Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Fleurinne (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Celiane
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Fleurinne (DCD)   Dim 9 Mai 2010 - 9:53

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 4 mail 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 28 jours du mois d’Avril de l'an de grâce 1458, Messire Fleurinne, comparaît devant le Juge Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Fleurinne, vous êtes ici pour l'ordre public

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet,
Dame Sylvie08 a été agressée dans la nuit du 23 au 24 avril 1458 par un homme et une femme entre Polignac à Montbrison (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du capitaine Xelia, qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte
Preuve 3 : Avis n°123
Preuve 4 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage -1
Preuve 5 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage - 2



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense



Citation :
*Fleurinne arriva encadrer par deux gardes dans la salle d'audience, elle se demandait pourquoi elle avait été invité de force. Elle écouta la procureur lire l'acte d'accusation et ses cheveux se dressèrent des les premières paroles "Messire ? j'suis pas un homme moi !!" On lui tendit des parchemins et Fleurinne ne sachant lire, ne savait pas quoi en faire, Golden était la sur un banc mais beaucoup trop loin pour lui expliqué de quoi il en retournait. "ça commence mal pensa-t-elle*

Je pense qu'on va le faire cours pour évité de perdre Mon temps...

Tout d'abord je suis une fille, hé oui !! Ensuite je ne vois pas pourquoi je comparais devant vous puisque je n'ai pas voler cette personne. Je l'ai même pas agressé. Juste menacer de mon poing lorsqu'elle à poser son regard de guimauve sur Goldeneyes. Celle qui trouble l'ordre c'est elle !!!

*Fleurinne cherche du regarde mais ne la voit pas... Elle croise celui de Golden et lui fit un p'tit signe de la main. Elle regarde à nouveau le Juge et conclus*

Je vous demande juste de me laver de tout soupçon et de sermonner la jeune fille.

*Fleurinne retourna à sa place toujours accompagné de ses garde du corps*


La défense a appelé Goldeneyes à la barre



Citation :
J'ai l'impression que l'histoire est éclaircie et que vous avez votre véritable coupable !

Ce procès est basé sur un simple malentendu, qui est basé sur le "regard de guimauve" que Dame Sylvie08 m'aurait porté. La réaction de Fleurinne était normale, j'aurais fait pareil, elle lui a seulement dit de regarder autre chose.

Cette demoiselle devait avoir des préjugés sur les brigands et a pris Fleurinne pour une des leurs. Ce procès n'a pas lieu d'être, à moins que vous vouliez la condamner pour inciter à l'infidélité, ce qui serait normal !



La défense a appelé Lorette56 à la barre


Citation :
Monsieur le président, cette Sylvie08 n'en est pas à son coup d'essai, elle a aussi posé sur moi son regard de guimauve.
J'ai trouvé ça très choquant car je vis en couple avec Dame Lameduroi. Je suis un homme honnête et droit et nous avons deux enfants.
J'ai eu toute les peines du monde à empêcher Lameduroi de crever les yeux à Sylvie08 car elle est tr-s jalouse.
Cette Sylvie08 est très aguicheuse, très danfereuse, il faudrait qu'elle ait un peu plus de pudeur avec les hommes mariés et qu'elle cherche fortune plutôt auprès des célibataires.


Réquisitoire


Citation :
Dame Fleurinne a raison. Qu'on la relaxe.

procès continué par les brigands le 1 mai 1458 concernant le réquisitoire


Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
*regarde la proc étonnée*

Voila tout est dit, plus rien a ajouter.

*Elle retourne à sa place sans demander son reste.*


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Fleurinne à Dame Sylvie08.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que le réquisitoire du procureur est illégitime, nous jugerons sans.
Attendu que la victime n'a pu se présenter.
Attendu que les preuves sont suffisantes pour reconnaître la culpabilité de l'accusée.

Nous reconnaissons l'accusée comme coupable et prononçons la dite peine :

Deux jours dans les geôles du château.
Amende de 50 au Duché.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 9 MAI 1458
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Fleurinne (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Fleurinne (DCD)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: