Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Haldelin (DCD)

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tridant
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Niveau: 2

MessageSujet: Haldelin (DCD)   Lun 21 Juin 2010 - 17:20

Récapitulatif des Accusations:

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 15 Mai 1458


Mise en Accusation

Citation :
En ce 12ème jour de Mars de l'an de grâce milCCCCLVIII, Haldelin, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Haldelin, vous êtes accusé de cinq cas Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet voici les fait commis,

Dame Aglaope a été agressée dans la nuit du 24 au 25 novembre 1457 par deux personnes entre Tulle et Aurillac (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Procureur Amandine0287 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 et 3).

La victime Aglaope déclare le vol de 168 écus, 50 morceaux de viande, 6 légumes, 10 carcasses de vaches, 20 de carcasses de cochon, 2 seaux, 2 couteaux.

Voici les preuves :

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Preuve 2 : Plainte 1/2
Plainte 2/2
Preuve 3 : Complément 1/2
Complément 2/2

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Que la justice du bourbonais est lente ! pour un acte commis en novembre 1457 ! Je soupçonne dame Aglaope de vouloir se faire de l'argent sur mon dos. De toute façon moi même ayant été racketté, je n'ai plus un seul denier.

Brigandement votre, Haldelin


La défense a appelé Lesudsarthois à la barre

Citation :
tout ceci n'est que pure calomnie.
Messire haldelin mon acolyte depuis de nombreuses années n'est pas un méchant homme. Il est juste distrait ce qui le rend nerveux d'hommes ou de femme suceptible de représenter pour lui sur les chemins.
Messire les jurés, c'est dame agalope q'uil faut jeter en prison! Car elle avait menacer de ses charmes mesire hadelin. Je la soupsonne d'ailleurs d'être une sorcière car elle récitait des paroles solennelles en regardant mon ami dans les yeux.

Que la justice du pays des andouillettes en porte le nom!


Réquisitoire
Citation :

*Le Procureur écouta l’accusé*
Nous somme peut être lent, mais se qui est sur sir, que nous vous avons retrouvé, enfin je dirais ! Et je vous assure que nous comptons bien rattraper le temps perdu !

Je pars d’un principe simple, voici un petit calcule que vous avez dérobé a la victime

168 + 50x19 + 6x9 = 1132

Bien entendu je n’ai que compté la moitié des vols, et nous arrivons a une somme affolante ! Même divisé par deux cela ne suffirais pas ! Vos bourse sont vide, vous avez caché votre butin ou autre…nous ne pouvons le savoir et devons donc faire avec.

Quand a votre témoin, je crois que vous n’avez pas choisi la bonne personne, je m’adresse aux deux hommes que vous êtes, savez vous une particularité de l’Homme ? C’est justement être un homme, vous comporter ainsi n’est en aucun cas normale et légale et en plus en profiter pour dérobé un total si élevé de bien !

Votre Honneur, je demande une peine de 9 jours de prison et une fois affaibli, qu’il fasse 5 jours dans nos mines sous la surveillance d’un greffier, et ce messire comprendra ce que c’est de n’avoir plus rien et avoir faim
 


Seconde plaidoirie de la défense

Citation :
Messieurs les jurés,

Qu'un procureur de ce duché fasse autant de fautes d'orthographe est
indigne de cette justice. Espérons que le divin vous rendra la raison.
Je doute que vous soyez meilleur en calcul : le montant de l'amende est
bien trop élevé ! Je regrette par ailleurs que la plaignante ne se soit
pas déplacer pour me dire dans les yeux ce qu'elle me reproche. C'est
sûrement la couardise qui l'en empêche.
Pour conclure, je souhaite que mon ami Lévan vienne vous rendre visite
pour remettre un peu d'ordre.

Brigandement vôtre.

Haldelin

Verdict
Citation :

*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Haldelin à Dame Aglaope.

Attendu que l'accusé a été mis en procès selon la procédure définit par le traité de coopération judiciaire entre la Champagne et le Bourbonnais Auvergne.
Attendu que le brigandage est un acte puni par nos lois.
Attendu que l'accusé préfère critiquer notre justice plutôt que de s'excuser de son acte.

Nous reconnaissons l'accusée coupable et la condamnons à la peine suivante :

- Sept jours dans les geôles.
- 50 écus d'amende à notre bon Roy.

Verdict rendu le 15/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 21 JUIN 1458

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Haldelin (DCD)
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