Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Solid

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tridant
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MessageSujet: Solid   Lun 21 Juin 2010 - 16:30

Récapitulatif des Accusations:

Accusé reconnu coupable de Trahison le 18 Mai 1458


Mise en Accusation

Citation :
En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Solid, comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De lexercice du pouvoir > Article 8 : Du Vice-Duc > Alinéa b des fonctions.


*Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La gamine s’avança au devant du juge. Elle portait une robe simple et les cheveux libres comme il était permis à une enfant de 13 ans. Les mains derrière le dos, elle regarda autour d’elle avec curiosité. Ses yeux se posèrent sur le juge et elle prit la parole d’une voix calme et résolue qui contrastait avec sa frêle silhouette:
« le 30 avril, j’ai croisé un groupe dans la rue. Un homme parmi eux m’a proposé de les suivre. Quand j’ai demandé ce qu’ils allaient faire, il m’a répondu qu’ils allaient libérer le BA de la tyrannie. Je ne suis pas d’ici et j’ai supposé que le duché était aux mains d’un despote ou quelque chose dans le genre… pour ce qui est du pillage du château, je n’y ai pas participé. D’ailleurs j’ai même passé une nuit en prison car je n’avais plus un sous pour payer l’hôtel. Aujourd’hui encore ma survie dépend du fait que je trouve ou non un emplois. Et croyez moi, y’a pas beaucoup de gens qui veulent embaucher une gamine de 13 ans… »
Elle s’assit sur un banc, lissa soigneusement le bas de sa robe et attendit la suite des événements.


La défense a appelé Solid à la barre

Citation :
La gamine, qui avait attendu sagement le procureur sur son banc, se leva pour prendre la parole:

"Dites moi, votre honneur, nous sommes le 09 mai. Le réquisitoire de l'accusation n'aurait pas du avoir lieu le 07 mai, dernier délais ?
Vous comprenez, je trouve le temps long à Clermont. Mais malgré cela, je ne voudrais pas aller à l'encontre de l'assignation à résidence qui a été faite à mon encontre."

Elle se rassit en soupirant doucement et se résigna à attendre encore.


Réquisitoire

Citation :
*Le procureur arriva dans la salle et écouta la défense*
Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,
Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de la Demoiselle Solid.
Vous voulez faire croire à la cour que vous avez suivie le brigand les yeux fermer, et vous avez que 13 ans,
un peu de sérieux, que faite vous dehors aussi tard dans la nuit, en prime vous suivez le premier venu.
vous êtes une petite menteuse, votre acte de délibérer de révolte avec prise du château de Clermont sans compter la destitution de l'ensemble des conseillers avec un pillage des stocks et de la trésorerie ducal,
En raison des preuves démontrant la culpabilité de la prévenue.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jours de Prison, 5 coups de fouets, ainsi une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, elle sera accompagner par des gardes au lieu du trésor afin de déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, pour finir une amende de 20 écus pour notre bon Roy


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La gamine lança un regard courroucé au procureur en se levant.

"Moi une menteuse? Si j'étais une menteuse, je n'aurais pas reconnu avoir participé à cette révolte.
Par contre, je le répète, je n'ai aucun écus venant des coffres du château. Vous pouvez aussi bien regarder dans ma bourse combien d'écus je possède comme vérifier dans mes soutes l'absence de marchandises. Mis à part quelques fagots de bois que j'ai réussi à collecter dans votre forêt et 2 ou 3 pains qui sont ma seule richesse, je ne possède rien.
Et puis votre prévôt par intérim l'a dit, elle m'a fait suivre depuis le jour de ma mise en accusation... cela dit je ne me suis jamais caché ne pensant pas avoir quelque chose à me reprocher, n'ayant tiré aucun bénéfices de mon passage au château.
Bref, elle m'a fait suivre et peut témoigner que je n'ai pas quitté la ville de Clermont depuis mon assignation à résidence. Alors, je ne vois pas comment j'aurais pu aller enterrer quoique ce soit...
Et puis de toute façon, j'ai bien écouté les autres accusés et ils répètent tous que ces procès sont pas légaux parce que c'est une mairie qui a lancé l'accusation alors que c'est le duché qui aurait du le faire. Je ne m'y entend guère en lois et tribunaux... je tâcherais d'engager un avocat qui ira déposer mon dossier à la cours d'appel si je suis condamné pour pillage."


L'accusation a appelé Beths à la barre

Citation :
*Les procès de la semaine, non que disait-elle du mois, voire de l’année. Ceux qui avaient lâchement pillé leur Duché se retrouvaient aujourd’hui enfin devant la justice. Et bien évidemment Beths ne voulait rien manquer, ne rien perdre, pas une miette. Le dos bien droit, les yeux fixés sur les 11 prévenus qui comparaissaient aujourd’hui devant leur justice. Justice dans laquelle sa foi était sans nom.
Elle écouta tout, les actes d’accusation, les plaidoiries de chacun d’entre eux également, et les réquisitoires … tout, elle écouta tout. Elle avait témoigné une première fois, elle témoignerait 11 fois, ses paroles ne diffèreraient que peu.
Et puis elle fut appelée à la barre, pour la onzième fois … pfiou. C’était au tour de Solid.
Elle commençait à avoir l’habitude, un bâillement déchirant, c’était quand la fin ?*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Nous sommes ici dans un procès délicat, vous en êtes bien évidemment conscient. Laissez-moi me représenter, et présenter les faits, tels qu’ils se sont déroulés.
Je me nomme Beths de Monfort Balmyr et je suis toujours adjointe au prévôt de notre Duché. Cet femme qui est devant nous aujourd’hui, la Dame Solid a participé à la prise du château dans la nuit du 30 avril au 1er mai. Elle a participé à la ruine de notre provinces dilapident les écus tels d’autres égrainent les petits pois.

Comme je l’ai déjà dit devant cette Cour, j’ai fait parti de ceux qui ont tenté de reprendre le siège de notre gouvernement … et avec l’aide de beaucoup d’autres habitants du BA, luttant sans penser au lendemain ni au conséquence pour … reprendre notre bien. Le plus sage d’entre nous a été élu Régent de notre fragile autorité retrouvé, et j’ai été nommée prévôt.
Et c’est en tant que prévôt d’intérim, prévôt d’une Régence provisoire le temps que les anciens conseillers puissent revenir à leur poste et accomplir leurs tâches et missions, que j’ai … couru après cette femme et ses complices à travers Clermont.
Et je peux vous assurer que j’ai couru la capitale, je l’ai arpentée de long en large en travers, pas une ruelle n’a échappé à ma vigilance, pas une maison, pas une taverne. Et cette femme avait beau tenter de se cacher le visage, je l’ai vue, vue et reconnue, comme les autres. La patience est mère de beaucoup de chose, quant à la persévérance, elle a payée. Evidemment je l’ai immédiatement fait placer sous bonne garde afin que la Justice puisse accomplir son oeuvre.
Voici les faits.
J’ajouterai toujours pour le Juge, que cette femme est responsable avec ses acolytes de la ruine de notre duché, mais qu’il est aussi responsable de la ruine de mes bottes ! J’espère que le verdict de l’accusation prendra bien fait et état de cela. Car elle, et tous ses complices, doivent rendre ce qu’ils ont pris, mais doivent aussi payer une paire de bottes aux différents membres de la prévôté ! Que la peine soit partagée en 11 !

Merci de m’avoir écoutée.

*Sous l’œil estomaquée de certains, Beths retourna s’asseoir attendant d’être appelée pour le douzième et dernier témoignage, en attendant, elle retourna s’asseoir*


Enoncé du Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Solid au Duché.

Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés tant qu'à l'attaque du château.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que le procès, vu la loi martiale, vu le saccage du bureau du procureur, vu l'ordonnance ducale, est considéré comme valable quoiqu'en dise les brigands qui veulent se soustraire à la justice.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles du Château afin qu'elle en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
100 écus d'amende au duché.
20 écus d'amende au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusé sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché et que nous ne croyons pas à ses dires qu'elle n'a aucun écu du pillage alors que l'eldorado se dit donner une part égale à chacun. Chaque brigand dit qu'il n'a rien eut, pourtant 130 000 écus en valeur et en stocks se sont envolés.

Verdict rendu le 18/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 21 JUIN 1458

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