Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Emes67

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tridant
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Niveau: 2

MessageSujet: Emes67   Dim 20 Juin 2010 - 18:35

Récapitulatif des accusation:

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 4 Mai 1458


Mise en Accusation

Citation :
En ce 5ème jour de Mars de l'an de grâce milCCCCLVIII, Emes67, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Emes67, vous êtes accusé de Trouble à l’Ordre Public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici les faits :

Le 4 avril 1458, Messire Fougerit, sergent de la COBA se trouvait en taverne accompagné de l'infirmière Malaoui et du soldat Messilolo.
Le dénommé Emes67 a eut des propos insultant envers Messire Fougerit (preuve 1 à 4) et malgré leurs tentatives pour calmer l'homme, celui-ci à continuer.
Les témoins sont donc Malaoui et Messilolo.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 (courrier de Fougerit partie 1) : http://www.casimages.com/img.php?i=100405024040515209.png
Preuve 2 (courrier de Fougerit partie 2) : http://www.casimages.com/img.php?i=100405024248630289.png
Preuve 3 (courrier de Fougerit partie 3) : http://www.casimages.com/img.php?i=100405024336541308.png
Preuve 4 (courrier de Fougerit partie 4) : http://www.casimages.com/img.php?i=100405024406761775.png
Preuve 5 (assignation à résidence) : http://www.casimages.com/img.php?i=100405045309275316.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
je suis coupable des faits qui me sont reproches


Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit�.
*Se tournant vers le Juge*
Monsieur le Juge, je demande une peine de 1 jours de Prison ainsi qu�une amande de 10 écus pour notre bon Roy


Enoncé du Verdict
Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et constata la présence de l'accusé, il prit connaissance du dossier...*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Emes67 à Messire Fougerit.

Attendu que l'accusé a attenté l'intégrité du plaignant.
Attendu que l'accusé a reconnu pleinement les faits qui lui sont reprochés.
Attendu que l'accusé ne possède ni champs ni échoppe..

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Excuses en place publique envers Messire Fougerit.
Amende de 5 écus à la Mairie de Clermont pour la réparation des portes.
amende de 1 écu au Roy pour l'achat de parchemins.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 JUIN 1458

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