Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kika15 (ex : Kika15ème, Kika15. ) (DCD)

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tridant
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MessageSujet: Kika15 (ex : Kika15ème, Kika15. ) (DCD)   Lun 14 Juin 2010 - 20:06

Changement de nom :

Kika15ème --> Kika15. --> Kika15


Récapitulatif des Accusations

Accusé reconnu coupable de Trahison le 20 mai 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect d'assignation le 10 août 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect du verdict le 12 septembre 1458
Accusé relaxé Trouble à l'ordre public (brigandage - COOP Champagne) le ? août 1459




Acte d'accusation

Citation :
En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Zefta, comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De l�exercice du pouvoir > Article 8 : Du Vice-Duc > Alinéa b � des fonctions.


*Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.

Réquisitoire

Citation :
*Le procureur secoue la tête en signe de dépit en soupirant*
Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,
Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de Messire Zefta.
Je rappelle qu'elle s'est révolté et pris le château de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, piller les stocks ducaux, vider le trésor ducal,
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'elle ne regrette même pas son geste et ne tient pas non plus à se défendre.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 10 jours de Prison, 10 coups de fouets, ainsi une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, le prévenue sera accompagner par des gardes au lieu du trésor afin de déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, pour finir une amende de 50 écus pour notre bon Roy


Enoncé du Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Kika15eme au Duché.

Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence, que la duchesse légitimement reconnu par le Roy restait le représentant de la Justice, que l'on valide bien une révolte légale après qu'elle soit faite, il en est donc de même pour ces procès validés par ordonnance ducale, le procès est donc considéré comme valable.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présenté au tribunal prouvant ainsi sa culpabilité.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

Dix jours dans les geôles du Château afin qu'il en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 100 écus au duché.
Amende de 35 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché

Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 14 JUIN 1458

_________________


Dernière édition par tridant le Mar 14 Avr 2015 - 21:01, édité 1 fois
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Celiane
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MessageSujet: Re: Kika15 (ex : Kika15ème, Kika15. ) (DCD)   Jeu 26 Aoû 2010 - 16:27

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Pubic pour non respect d'assignation le 10 août 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 02ème jours du mois de Aout de l'an de grâce 1458, Messire Kika15., comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Kika15., vous êtes ici pour Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

IV Énoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

Alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls le personnel de la prévôté sous le regard du Prévôt, ainsi que le Juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence. Ces deux derniers devront s'en référer d'abord au Prévôt. Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou à ses adjoints.

Alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

Alinéa c :
Pour les cas de trahison et haute trahison, la durée maximum de l'assignation à résidence est de 7 jours. Dans tous les autres cas la durée de l'assignation est de 10 jours au maximum. Ces durées seront prolongées si l'accusé n'a pas fournit les réponses aux questions qui lui ont été posées ou pour communiquer les documents qui sont sollicités. Dans des cas très particuliers, et sur décision du Juge notifiée par affichage publique, la durée de l'assignation peut être ramenée à 4 jours (nota bene, les situations particulières sont strictement limitées aux cas où l'accusé accepte ou demande un procès RP).


En effet,
Le30 juillet 1458, le Sieur Kika15. a été assigné à Montluçon parle prévôt des maréchaux Sakurahime (preuve n°1) suite à une enquête pour non respect d'un verdict du juge.
Ladite assignation courrait jusqu'au 7 aout, dans ledit village de Montluçon.
Le Sieur Kika15. a pourtant quitté le village de Polignac le 31 juillet, soit dès le lendemain, d'après le rapport de douane.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve n°1 : http://img153.imageshack.us/img153/403/kika15.jpg
Preuve n°2 : http://i36.servimg.com/u/f36/14/06/02/25/kika1510.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Trahison...alors ça, quand même, c'est fort...
Je me prends une poutre et on m'accuse de trahison...
Il faut raison garder...une assignation à résidence envoyée aussi tard à mon campement alors que j'avais levé le camps depuis quelques heures déjà, c'estpas vraiment serieux...
Et au petit matin?
Ben devinez: j'avais un mal de crane terrible puisque votre Ost m'avait gentiment découpé en rondelle!!

Alors, s'il vous plait, lorsque vos force de l'ordre veulent me garder avec elles, qu'elles le fassent dans des temps plus cohérant...bien sur que je serai resté sur place si j'avais su...mais c'est pas le cas et là, je tente de me rétablir des ignominies que vos soldats m'ont fait subir une fois dans les vaps, à savoir:
-vol de botte en cuir
-baisers avec la langue de la part de votre chef d'armée
-touché rectal de la part d'un soldat.

Trouvez vous normal que les votres profitent d'un homme faible et sans défense?

Ignobles pratiques que les votres, à la vérité.
Je suis OUTRE!!
Vous respectez rien...

*kik se rassit en larme*


Réquisitoire


Citation :
*La procureur écouta la défense, se mordant les lèvres pour ne pas rire aux propos de l'armée de ce qu'elle lui aurai fait.*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu. De votre fuite par rapport à notre verdict, qu'ils soit lancé dans la journée ou dans la nuit, on se doit de respecter un verdict.

*Garde son sourire, se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 4 jours de prison ainsi qu'une amande de 1 écu pour notre bon roy.


Verdict


Citation :
Moi, Laure d'Orsenac Dame de Chamalières, agissant en qualité de Juge du vénéré et vénérable duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Lanfeust, vais rendre à présent le verdict opposant Kika15 à nostre duché du Bourbonnais Auvergne.

De part le non respect de l’assignation,
De part le fait que votre nom résonne encore dans le cœur des habitants,
De part le fait que vous semblez rire de l’autorité ducale,

Vous avez un talent inné pour le spectacle sire Kika, quelle belle représentation vous nous offrez là… Pour peu je prendrais pitié de vous… Ne me parlez pas de croyance et encore moins de pardon… Je suis Juge du Duché pas un confesseur… Même si l’idée de vous confesser me fait sourire… Bref… Je vais être clémente… Oh puis non pas envie…

En ce sens, je déclare l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, Il purgera une peine de quatre jours dans les geôles clermontoises, oui celles-là mêmes on l’on a rien à se mettre sous la dent, celles-là mêmes ou il fait frais, celles-là mêmes ou le cannibalisme règne en maitre… Ainsi qu’une amende d’un écu pour le nettoyage de ma tenue de fonction.

Affaire classée!

Jugement rendu à Clermont, Capitale du BA le 10/08/1458



DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 26 AOUT 1458
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Celiane
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MessageSujet: Re: Kika15 (ex : Kika15ème, Kika15. ) (DCD)   Mer 10 Nov 2010 - 20:06

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour non respect du verdict le 12 septembre 1458


Acte d'accusation


Citation :
En ce jour, 15ème d'août de l'an de grâce 1458, Kika15 comparait devant le Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère Marigny, requérant pour le duché du BA.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

"Vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article 4, Titre B, Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne. Vous n'avez en effet pas respecté le verdict du Juge Lanfeust86, en date du 20 mai 1458.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :"

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement

Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.

Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)

Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Preuve 1: Verdict de Lanfeust86
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*
Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Kika15eme au Duché.
Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence, que la duchesse légitimement reconnu par le Roy restait le représentant de la Justice, que l'on valide bien une révolte légale après qu'elle soit faite, il en est donc de même pour ces procès validés par ordonnance ducale, le procès est donc considéré comme valable.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présenté au tribunal prouvant ainsi sa culpabilité.
Nous reconnaissons l'accusé comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :
Dix jours dans les geôles du Château afin qu'il en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 100 écus au duché.
Amende de 35 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.
Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché
Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

Preuve 2: Courrier envoyé à Kika15 le 22/05/1458
Bonjour Messire Kika15eme,

C’est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais Auvergne que je vous envoie cette missive.

Vous avez été accusée de trahison par jugement prononcé le 20 mai 1458 où le verdict a été rendu par le juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny.

Conformément à ce jugement, vous devez vous acquitter d'une amende de 100 écus pour le duché du Bourbonnais-Auvergne. Ainsi qu'un exilé du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché. Donc nous attendons votre retour en BA pour vous acquitter de votre amende, puis les portes de notre duché vous serons fermés pour un où trois mois suivant votre choix. Je vous signifie aussi que dès à présent vous serez inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché du Bourbonnais-Auvergne.

Je vous demande donc de bien vouloir me contacter pour votre retour dans notre duché et le paiement de votre amende dans les plus bref délai. Une fois que vous vous serez acquitter de votre amende, je vous demanderai ensuite de bien vouloir me donner par retour de courrier, un justificatif (capture d’écran) prouvant que vous vous êtes acquitté de votre dette. Vous aurez ensuite 72h ensuite pour sortir de notre duché.

Je vous rappelle que vous disposez d’un délai de 8 jours ou plus à compter de la date d’envoi de cette missive, soit jusqu’au 30 mai 1458, date butoir pour régulariser votre situation, faute de quoi, je me verrais dans l’obligation d’intenter un nouveau procès à votre encontre.

Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.

Cordialement

Damoiselle Celiane
Greffière ducale

Preuve 3:
Expéditeur : Kika15eme
Date d'envoi : 2010-05-24 10:40:19
Bonjour Dmae Greffiere,

Je suis Kika, ex juge de chez vous.
J'ai un probleme de taille...ayant un facheux penchant pour la boisson, j'ai tout bu...hips.

Me voila pauvre comme job...à tel point, hips, que je lorgne à nouveau sur votre Duché. Hips.

Pensez vous que nous puissions arriver à un arrengement à trés court terme hips pour que cette ardoise puisse être effacée?

Je recherche outre cela une femme...pensez vous que vous puissiez partager ma vie?
Hips

Je suis plutot d'un caractère égal et joyeux....et je reve d'avoir des enfants. Des jumeaux même.

Bref...on s'en fou de cette dette...je me fou de la prison et je hais les rampant à Armoria.

Par contre...vous...je vous aime Céliane.

Kik

Preuve 4: Courrier de Celiane le 25/05/1458
Bonjour Messire Kika15eme,

Me voilà très flattée devant autant de ferveur à mon égard, néanmoins je dois faire mon travail de greffière quin'est point évident par les temps qui cours, surtout depuis qu'une bande de brigands à pris le château de Clermont. De plus je ne pense pas que mon tuteur accepte pareil relation avec vous.

Donc aucun délai n,e vous sera accordé à moins d'une bonne raison. Je vous prie donc de faire le nécessaire dans le délai imparti soit le 30 mai 1458.

Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.

Cordialement

Damoiselle Celiane
Greffière ducale

Preuve 5: Courrier de Celiane le31/05/1458
Bonjour Messire Kika15eme,

C’est en ma qualité de greffier ducale du Bourbonnais-Auvergne que je vous envoie cette missive. Vous avez été condamné e 16 mai 1458 pour le motif de trahison.

N'ayant aucune nouvelle de vous suite à mon premier courrier. Je vous rappel que conformément au jugement rendu, vous acquitter d'une amende de 100 écus pour le duché du Bourbonnais-Auvergne. Ainsi qu'un exilé du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché. Donc nous attendons votre retour en BA pour vous acquitter de votre amende, puis les portes de notre duché vous serons fermés pour un où trois mois suivant votre choix. Je vous signifie aussi que dès à présent vous serez inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché du Bourbonnais-Auvergne.

Je vous demande donc de bien vouloir me contacter pour votre retour dans notre duché et le paiement de votre amende dans les plus bref délai. Une fois que vous vous serez acquitter de votre amende, je vous demanderai ensuite de bien vouloir me donner par retour de courrier, un justificatif (capture d’écran) prouvant que vous vous êtes acquitté de votre dette. Vous aurez ensuite 72h ensuite pour sortir de notre duché.

Je vous rappelle que vous disposez d’un délai de 6 jours à compter de la date d’envoi de cette missive pour régulariser votre situation, soit jusqu’au 6 juin 1458 pour l’exécution de la peine, faute de quoi, je me verrais dans l’obligation d’intenter un nouveau procès à votre encontre.

Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.

Cordialement

Damoiselle Celiane
Greffière ducale

Preuve 6:
Expéditeur : Kika15eme de Parci parl�
Date d'envoi : 2010-06-01 02:09:09
Bonjour,

Malheureusement, je suis tombé de cheval..une chute terrible!. Le canasson
Vous avez du l'entendre de votre logis. Le canasson a tout de même mit ses sabots sur mon ventre, bref:

Me voila paralysé et donc inapte à me déplacer...
Il me reste 30 écus car les médicastres coutent un oeil, ma pôv dame...d'ailleurs, voyez vous meme, il m'en manque un.

J'espere votre clémence face à un inapte à la vie au qutidien...

Kik the dog

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense :*

"Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense



Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire



Citation :
*Le Procureur prit place et déclama son réquisitoire.*

Bien, nous irons vite. L'accusé n'a pas pris la peine de parler et je sais qu'il n'est que peu sensible au genre masculin. Ainsi tout le monde trouvera son compte dans la rapidité de mon réquisitoire.

En conséquence du non-respect du verdict du Juge de Troy, et de l'absence de l'accusé à son propre procès, ce qui témoigne de son mépris vis à vis de notre justice, je demande, en plus d'une amende de 100 écus au Duché, une amende de 25 écus au Roy et une peine de prison d'un jour.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict


Citation :
Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Kika15 à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilitée de l'accusé,
De part l'absence de l'accusé à son propre procès,
De part le non respect de l'ex Juge Lanfeust86,

Je vous condamne à 1 jour de prison, à payer une amende de 100 écus (reconduite de l'ancienne peine) à nostre Duché et à payer une amende de 25 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.
Un greffier ducal prendra contact avec vous très prochainement.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 12/09/1458.




DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 10 NOVEMBRE 1458
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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Kika15 (ex : Kika15ème, Kika15. ) (DCD)   Lun 22 Aoû 2011 - 11:36

Accusé relaxé - TOP brigandage, COOP Champagne - août 1459

Acte d'accusation

Citation :
En ce 5ème jour de mars de l'an de grâce 1459 Sire Kika15 comparait devant le Juge Ghost60 présidant la Cour du duché de Champagne, et est mis en accusation par le Procureur Kelso requérant au nom du procureur Pascale. pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur Kelso le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de lire l'acte d'accusation*

« Sire Kika15 , vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du duché de Champagne jusqu' à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :

* tend un parchemin à l'accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305


*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

En vertu du traité de Coopération judiciaire liant le Duché de Champagne avec le Duché du Bourbonnais-Auvergne,vous comparaissez aujourd’hui devant cette Cour car vous êtes accusé de trouble à l ordre public pour brigandage selon l article 3 titre B,livre III du codex du Bourbonnais-Auvergne.

Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

**Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

Messire le juge, voici le dossier transmis par la procure requérante.
Dame Joliebrunette a été agressée dans la nuit du 16 au 17 août 1458 par un homme entre Montpensier et Clermont (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Prévôt Sakurahime qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

Vous trouverez ensuite la copie des preuves transmises.

Liste des preuves :
Preuve 1 : http://yfrog.com/0mracketjbp
Preuve 2 :
http://img121.imageshack.us/img121/7576/plainte1.jpg
http://img695.imageshack.us/img695/1309/plainte2p.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/


Si Messire le juge le permet, nous pouvons maintenant entendre ce que le prévenu a à dire pour sa défense. »

Envoyé ce jour a Kelso procureur de Champagne.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Kika prend place. Il connait les lieux. Il présage même d'acheter une partie de l'édifice pour y faire une salle de musique. Oui, il ador jouer du Cor de Chasse et rien de mieux que cette salle pour un Auditorium.
Il tape dans ses mains...*
-cla-clap-
*Le son lui revient en une fraction de seconde. L'acousitique est reellement extra-ordinaire, y'a pas à dire...*
*Puis:*

Bonjorn, nobles gens. Tiens!!!
Ghostinou!!!!
Y t'ont foutu Juge, cette fois?
Rhooo...Ghost représente maintenant la main ferme de la Justice!
Le Druide assis sur la balance équitable.
Bravo à toi.
Et bonjour aussi à Lylla bien entendu. Il est fort dommage que nous nous croisions qu'en de tels lieux, ma belle Prévote.
Et bonjour à Kel aussi, biensûr.
Kelso, sans qui, je ne serais rien. L'homme qui par ses mots durs fait serrer la gorge à nous, accusés!

Je suis vraiment heureux de vous voir. A tous.
Bien...
On fait quoi?
En toute honneteté, cette histoire, je m'en souvenais même pas. Faut dire que ça date.
J'ai 4 écus sur moi. Pas plus. Hep, d'ailleurs...savez vous ce qui a été dérobé à la victime?
Moi, j'ai plus le souvenir de ça...
Vous seriez bien urbain de me renseigner.
Donc...moi, je plaide coupabvle, biensur...puisque vous le dites d'ailleurs.
Donc: 4écus et 3 jours de zonzon.
Voila ce que je demande.
Soyez aimable de pas me mettre plus. On s'emmerde en pris...ho, savez vous que c'est en prison que j'ai eu omn prmier enfant?
Je vous assure!
Avec une drôlesse dont j'ai oublié le nom d'ailleurs. Le petiot est mort depuis. Le pauvret.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur s adresse à l accusé :*

Que de civilités!!

Il est fort dommage qu il n en soit pas de même avec les personnes que vous croisez sur les routes.
Je suis fort aise de voir que vous ne niez point les faits que l on vous reproche.
Alors, je n irais pas par plusieurs chemins, car un seul me suffira.

*Elle se tourne vers le juge :*

Au vu du peu d importance qu accorde le sire Kika15 aux faits qui lui sont reprochés,
Au vu du peu d écus qu il a en sa possession,

Je requiers une peine d emprisonnement de 6 jours, pour lui rappeler qu on ne brigande pas à tort et à travers dans le Royaume de France.

je vous remercie messire juge.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Kika écoute sagement...il ne tapote dans ses menottes que deux-trois fois, toujours aussi ravi de l'acoustique du lieux.
Puis leve la tête en regardant cette noble assemblée*

Six jours...six jours...c'est quand même un tantinet exagéré...en même temps, c'est vrai que la pauvre brunette a chargé. D'autant que c'est pas elle qui était visée, la pauvrette...

Bref, finissons en au plus vite. Je mange mes jours de taule puis je dois batir un hospice pour heberger les pauvres...un hopital pour soigner les lepreux. Nan hein...je déconne...


Verdict

Citation :
*Le juge venait de recevoir un courrier de son homologue. Après plusieurs lecture il ne pu apercevoir qu'un petit morceau de phrase lui demandant de rendre lui meme le jugement*

Au vu du non verdict envoyé par mon homologue, relevant le fait qu'un juge champenois n'a aucune autorité sur les lois des autres provinces, nous, Ghost d'Izard, Duc de Sedan, baron de Chaumont, Seigneur de dienville, Juge de champagne, au vu de l'impossibilité de nous immiscé dans les lois auvergnate, en venons à l'obligation de relaxé l'accusé.

Nous rappelons que les parties touché par ce procés peuvent déposé un recours en cours d'appel.
(forum officiel, cours d'appel)

*Ghost clotura la séance*


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