Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 87touille (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: 87touille (DCD)   Ven 14 Mai 2010 - 14:33

Nom de l'accusé : 87touille

Date de naissance : Né(e) le 03 Juillet 2007

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=87touille


Récapitulatif des accusations  :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 12 mai 1458

*********************************

Acte d'accusation


Citation :
En ce 30 jours du mois d’Avril de l'an de grâce 1458, Messire 87touille, comparaît devant le Juge Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire 87touille , vous êtes ici pour l'ordre public

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

ivre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet,
Sieur Wulfric a été agressé dans la nuit du 19 au 20 arvril 1458 par trois hommes et une femme entre Tulle à Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du procureur Kimi qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 et 3). L'un des brigands s'avérait être 87touille.
La victime déclare le vol de 400 écus et 4 miches de pain.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/2
Preuve 3 : Plainte 2/2

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Vous ne voulez pas donner explication dans votre plaidoirie.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 1 jours de Prison ainsi qu�une amande de 30 écus pour notre bon Roy


L'accusation a appelé Althiof à la barre


Citation :
Monsier le Juge, Monsieur le Procureur,
Membres de la Cour,

Mon témoignage dans cette affaire sera courte car mon implication l'est tout autant. J'ai été amené à traiter cette plainte pour brigandage suite à la plainte reçue par le procureur Kimi32 ici présent. Il s'agit d'une banale affaire de brigandage. Le Sieur Wulfric a été agressé par un groupe de 4 personnes non loin de la frontière limousine mais bien dans notre duché. Les services de douanes ont alors été particulièrement attentifs et ont repéré le groupe en question dont l'un d'eux a été identifié comme 87touille ici présent. Ils se sont malheureusement séparés ensuite et les 3 autres individus n'ont pu etre arrêtés.

Le dossier a donc ensuite été monté contre l'individu ici présent puisqu'il avait été identifié.

Je vous remercie de m'avoir écouté.


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire 87touille à Messire Wulfric.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal prouvant sa culpabilité.
Attendu que la victime n'a pu se présenter.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Deux jours dans les geôles du château.
Amende de 12 écus au Roy pour l'entretien du tribunal.

Verdict rendu le 12/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 14 MAI 1458
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87touille (DCD)
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