Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Sbouby (DCD)

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tridant
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Niveau: 2

MessageSujet: Sbouby (DCD)   Dim 20 Juin 2010 - 18:48

Récapitulatif des Accusations:

Accusé reconnu coupable de Trahison le 16 Mai 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Sbouby, comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De l�exercice du pouvoir > Article 8 : Du Vice-Duc > Alinéa b � des fonctions.


*Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour, je ne vais point faire un monologue car tout le monde perdra son temps... oui j'ai attaqué le château mais je ne l'ai pas pillé. En effet je n'occupais aucun poste comme vous le montrez dans vos preuve, je n'avais donc aucun pouvoir... Il me semble que ma peine peut aller jusqu'à 6 jours de prison, j'espère que je ne serais pas autant sanctionner que ce qui ont pu tout dévalisé et fait des dégats. Voila c'est tout ce que j'avais à dire et je vous remercie de m'avoir laissé la parole.
*s'assoit en attend sagement le verdict


Réquisitoire

Citation :
*Le procureur arriva dans la salle et écouta la défense*
Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,
Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de Sbouby.
Il est vrai qu'il faut être courageux de se révolter et de prendre le château de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, piller les stocks ducaux, vider le trésor ducal, il y a des preuves que je rappelle :
Preuve 1 : http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
Preuve 2 : http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png
J'espère que vous aurez autant de courage pour la peine qui vous sera infligée.
je ne vois aucune explication dans votre plaidoirie prouvant votre innocence.
En raison des preuves démontrant la culpabilité de la prévenue.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 5 jours de Prison, 10 coups de fouets, ainsi une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, elle sera accompagnée par des gardes au lieu du trésor afin de déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, pour finir une amende de 30 écus pour notre bon Roy


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
8 000 écus? mais puisque je vous dis que je n'ai rien volé! Je n'avais aucun pouvoir! Cette argent je ne l'ai pas! Même en vendant tout mes objets je n'y arriverai pas a payer 1/8ème
Concernant la prison, les coup de fouet et l'amende de 30 écus j'accepte car comme je vous l'ai dis j'assume mes actes, mais n'ayant rien dérobé au duché je ne comprends pas pourquoi je dois payer les 8 000 écus... J'espère que mon cas sera re-étudié et que la justice sera me punir pour les crimes que j'ai uniquement comis.


L'accusation a appelé Beths à la barre

Citation :
*Les procès de la semaine, non que disait-elle du mois, voire de l’année. Ceux qui avaient lâchement pillé leur Duché se retrouvaient aujourd’hui enfin devant la justice. Et bien évidemment Beths ne voulait rien manquer, ne rien perdre, pas une miette. Le dos bien droit, les yeux fixés sur les 11 prévenus qui comparaissaient aujourd’hui devant leur justice. Justice dans laquelle sa foi était sans nom.
Elle écouta tout, les actes d’accusation, les plaidoiries de chacun d’entre eux également, et les réquisitoires … tout, elle écouta tout. Elle avait témoigné une première fois, elle témoignerait 11 fois, ses paroles ne diffèreraient que peu.
Et puis elle fut appelée à la barre, pour la quatrième fois. C’était au tour de Sbouby.
Elle commençait à avoir l’habitude, un sourire avant de prendre la parole.*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Nous sommes ici dans un procès délicat, vous en êtes bien évidemment conscient. Laissez-moi me représenter, et présenter les faits, tels qu’ils se sont déroulés.
Je me nomme Beths de Monfort Balmyr et je suis toujours adjointe au prévôt de notre Duché. Cet homme qui est devant nous aujourd’hui, le Sieur Sbouby a participé à la prise du château dans la nuit du 30 avril au 1er mai. Il a participé à la ruine de notre provinces dilapident les écus tels d’autres égrainent les petits pois.
Comme je l’ai déjà dit devant cette Cour, j’ai fait parti de ceux qui ont tenté de reprendre le siège de notre gouvernement … et avec l’aide de beaucoup d’autres habitants du BA, luttant sans penser au lendemain ni au conséquence pour … reprendre notre bien. Le plus sage d’entre nous a été élu Régent de notre fragile autorité retrouvé, et j’ai été nommée prévôt.
Et c’est en tant que prévôt d’intérim, prévôt d’une Régence provisoire le temps que les anciens conseillers puissent revenir à leur poste et accomplir leurs tâches et missions, que j’ai … couru après cet homme et ses complices à travers Clermont.
Et je peux vous assurer que j’ai couru la capitale, je l’ai arpentée de long en large en travers, pas une ruelle n’a échappé à ma vigilance, pas une maison, pas une taverne. Et cet homme avait beau tenter de se cacher le visage, je l’ai vu, vu et reconnu, comme les autres. La patience est mère de beaucoup de chose, quant à la persévérance, elle a payée. Evidemment je l’ai immédiatement fait placer sous bonne garde afin que la Justice puisse accomplir son oeuvre.
Voici les faits.
J’ajouterai toujours pour le Juge, que cet homme est responsable avec ses acolytes de la ruine de notre duché, mais qu’il est aussi responsable de la ruine de mes bottes ! J’espère que le verdict de l’accusation prendra bien fait et état de cela. Car cet homme et tous ses complices doivent rendre ce qu’ils ont pris, mais doivent aussi payer une paire de bottes aux différents membres de la prévôté ! Que la peine soit partagée en 11 !

Merci de m’avoir écoutée.

*Sous l’œil estomaquée de certains, Beths retourna s’asseoir attendant d’être appelée pour le cinquième témoignage, en attendant, elle retourna s’asseoir*


Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Sbouby au Duché.

Attendu que la révolté contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que le procès, vu la loi martiale, vu le saccage du bureau du procureur, vu l'ordonnance ducale, est considéré comme valable.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'il en connaisse également les bas fonds.
Dix coups de fouets en place publique par le bourreau.
100 écus d'amende au duché.
A l'issue de ses peines, l'accusé sera exilé du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, il aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché

Verdict rendu le 16/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 JUIN 1458

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Sbouby (DCD)
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