Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Goldeneyes (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Goldeneyes (DCD)   Sam 15 Mai 2010 - 8:41

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 12 mai 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 28 jours du mois d’Avril de l'an de grâce 1458, Messire Goldeneyes, comparaît devant le Juge Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Goldeneyes, vous êtes ici pour l'ordre public

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet,
Dame Sylvie08 a été agressée dans la nuit du 23 au 24 avril 1458 par un homme et une femme entre Polignac à Montbrison (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du capitaine Xelia, qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte
Preuve 3 : Avis n°124
Preuve 4 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage -1
Preuve 5 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage - 2




*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
*Se demande toujours pourquoi il a été amené de force ici. Il réfléchit un peu et se souvient du malentendu qui a eu lieu sur les chemins*

Et bien, pour ma défense, cette histoire est un véritable malentendu !
Je ne voulais en aucun cas voler ou faire de mal à cette personne. J'étais avec ma compagne, Fleurinne, près du campement que nous avions fait sur les chemins.

Après avoir fait le feu, j'ai vu Fleurinne avec une autre demoiselle (sylvie08) et je suis allé vers elle afin de rejoindre leur conversation. N'étant jamais trop sûr, j'ai pris avec moi mon bâton et mon bouclier et j'avançais vers elles, méfiant.

Dame Sylvie a été prise de panique, nous a donné tout ce qu'elle possédait et est partie en courant. Ne sachant pas son identité, nous avons tout gardé, dans l'espoir de la retrouver et de nous expliquer.



La défense a appelé Fleurinne à la barre



Citation :
*Fleurinne fit un bond en écoutant Golden... Cette cruche avait su lui détourné les yeux et il ne se rappelait plus les événements... Elle attendit son tour pour aller plaider la cause de son compagnon.*

Monsieur le Juge, Golden n'a rien fait... C'est un homme respectable, il n'a un seul défaut c'est de plaire aux donzelles et cette "cruche" a su lui faire les yeux doux.... Elle l'a appâter en en lui promettant des écus bien sonnant alors que ce n'est qu'une pauvrette. Enfermer la dans un cachot, elle aura au moins son pain quotidien.. et relaxé mon compagnon.

*Fleurinne retourna sur le banc et attendit le réquisitoire.*


Réquisitoire



Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit�.mais je crois que vous avez bien brigander, un personne qui brigande et un brigand.
Ce procès la, n�est pas suite à votre acte de Brigandage. Vous n�avez même pas remboursé votre victime !

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 2 jours de Prison ainsi qu�une amande de 50 écus pour notre bon Roy


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
Je ne pense vraiment pas mériter ces 2 jours de prison ainsi que ces 50 écus d'amende. Vous dites que :

"un personne qui brigande et un brigand"

Je traduis : une personne qui brigande est un brigand.
Ca me semble logique, vous êtes plus malin que vous en avez l'air. Félicitations.

Je me permets maintenant d'ajouter cette preuve:

http://www.casimages.com/img.php?i=1005070825591066775985408.jpg

Regardez bien, vous verrez bien que j'ai volé la maudite somme de ... 0 écus !
Autrement dit, vous me reprochez de ne lui avoir rien volé. Dans ce cas là, quasiment tout le monde finirait en prison, non ? Cette "loi" doit changer.


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Goldeneyes à Dame Sylvie08.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé nous apporte la preuve qu'il a brigandé.
Attendu que la victime n'a pu se présenter.
Attendu que les preuves sont suffisantes pour reconnaître la culpabilité de l'accusé.
Attendu que nous ne jugeons pas sur le montant volé mais sur l'acte de brigandage.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Deux jours dans les geôles du château.
Amende de 50 au Duché.

Verdict rendu le 12/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 15 MAI 1458
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Goldeneyes (DCD)
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