Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Carline

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MessageSujet: Carline   Dim 20 Juin 2010 - 8:53

Récapitulatif des accusation:

Accusé reconnu coupable de Troube à l'Ordre Publique le 16 Juin 1458

Mise en accusation


Citation :
En ce 5ème jours du mois de juin de l'an de grâce 1458, Dame Carline, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Dame Carline, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.




En effet,
Sieur Wulfric a été agressé dans la nuit du 19 au 20 avril 1458 par trois hommes et une femme entre Tulle à Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du procureur Kimi qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 et 3). L'un des brigands s'avérait être Carline. La victime déclare le vol de 400 écus et 4 miches de pain.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://img515.imageshack.us/img515/975/plaintex.jpg
Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=100421080816758245879892.jpg
Preuve 3 : http://www.casimages.com/img.php?i=100421080918758245879898.jpg
Preuve 4 : http://img695.imageshack.us/img695/9073/carline.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Réquisitoire

Citation :
Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'il ne regrette même pas son geste.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 6 jour de Prison ainsi qu’une amande de 50 écus pour notre bon Roy


Enoncé du Verdict


Citation :
Moi, Laure d'Orsenac, agissant en qualité de Juge du vénéré et vénérable duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Lanfeust, va rendre à présent le verdict opposant Dame Carline à nostre Duché.

De part la gravité des faits reprochés, en effet le brigandage ne saura jamais être toléré en nos terres.

De part l'absence de l'accusée devant cette cour.

De part l'absence de la victime.

L'accusée est donc reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public
et la peine sera la suivante:

Une amende de 50 écus pour l'entretien du trésor ducal (amende au roy)
Un emprisonnement de 6 jours dans les gêoles de la capitale

Qu'Aristote prenne pitié de vous... Affaire suivante !

Verdict rendu le 16/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 JUIN 1458

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