tridant Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 3287 Localisation : Montpensier Date d'inscription : 08/06/2009
Niveau: 2
| Sujet: Simeon Lun 21 Juin 2010 - 16:46 | |
| Récapitulatif des AccusationsAccusé reconnu coupable de Brigandage le 29 Mai 1458 Mise en Accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Le sire Simeon ici présent, doit être jugé pour actes de brigandage sur le sire Ysaoth, alors qu'il se rendait à Chambéry ce 4 avril.
Voici les preuves :
« 04-04-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Simeon.
Mémoire et vision 04-04-2010 04:07 : Vous vous êtes battu avec Simeon (coefficient de combat 3 ), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.»
Le prévenu à dérobé au Sire Ysaoth 150 écus et 6 pains.
En vertus des lois Savoyarde,
« 3.2.3-Du brigandage
Toute personne s�appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage. Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu�une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s�ajoutera l�obligation pour l�auteur de l�infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge. »
La charge de la preuve incombera à l'accusation. L'accusé peut se voir représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.
Fait à Belley, le 21 du mois d�Avril 1458 Par Kephas de Valcias, Procureur de Savoie Réquisitoire : - Citation :
- Votre honneur,
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'il ne regrette même pas son geste et ne tient pas non plus à se défendre, je recommande une peine de 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus en plus du dédomagement de la victime soit 150 écus et 6 pains.
Ce sera tout. L'accusation a appelé Ysaoth à la barre - Citation :
- *Il venait juste de rentrer de Savoie qu'une lettre du tribunal l'attendait chez lui. Un nouveau témoignage pour la même affaire. Soit. Il se présenta donc devant le juge et salua toute l'assemblée et chercha a reconstituer ses souvenirs afin de rendre un récit fidèle aux tristes évènements.*
Votre Honneur, Messire le procureur du BA, voici ce qui m'est arrivé...
C'était donc le matin du 4 avril de cette année. Je me rendais a Chambery pour un voyage avec ma compagne. J'avais un jour de retard sur elle, et j'étais donc tout seul. C'est par surprise a mon réveil que le bougre m'est tombé dessus. Visiblement il connait son affaire et sait comment prendre l'avantage sur ses victimes. Bref toujours est il qu'il ne m'a pas laissé beaucoup de chances et je ne me suis réveillé que quelques heures plus tard, au même endroit. et je n'avais plus rien. Mes 6 miches de pain et mes économies qui s'élevaient pour le voyage a 150 écus.
Voila, je n'ai pas grand chose a dire de plus et je vous remercie de m'avoir attendu et écouté. Enoncé du Verdict - Citation :
- *Val regarda l'homme, puis dit*
Monsieur Simeon, je vous reconnait coupable de brigandage sur les terres de Savoie ainsi je vous condamne à une peine de 3 jours de prison puis à l'exil hors des terres Savoyardes pour une durée de deux mois à partir premier juin de cette année.
Fait à Chambéry, le 29 mai de l'an 1458. Valzan, juge de Savoie. DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 21 JUIN 1458 | |
|