Swan

Sujet: Swan Dim 17 Mar 2013 - 17:00

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Swan

Date de naissance : le 09 Juillet 2011

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Swan

Récapitulatif des accusations :

. Brigandage en date du 05 Mars 1461 Coupable

Sujet: Re: Swan Dim 17 Mar 2013 - 17:06

Procès : Brigandage

En date du 12 Mars 1461

Acte d’accusation

Citation :: En ce 5éme jour de Mars de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame Swan devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé(e)*

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Le casier judiciaire de Dame Swan dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Dame Swan vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public pour 2 cas de Brigandage, selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

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Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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Cas N°1

a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Sieur Kelenn a été agressé dans la nuit du 3 au 4 Mars 1460 par une femme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Clermont (preuve 1). Il à déposé plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuves 2).

La victime n'a pas déclaré le montant du vol.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers en la personne de Swan grasce à la description faite par la victime.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Cas N°2

a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Robiin.descharmilles, Lyla_des_charmiles, Amelze et Faith ont été agressés dans la nuit du 4 au 5 mars 1460 par un groupe composé de deux femmes et d'un homme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Clermont (preuve 3). Ils ont déposés plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuves 4,5 et 6).

Le sieur Robiin.descharmilles a déclaré le vol de 12.31 écus, 5 miches de pains, 2 sacs de maïs, 3 bouteilles de lait, 1 morceau de viandes et 4 boules de neige.
Les autres membres du groupe n'ont rien déclaré.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche mais l'un des individus ont été identifié par les douaniers en la personne de Swan grasce à la description faite par la victime.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Le 04/03/1461, Dame Swan est assignée à résidence par le Prévôt Kimi, jusqu'au 12/03/1461 inclus. (preuve 7)

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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 : Certificat de la Victime2
Preuve 2 : Plainte 1/2
Plainte 2/2
Preuve 3 : Certificat des victimes
Preuve 4 : Plainte 1ère Partie
Preuve 5 : Plainte 2ième Partie
Preuve 6 : Plainte 3ième Partie
Preuve 7 : https://2img.net/r/ihimizer/img109/5446/assignationswan.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé :*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé*

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *La rouquine entra dans la salle du tribunal, accompagné de deux soldats et de son avocat. Elle avança jusqu�à l�endroit qu�on lui indiqua, saluant Marine au passage et une femme qu�elle ne connaissait pas, puis le procureur et le juge*

M�sire Juge, m�sire Procureur, m' salutations.

J�me présente à vous comme vous l�avez d�mandé, mais j�vais laisser parler mon avocat ici présent, Maître Gautier d�Vaisneau.

*Elle écouta Marine légèrement amusé puis la femme. Elle regarda Gautier s�avancer et le laissa parler sans l�interrompre.*
.
.

*C'est plaisant d'être enfin l'avocat de la Swan. Il le fallait, au moins une fois.
L'avocat salua la Cour.*

- Le bonjour à tous, je suis Gautier de Vaisneau, avocat du dragon et ici présent pour la défense de l'accusée Swan.

Je vais faire court puisqu'il est inutile de vous prendre plus de temps que nécessaire.
Je demande la relâche de ma cliente car selon l'article 4 du livre III de vos textes de lois, vous ne pouvez pas poursuivre une personne pour des faits datant de plus de douze mois pour un chef d'inculpation de trouble à l'ordre public. Les faits datant du 3, 4 et 5 mars 1460 et la date d'aujourd'hui étant le 9 mars 1461, les faits remontent bien à plus de 12 mois. D'ailleurs même la prévôt ne se souvient pas bien des faits...

Je passe sur le fait qu'un homme qui ne sait pas dont on lui a volé n'a pas été volé.
Nous n'avons ici pas de témoin capable de formellement reconnaître l'accusé.
La prévôt pense que mon client est un homme, et l'affuble même d'une appellation de noble, "sire". Nous voyons donc bien ici que la mauvaise personne a été arrêtée, puisque c'est une femme que vous accusez, pour une description d'homme au prévôt.
D'ailleurs ma cliente ne connait aucun douanier et il est étrange que vous puissiez être aussi formel.

Comme promis, j'ai été court, et je demande la relâche de ma cliente.

*Le jeune avocat salua à nouveau la Cour et se rassit*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur s'avança pour faire son réquisitoire*

Votre grâce,
Maître Gautier de Vaisneau,

je viens de vous écouter cher Maitre et je dois bien reconnaitre que l'accusée sait s'entourer de personne compétente pour la défendre.
Qu'il est bien triste de voir un avocat du Dragon s'attacher à aider un brigand plutôt que de défendre la veuve et l'orphelin, néanmoins c'est le droit de l'accusé de se faire représenter mais je ne peux passer sous silence certains de vos propos qui ne sont pas justes.

Ce qui me choque c'est la façon qu'a la personne que vous défendez à se travestir, tantôt homme , tantôt femme, il est bien difficile aux agents des forces de l'ordre de notre duché de s'y retrouver mais ce n'est pas tout, disparaitre pour se soustraire à la justice est bien un piètre façon de se défendre c'est celle que l'accusée à choisit.

Alors oui vous avez raison sur un point dans ce procès il y a un cas qui ne peut être pris en compte, le premier qui est prescrit de 24h, belle réussite de disparition mais pour le second cher Maitre vous avez tord, il n'y a pas prescription puisque les faits ont eu lieu le 5 Mars 1460 et ce procès lancé le 5 Mars 1461, votre cliente est revenu 2'h trop tôt, mauvais choix ou mauvais calcule pour quelqu'un qui connait les lois de notre Duché.

Pour la suite de vos propos, votre cliente ne connait aucun douanier certes, mais je vous demande par quel moyen elle bien a pu rentrer en ville sans croiser aucun douanier. Sachez Maitre que lorsque vous passer les portes de la ville, le douanier qui est en faction s'informe de l'identité des voyageurs qu'il ne connait pas, il à donc reconnu votre cliente et en a avisé la prévôté. Comme vous le voyez, inutile que votre cliente ne connaisse personnellement un douanier pour que celui ci la reconnaisse, les dossiers de notre prévôté sont assez précis et complet pour leur faciliter le travail.

Nous avons donc devant nous une brigand de grand chemin qui non seulement n'assume pas ses actions mais en plus cherche par de multiples façons à se soustraire à la justice.

Alors oui la victime a du mal à se souvenir de ce qui lui a été dérobé mais mettez vous à sa place, cette agression était d'une telle violence qu'elle a mis la victime en état de choc et qu'il lui fût difficile de se souvenir de tous les faits.
Dans une semi conscience, elle a toutefois reconnu son agresseur.

Alors nous pourrions parler encore longtemps de cette triste nuit ou votre cliente a laissé la victime gisant dans un fossé à moitié morte mais la nature humaine a voulu que la victime s'en sorte et vienne déposer plainte auprès des forces de l'ordre. Bien des choses néanmoins reste à définir car votre cliente a poussé le vice jusqu'à se déguiser en homme pour agir sauf que certain traits ne se dissimule pas et trahisse la vraie nature des personnes.

Swan que vous brigandiez est une chose déplorable mais que vous mentiez et entrainiez avec vous un avocat du Dragon me choque profondément, non seulement vous mentez à cette cours mais vous mentez aussi à celui qui vient vous défendre.

Cette bien triste affaire n'est rien d'autre qu'une banale histoire de brigandage et c'est pour cela votre grâce que je demande à l'encontre de l'accusée une amende 200 écus et 3 jours de prison.

Merci de votre attention votre grâce

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Derniere plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: * La gamine rousse de 10 ans entra au tribunal, s'aidant de sa canne pour s'avancer difficilement vers la barre. Sa jambe de bois cachée par sa jupe faisait du bruit tandis qu'elle foulait le sol et la gamine se laissa tomber sur la chaise de la barre, un peu épuisée de cet effort *

B'jour !
Moi, c'est Marine Blanche de Lioncourt et j'ai 10 z'ans, même si bé j'ai pô toutes mes dents parce que bé savez bé y'en a elles sont tombés des dents ! Et même que c'est trop moche !

* Un plissement de nez *

Swan, c'est pô une brigande, d'abord ! C'est ma nourrice ! 'lors si vous la mettez en prison bé j'pourrais pô lui faire goûter la gnôle de vers d'terre que je lui ai fait, 'vec la tarte aux z'escargots ! V'seriez trop méchants ! Pis d'abord, les juges et les procureurs, ça peut pô être méchants parce que bé c'est des gentils !

Et pis j'ai b'soin de Swan, moi ! Parce que bé si elle était pô là, j'peux pô m'laver parce que bé quand j'me lave à la rivière bé elle me tient pour pô que j'me noie ! Ou 'lors bé elle m'aide à sortir du baquet quand j'me lave dedans parce que bé si elle serait pô là bé j'pourrais pô y sortir !

Et si j'suis dans l'baquet et que j'peux pô sortir et que j'veux faire pipi bé ça craint ! 'lors la mettez pô en prison, s'il vous plaît ! Pis si j'me lave pô, bé j'pue !

* la mioche reprend son souffle *

Et puis Swan, c'est la meilleure des nourrices du Royaume, d'abord ! Même si bé l'a des poils sous les bras des fois et que c'est trop moche ! S'vous plaît, la mettez pô en prison ! L'a promis de m'apprendre à faire du cheval !

Valà, r'voir !

* Et hop avec l'aide de sa canne, elle alla s'asseoir sur le banc du tribunal après avoir quitté la barre. *

Témoin n°1 de l’accusation : MissAnasthasia

Citation :: La jeune femme se leva pour se rendre à la barre.

* Bonjour Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur.

Je me présente, Anasthasia de La Touraille, Maréchale du BA. Lors de l'enquête sur ce dossier, j'étais en mandat de Prévôt. Le 04 Mars de l'An de Grasce 1460, j'ai reçu au matin une missive de la victime Dame Kelenn qui m'affirmait avoir été brigandé par un un homme sur les chemins, la description ressemblait sans aucun doute à Sire Swan. Le brigandage eu lieu dans la nuit du 03 au 04 Mars 1460. Donc après avoir entendue sa déposition et récoltée les informations nécessaire, une enquête fut faite cela c'est terminée par un dossier de plainte à l'encontre de Sire Swan pour Trouble à l'Ordre Public - Brigandage. Au petit matin, du 05 Mars, une nouvelle plainte fut déposée contre Sire Swan, les victimes étaient alors nombreuses... Je n'ai malheureusement pas assez de mémoire, pour m'en souvenir convenablement...
Merci de m'avoir écouté.*

Verdict

Citation :: En ce 19éme jour du mois de Février 1461, Nous, benchichi, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et Dame ou Messire Swan, je n'en ai cure.

Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

Le temoignage demoiselle Marineblanche ne peut être pris en compte, il n'apporte rien
Le temoignage de Anasthasia de La Touraille, Maréchale du BA est pris en compte pour les dates

De par le fait que l'accusé(e) n'a daigné témoigner,
De par la présence de Maître Gautier de Vaisneau, qui est la bienvenue
De par les plaidoiries de Maître Gautier de Vaisneau
Non il n'y a point de prescription, les faits remontent au 5, la dernière victime a porté plainte le même jour, et le tribunal a été ouvert le 5. Un tribunal ouvert ne peut être refermé, donc nous prenons en considération tout ce qui c'est passé avant son ouverture. (C'est un jeu journalier, rien ne peut non plus vous dire à quelle heure a été ouvert le tribunal, votre cliente à pu être emmenée au tribunal dans la "nuit du 4 au 5"
Entendu que dans sa première plaidoirie Maître Gautier de Vaisneau, ne reconnaît pas l'innocence pas dame ou messire Swan, mais au contraire défend sa ou son client comme si celle ci était coupable, cherchant des failles dans la procédure via notre CODEX.
Entendu qu'il ne fait référence qu'au manque de preuve que dans sa seconde plaidoirie
Je vais rendre mon jugement sur ses faits, toute fois n'ayant ni temoignage des victimes, ni celle de l'accusé(e). Je reconnais volontier qu'il y a des preuves succinctes côté accusation, et aucune côté défense comme le dit Maître Gautier de Vaisneau dans sa seconde plaidoirie. Je lui rappellerais seulement qu'il y a ici 2 plaintes pour brigandage.

Vous, Dame ou Messire Swan êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

Je vous condamne donc Dame ou Messire Swan à 2 jours de prison et 50 écus d'amende

Justice est rendue

CASIER CRÉÉ LE 17/03/1461