Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 ZigZag (DCD)

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Niveau: 2

MessageSujet: ZigZag (DCD)   Lun 14 Juin 2010 - 20:12

Récapitulatif des accusations:

Accusé reconnu coupable de Trahison le 14 Juin 1458


Acte d'accusation

Citation :
En ce 7ème jours du mois de juin de l'an de grâce 1458, Messire Zigzag, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Zigzag, vous êtes ici pour trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre A : des principes généraux.

Article 1 : de la connaissance et du respect de la loi
La Loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Article 2 : De la récidive
Est appelée récidive le fait de commettre à nouveau un acte délictueux pour lequel on a déjà été condamné.
Un Juge amené à rendre son verdict sur un cas de récidive avérée peut prononcer des peines plus lourdes que celles normalement prévues par la loi ; il devra néanmoins s'en justifier dans le verdict, et bien s'assurer du strict respect de la Charte des Juges.

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.




En effet,
Dans la nuit du 06 au 07 Juin 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Aurillac. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Zigzag, a été repéré par le maréchal Levio (preuve 1), membre du groupe de maréchaux en faction pour la défense du village cette nuit là. D'autres assaillants ont également été repérés.
Messire Zigzag a emménagé dans la ville d'Aurillac très récemment (preuve 2) et est aujourd'hui accusé de Trahison envers la ville d'Aurillac et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Aurillac. Les membres de la maréchaussée, de la milice, de la COBA et de la lance de défense civile ayant activement défendu la ville cette nuit là ont été contacté par le maréchal LEVIO pour obtenir la liste des assaillants reconnus pour avoir mené la révolte.
Dès réception du témoignage (preuve 1), le maréchal LEVIO a monté un dossier de plainte, reconnu messire Hop sur la place du village (preuve 3), et l'a assigné à résidence dans le village de Aurillac pour une durée de 7 jours, soit jusqu'au 14 Juin 1458 (preuve 4).

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://img208.imageshack.us/img208/5604/zigzagrevolte.jpg
Preuve 2 : rapport des douanes du 6 Juin 1458 http://bourbon-auvergne.forumactif.com/aurillac-f122/rapports-de-douane-1458-t11056-165.htm
Preuve 3 : http://img268.imageshack.us/img268/8322/zigzagprsence.jpg
Preuve 4 : http://img193.imageshack.us/img193/3121/zigzagassign.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
On m'a envoyé un message. Se présentant comme un capitaine de l'armée, il m'a demander de me révolter car des brigands tenaient la ville...
Naivement, je suis tomber dans le panneau...

Par contre je vois pas en quoi il y a eu récidive...


L'accusation a appelé Levio à la barre

Citation :
Bonjour,
je ne peux relater que les faits que j'ai pu vérifier. Messire Zigzag est arrivé ces derniers jours à Aurillac en même temps qu'un groupe de 9 jeunes vagabonds, comme lui-même. La plupart d'entre eux ont immédiatement pris la citoyenneté d'Aurillac. La plupart d'entre eux, et seulement eux, ont été reconnu lors de la révolte contre Aurillac. J'ai effectivement reçu pour preuve irrémédiable la description exacte de Messire Zigzag comme ayant participé à la révolte, l'ai reconnu dans la journée suivante en ville d'Aurillac et lui ait fait parvenir immédiatement son assignation. Ces circonstances sont pour le moins étranges, pour un soit-disant appel à la révolte d'un capitaine sans nom par l'intermédiaire d'un message envolé.


Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta la défense*

En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu, le témoignage de Messire Levio et l'acte délibéré au vu qu'il venait juste de faire un tour au château pour la prise de la citoyenneté d'Aurillac, on ne peut que considéré qu'il avait vu les personnes du conseil, donc que son fameux capitaine ne correspondez pas à celui qui lui a soi-disant écrit.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jours de Prison ainsi qu�une amande de 10 écus pour notre bon Roy


Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Zigzag au Duché.

Attendu que la révolte illégitime contre une mairie de notre duché est répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé a reconnu qu'il s'était bien révolté contre la mairie d'Aurillac.
Attendu que le témoignage d'un agent ducal confirme l'identité de cette personne.
Attendu que l'accusé n'a pas suffisamment d'écus sur lui pour une amende.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles du château.
Amende de 1 écu au Roy.

Verdict rendu le 14/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 14 JUIN 1458

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