Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Robin1970

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Robin1970   Mar 11 Mai 2010 - 11:36

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable d'escroquerie le 9 mai 1458



Acte d'accusation



Citation :
Votre Honneur,

En vertu du traité de coopération liant le Duché du Bourbonnais-Auvergne et le Duché de Bourgogne, moi, Keltica, procureur de Bourgogne, vous demande de bien vouloir traiter l'affaire suivante.

En ce jour du 30 Mars 1458, je viens ouvrir procès contre Messire Robin1970. En effet, le 14 Mars dernier, lors de son passage en la ville bourguignonne de Nevers, Messire Robin1970 a acheté du minerai de fer vendu par la mairie de Nevers par le biais de sa représentante, la mairesse Dame Faguiang. Or, voici ce que stipule un décret ducal dûment affiché en mairie de Nevers, et également consultable en halle nivernaise :

"Est décrété marchandise stratégique le minerai de fer dont l'achat est réservé aux charpentiers et forgerons de Bourgogne.


Rédigé et scellé le vingt-huitième jour de l'an de grâce MCDLVII.

Pour le conseil ducal,
Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse de Bourgogne."

Compréhensive, Dame Faguiang a écrit à Messire Robin1970 pour lui dire que son acte était répréhensible au vu de la loi bourguignonne et lui a demandé en restituer la marchandise. Or, Messire Robin1970 n'a pas daigné lui répondre, n'a pas restitué le minerai de fer et pire, a quitté la ville le soir même !

Voici à présent l'article de notre Codex concernant l'achat de marchandise stratégique :

"Art. 423-4 � De l�achat de marchandises stratégiques
L�achat de marchandises stratégiques se définit comme l�acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le duché ou la mairie.
L�achat de marchandises stratégiques est punissable d�une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l�ensemble des marchandises. "

Messire Robin1970, je vous accuse aujourd'hui d'achat de marchandise stratégique !

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :

Avocat Bâtonnier : Geulederat

Avocats titulaires-
Angelique0309
Stam
Intello39
Poupounet

La parole est à la défense !


Fait le 30 Mars 1458 à Dijon, par Keltica, procureur de Bourgogne.


Première plaidoirie de la défense



Citation :
Votre honneur,

j'ai effectivement acheté 1 kg de minerai de fer fer à Nevers.
je suis moi même forgeron et la pénurie qui existe sur le marché moulinois m'a obligé à voyager pour rechercher ce minerai dont j'ai besoin pour exercer ma profession.
Je ne savais pas qu'il était interdit pour moi d'en acheter à Nevers.
J'ai acheté un KG (environ 20 écus) et je suis repartis dans ma quête en direction de Bourbon.
C'est là bas que j'ai reçu un message me faisant part de mon infraction.
J'étais déjà loin et j'avais encore beaucoup de villes à visiter et je ne souhaitais pas retourner à Nevers pour une rendre un seul kg de minerai.

Je plaide coupable mais je tiens à faire valoir la modestie l'infraction et ma méconnaissance d'une règle inconnue dans notre bonne ville de Moulins ainsi que l'esprit anti-commercial qui règne dans le duché voisin.

Dans la mesure ou je serai condamné, je demanderai réparation à ma corporation et à la mairie de Moulins par le biais d'une interdiction symétrique et légitime de l'achat de minerai de fer à Moulins par des citoyens de Nevers.

Cette ressource est sans doute stratégique pour Nevers mais elle est vitale pour moi.


Verdict


Citation :
*Le juge entra dans le tribunal pour prendre connaissance des derniers courriers reçus et rendit son verdict*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Robin1970 au duché de Bourgogne.

Attendu que l'on ne peut juger deux fois la même personne pour les mêmes faits.
Attendu que le dossier de Messire Robin1970 se trouve être en double pour les mêmes faits.

Nous prononçons la relaxe pour ce dossier et rendrons notre verdict dans l'autre.

Fait à clermont, le 09/05/1458.


Citation :
*Le juge entra dans le tribunal et après avoir prit connaissance des courriers, rendit son verdict.*

Nous Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Robin1970 au Duché de Bourgogne.

Conformément au traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces, nous liront le verdict transmis par le juge de Bourgogne.

*Vu l'article 423-4 du Codex de Bourgogne,
Attendu que les faits sont établis et non contestés par l'accusé,

Attendu que cette règle était clairement affichée en mairie,

Par ces motifs,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

déclarons l'accusé COUPABLE,

le condamnons à une amende de 50 écus.

J'ai dit !

Rendu à Dijon ce 9 mai 1458*



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 11 MAI 1458
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Robin1970
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