Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Ensieta (DCD)

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MessageSujet: Ensieta (DCD)   Mar 15 Juin 2010 - 18:46

Récapitulatif des accusations

Accusé reconnu coupable de Trahison le 14 Juin 1458

Mise en accusation


Citation :
En ce 7ème jours du mois de juin de l'an de grâce 1458, Messire Ensieta, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Ensieta, vous êtes ici pour trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre A : des principes généraux.

Article 1 : de la connaissance et du respect de la loi
La Loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Article 2 : De la récidive
Est appelée récidive le fait de commettre à nouveau un acte délictueux pour lequel on a déjà été condamné.
Un Juge amené à rendre son verdict sur un cas de récidive avérée peut prononcer des peines plus lourdes que celles normalement prévues par la loi ; il devra néanmoins s'en justifier dans le verdict, et bien s'assurer du strict respect de la Charte des Juges.

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.




En effet,
Dans la nuit du 06 au 07 Juin 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Aurillac. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Ensieta, a été repéré par le maréchal aspirant Valexan (preuve 1), membre du groupe de maréchaux en faction pour la défense du village cette nuit là. D'autres assaillants ont également été repérés.
Messire Ensieta est ainsi accusé de Trahison envers la ville d'Aurillac et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Aurillac. Les membres de la maréchaussée, de la milice, de la COBA et de la lance de défense civile ayant activement défendu la ville cette nuit là ont été contacté par le maréchal LEVIO pour obtenir la liste des assaillants reconnus pour avoir mené la révolte.
Dès réception du témoignage (preuve 1), le maréchal LEVIO a monté un dossier de plainte, reconnu messire Ensieta sur la place du village (preuve 2), et l'a assigné à résidence dans le village de Aurillac pour une durée de 7 jours, soit jusqu'au 14 Juin 1458 (preuve 3).

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=100607110818372980.jpg
Preuve 2 : http://img268.imageshack.us/img268/8322/zigzagprsence.jpg
Preuve 3 : http://img707.imageshack.us/img707/9904/ensietaassign.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le juge...

La sergent de l'armée Alenya m'a demandé de me revolter sous peine de sanction...j'ai suivi les ordres du chef de l'armée...


L'accusation a appelé Valexan à la barre

Citation :
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, je me présente, Valexan de Roserey-Montbazon-Navailles, Vicomte de Salers et Seigneur de Saint-Christophe. J'occupe les charges d'ambassadeur en Normandie et en Limousin la Marche pour le BA et suis également Aspirant maréchal et douanier à Aurillac.

Dans la nuit du 06 au 07 Juin 1458, je faisais parti du groupe de maréchaux en faction pour la défense du village. Nous étions en train de patrouiller lorsque nous avons aperçu des personnes suspectes tenter d'assaillir la mairie. Nous Nous sommes immédiatement rué sur eux. Un combat s'en est suivi, au cours duquel l'accusé a perdu son masque. Je l'ai immédiatement reconnu comme étant Ensieta : J'étais en compagnie de mon épouse, Natafael, lorsque celle-ci, Maréchale d'investigation et douanière d'Aurillac, a fait le relevé de douane, le jour de l'arrivée en ville de ce messire. Voilà mon témoignage, je vous remercie de votre attention.



Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et suite au témoignage de Messire Valexan de Roserey-Montbazon-Navailles, Vicomte de Salers et Seigneur de Saint-Christophe.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jour de Prison ainsi qu’une amande de 1 écus pour notre bon Roy


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Ensieta au Duché.

Attendu que la révolte illégitime contre une mairie de notre duché est répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé a reconnu qu'il s'était bien révolté contre la mairie d'Aurillac.
Attendu que le témoignage d'un agent ducal confirme l'identité de cette personne.
Attendu que l'accusé n'a pas suffisamment d'écus sur lui pour une amende.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles du château.
Amende de 1 écu au Roy.

Verdict rendu le 14/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 JUIN 1458

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Ensieta (DCD)
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