Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Maxiim13760 (DCD)

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MessageSujet: Maxiim13760 (DCD)   Dim 20 Juin 2010 - 17:35

Récapitulatif des Accusations:

Accusé reconnu coupable de Trahison le 4 Mai 1458


Mise en Accusation

Citation :
En ce 21 ème jour d’Avril de l'an de grâce milCCCCLVIII, Maxiim13760 comparaît devant le Juge Lamis, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Maxiim13760, vous êtes accusé de Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


En effet,

Dans la nuit du 11 au 12 avril de l'An de grâce milCCCCLVIII, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Clermont. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Maxiim13760, a été repéré par Messire Arthurus qui était de garde pour la maréchaussée.

Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Clermont.
Messire Arthurus, ayant reconnu un des assaillants, a tout de suite prévenu le Maréchal Vladimir Koslov de Vladivostok, ainsi que le chef de son groupe, l'Aspirante Maréchale Bleris des faits ( preuve 1 ). Le Maréchal Vladimir Koslov de Vladivostok a rassemblé les différentes preuves pour monter ce dossier.

le 19/04/1458 un courrier d'assignation à résidence ( preuve 2 ) a été envoyé par Messire Lanfeust86 de Troy,Agent assermenté de son état, sur demande de Sire Vladimir Koslov de Vladivostok, Maréchal de Polignac, alors de service dans la Capitale lors des faits.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : [http://www.imagebam.com/image/6ea8ae76384824] Preuve 1 du procès[/url]
Preuve 2 : [http://www.casimages.com/img.php?i=100419073637310577.png] Preuve 2 du procès[/url]


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour votre Honneur .
Je suis Maxiim13760 accusé de trahison.
J'ai trahis c'est vrai mais allez savoir pourquoi...
*sourit*

HRP: J'ai cliqué sur désobéïssance sans savoir ce que ça provoquerait, ensuite j'ai vu le bouton "révolte" pour voir à quoi servait de se révolter et si nous pouvons être sanctionné ou pas...Malheureusement on clique sa nous met desuite en révolte sans nous donner de précisions...Moi je voulais juste savoir ce que cela provoquerait...:HRP

Je vous ai tous dit mon Eminance...


La défense a appelé Thicha à la barre

Citation :
Bonjour Votre Honneur
Je suis Thicha de Clermont.
Je connais l'accusé depuis un certain maintenant, nous avons longuement converser ensemble et nullement dans aucun de c'est propos, il a parlé de trahir son Duché ou sa ville. Il est vrai que quand j'ai été mis au courrant de son acte cela ne m'a pas trop étonné, vu que c'est un petit écervellé. Il vient de vous dire que par inadvertence il a cliquer sur le mauvais bouton. Il est tête en l'air. Bien sur ceci n'excuse pas son geste, mais votre honneur soyez indulgent, ce n'est certainement pas un mauvais bougre.


Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta la défense*

Vous êtes tête en l'air, et bien soit….
Dans l’espoir de ne plus vous revoir ici.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une amande de 10 écus pour notre bon Roy


Enoncé du Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et constata la présence de l'accusé, il prit connaissance du dossier...*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Maxiim13760 à notre Duché pour la Mairie de Clermont.

Attendu que la révolte contre une mairie est répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé a reconnu pleinement les faits qui lui sont reprochés.
Attendu que l'accusé semble être de bonne foi, confirmée par un agent ducal.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Une semaine de travail à la mine.
Amende de 5 écus au Roy.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 JUIN 1458

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Maxiim13760 (DCD)
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