Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Altair_le_furtif

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Altair_le_furtif   Ven 14 Mai 2010 - 9:38

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 9 mai 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 7ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Merssire Altair_le_furtif, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Merssire Altair_le_furtif, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet,
Dame Caecilia a été agressée dans la nuit du 23 au 24 avril 1458 par un homme entre Lyon et Montbrisson (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du sieur Althiof, membre du bureau du brigandage qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).
La victime déclare le vol d'environ de 15 écus.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte
Preuve 3 : Avis n°122
Preuve 4 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Altair arrive au barreau ,entouré de deux solides gaillards .Il s'approche de la barre,lève le doigt en l'air et dit :

Cher Procureur ,cher Juge ,et cher membres du Jury,voici la véritable vérité sur cette histoire .
Tout d'abord ,il est inutile de me donner tout ces parchemins ,car je ne sais pas lire ... Comprenez ,je fait parti d'une famille issue de seize enfants ,ma pauvre mère nous a tous élevée seule ,mon père étant un éternel coureur de jupon ,ivrogne et violent ,il n'était que très rarement a la maison , a part pour nous mettre de bonne raclées et prendre le maigre pécule que ma mère gagnait en vendant des légumes sur le marché .Comprenez donc ,que cette pauvre femme ne pouvait nous donner une éducation correcte .
Pour ce qui est de cette histoire de brigandage dont je suis accusé ...Brigandage est un bien grand mot,j'ai simplement demandé l'aumône a cette personne ,mais j'ai bien vu qu'elle était prise de panique ,et j'ai bien vu qu'elle prenait ca pour un brigandage ,elle me jeta donc sa bourse au visage ,cela m'a même fait énormément mal ,voyez la marque que j'ai au visage *montre une petite marque rouge sur la joue * .Je n'ai pas eu le temps de lui expliquer que la voila s'enfuir a toutes jambes .
*Al se tourne vers le Procureur et le Juge * Ai-je un visage si horrible que ca ?
Voila le vérité sur cette affaire ,Monsieur le Juge et Monsieur le Procureur ,il s'agit d'une affreuse méprise ,et je vous remercie de m'avoir écouté .
Al se lève et va se rassoir sur un banc .


Réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit�.mais je crois que vous avez bien brigander.
Ce procès la, est suite à votre acte de Brigandage. Vous n�avez même pas remboursé votre victime !

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 2 jours de Prison.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
*Al se lève a son tour*

Sire Procureur ,comment voulez vous que je rembourse la victime ,puisque cela me parait être un don .

*se tourne vers le Juge *

Sire Juge ,quant on vous fait un cadeau ,le refusez-vous systématiquement ?

*Se tourne vers l'assemblée *

Je n'ai rien d'autre a ajouté ,et j'ai confiance en votre justice .


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et écouta l'accusé avant de rendre son verdict.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Altair_le_furtif à Caecilia.

Attendu que le brigandage est un acte réprimé sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé s'est présenté au tribunal pour se défendre.
Attendu que l'accusé a été recherché et reconnu selon les procédures de la maréchaussée.
Attendu que l'accusé reconnaît avoir pris les écus de la victime.
attendu que l'accusé n'a pas suffisamment d'écus pour une amende.


Nous reconnaissons l'accusé coupable et nous le condamnons aux peines suivantes :

- Deux jours dans nos geôles.

Verdict rendu le 09/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 14 MAI 1458
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Altair_le_furtif
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