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et écouta l'accusée avant de rendre son verdict.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Solstice eu Duché.

Attendu que l'accusée n'est point venu se présenter au tribunal, prouvant ainsi sa culpabilité.
Attendu qu'un agent ducal a témoigné de son non respect d'assignation.
Attendu que l'accusée est un récidiviste.

Nous reconnaissons l'accusée coupable et nous la condamnons aux peines suivantes :

- Cinq jours dans nos geôles où m'accusée pourra comprendre ce que signifie une assignation.

Verdict rendu le 09/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



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MessageSujet: Re: Solstice   Lun 17 Mai 2010 - 20:53

Accusé reconnu coupable de trahison pour révolte le 15 mai 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 28 jours du mois d’Avril de l'an de grâce 1458, Messire Solstice, comparaît devant le Juge Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Solstice, vous êtes ici pour trahison

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet,
Dans la nuit du 13 au 14 aout 1456, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Bourbon (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Dame Solstice, a été repérée par Messire Mevelyan qui faisait partie du groupe du Maréchal Androlyne. Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : [url= http://img55.imageshack.us/img55/7860/screenlgu.jpg]Preuve 1[/url]

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Vous ne voulez pas donner explication dans votre plaidoirie.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jours de Prison ainsi qu�une amande de 50 écus pour notre bon Roy


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Soltice à la Mairie de Bourbon.

Attendu que la révolte contre une mairie est un acte puni par nos lois.
Attendu que l'accusée ne sait pas présentée, prouvant ainsi sa culpabilité.
Attendu que l'accusée n'a pas respectée son assignation à résidence.
Attendu que l'accusée n'a pas suffisamment d'écus pour une amende.

Nous reconnaissons l'accusée comme coupable de Trahison envers notre duché et prononçons la dite peine :

- Cinq jours dans les geôles du duché.

Verdict rendu le 15/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



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