Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Math92 (DCD)

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Niveau: 2

MessageSujet: Math92 (DCD)   Lun 21 Juin 2010 - 16:37

Récapitulatif des Accusations

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 12 Mai 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 7ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Math92, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Math92, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.




En effet,
Le 5 mai 1458, Dame Maelice a été agressée physiquement en taverne par un homme répondant au nom de Math92 (preuves 1 à 5). Il a notamment utilisé un couteau pour la blesser à la cuisse. Les témoins de la scène sont Messire Marco 123 et surtout Dame Belleétoile, maréchale de police à Montbrisson qui pourra témoigner de l'agression subie par son amie. Cette dernière a ensuite porté plainte auprès du maréchal Althiof (preuve 6)


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve n°1 : Preuve 1
Preuve n°2 : Preuve 2
Preuve n°3 : Preuve 3
Preuve n°4 : Preuve 4
Preuve n°5 : Preuve 5
Preuve n°6 : Preuve 6
Preuve n°7 : Assignation


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le juge en effet le mercredi 7 Mai
j'etait en taverne avec madame maelice et notre maire Belletoile, lorsque j'alais boire une bouteille d'alcool a la poire. Dame Maelice me saute dessus et me mort au posterieur puis je l'ecarte et elle me porte un coup vicieux.
Après ça, je me degage et plante mon couteau a dame Maelice a la cuisse droite.
Par contre messire je suis desoler de vous dire que lorsque j'etait la monsieur Marco 123
n'etait pas dans le taverne.
 


L'accusation a appelé Maelice à la barre

Citation :
Maelice s'approcha doucement de la barre et raconta sa version.

Monsieur le juge,

la bouteille de poire qu'il essayait de voler plutot que de la boire. Il avait déja vider une bouteille d'alcool de pomme qui trainait la.
L'alcool de pomme je n'ai rien dit car elle était sur une table a moitié remplie mais pour la bouteille de poire, il est carrément aller la voler.
Je pense qu'il est normal que je défende et que j'empêche un vol qui se déroule sous mes yeux.

Il m'a alors poussé violement. J'étais sans armes et pour répliquer, je n'ai eu d'autres choix que mes dents.
Il s'est dégagé et de nouveau m'a pousser et a sorti ses couteaux.
J'ai essayer qu'il ne m'approche pas avec et donc je lui ai donne un coup de bien mal placé.

Math92 a été plus rapide et m'a planté un couteau dans chaque cuisse et non pas seulement dans ma cuisses droite.
Puis à porter plusieurs coups dans mon épaule gauche.

Dame Belleétoile et Messire Marco sont intervenus apres car ils étaient occupés au chateau et que messire Math92 avait recommencé à s'acharner sur mon épaule alors que j'étais déjà à terre.

Un ou deux jours plus tard Math92 est venu s'excusé et a admis qu'il a sorti ses couteaux trop vite alors que j'étais sans armes.

Et franchement, j'avoue que si il n'y avait pas eu ses coups de couteaux porter, nous ne serions pas ici à vous embeter

Maelice ayant fini, alla s'assoird doucement.


réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu, et l’acte délibéré vu qu’il y a deux coup de couteaux, on ne peut considéré cela comme de la défense.

*Se tournant vers le Juge*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu,
Messire le Juge, je recommande une peine de 1 jour de prison.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le juge je suis et me reconnait
coupable rin a dire


La défense a appelé Fleurinne à la barre

Citation :
* Fleurinne se présenta a la barre lorsque se fut son tour.*

Monsieur le juge, il est fort regrettable que le sieur Math92 en soit venue a se défendre en donnant des coups de couteau, mais j'aimerai bien vous y voir si une délurée venait a vous "bouffer les fesses" et a vous donnez des coups vicieux entre vos jambes....
Messire Math a seulement repousser les avances trop virulente de Dame Maelice, Lui n'était venu que pour boire un coup en taverne, n'ayant pas l'écu pour s'offrir une chope, il c'est servit d'un fond de bouteille qui trainait sur la table, ayant encore soif, il a pris la seconde bouteille... Mais qui a porter le premier coup ?? Certainement pas le sieur Math qui ne demandait rien a personne.. Mais bien cette Dame a moitié dégénérer qui est vicieuse comme le cholera.

Je vous demande d'être indulgent envers le sieur Math, et de sermonner sévèrement Dame Maelice, qui sait, elle a peut être contracter la rage et peut avec ses morsures la propager a tout le duché....

*Fleurinne retourna s'assoir et attendit la fin du jugement de son ami Math*


Enoncé du Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Math92 et Dame Maelice.

Attendu que l'acte commis par l'accusé est grave et aurait pu tuer la victime.
Attendu que l'accusé reconnaît les faits commis contre la victime.
Attendu que l'accusé s'est excusé de ses actes.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Une journée dans les geôles du château.
Dédommagement de 10 écus à la victime pour le remboursement des soins.

Verdict rendu le 12/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 21 JUIN 1458

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