Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Sgueg (DCD)

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MessageSujet: Sgueg (DCD)   Mar 15 Juin 2010 - 18:55

Récapitulatif des accusations:

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 14 Juin 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 6ème jours du mois de juin de l'an de grâce 1458, Messire Sgueg, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Sgueg, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.




En effet,
Sieur Wulfric a été agressé dans la nuit du 19 au 20 avril 1458 par trois hommes et une femme entre Tulle à Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du procureur Kimi qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 et 3). L'un des brigands s'avérait être Sgueg. La victime déclare le vol de 400 écus et 4 miches de pain.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://img515.imageshack.us/img515/975/plaintex.jpg
Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=100421080816758245879892.jpg
Preuve 3 : http://www.casimages.com/img.php?i=100421080918758245879898.jpg
Preuve 4 : http://img265.imageshack.us/img265/7255/asssgueg.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Coupable !


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Vous ne voulez pas donner explication dans votre plaidoirie.
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu, je considère la personne comme coupable.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jours de Prison ainsi qu�une amande de 30 écus pour notre bon Roy


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
3 jours de prisons et 30 écus ! Je comprends pour les 3 jours prison mais j'ai besoin de mes écus pour manger.


Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Sgueg à Messire Wulfric.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé reconnaît les faits dans sa défense.
Attendu que la victime ne s'est pas présentée.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles du château.
Amende de 30 écus au Roy pour l'achat de plumes d'oie.

Verdict rendu le 14/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 JUIN 1458
[b]

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