Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Lesudsarthois (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
tridant
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 3287
Localisation : Montpensier
Date d'inscription : 08/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: Lesudsarthois (DCD)   Lun 21 Juin 2010 - 18:05

Récapitulatif des Accusations

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 15 Mai 1458


Mise en Acusation

Citation :
En ce 12ème jour de Mars de l'an de grâce milCCCCLVIII, Lesudsarthois, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Lesudsarthois, vous êtes accusé de cinq cas Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet voici les fait commis,

Dame Aglaope a été agressée dans la nuit du 24 au 25 novembre 1457 par deux personnes entre Tulle et Aurillac (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Procureur Amandine0287 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 et 3).

La victime Aglaope déclare le vol de 168 écus, 50 morceaux de viande, 6 légumes, 10 carcasses de vaches, 20 de carcasses de cochon, 2 seaux, 2 couteaux.

Voici les preuves :

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Preuve 2 : Plainte 1/2
Plainte 2/2
Preuve 3 : Complément 1/2
Complément 2/2

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
je suis déjà en prison!!!!


La défense a appelé Haldelin à la barre

Citation :
Perversion féminine quand tu nous tiens ! Dame Aglaope ferait mieux de faire à manger à son mari, éreinté par son travail de défenseur du duché, que de se promener seule pour aller rencontrer des jeunes hommes aventuriers. Sa juste place est dans un lupanard. Elle se ferait plus d'argent dans ce type d'endroit qu'en jouant la victime éplorée.


Réquisitoire

Citation :
*Le Procureur écouta l’accusé, léger soupir, un complice de brigandage et en plus déjà connu de la Justice !*

Vous êtes déjà en prison ? Mais quelle magnifique nouvelle alors !!! Vous devez avoir pris vos traces alors ! C’est tellement plus simple vous vous rendez compte ! Vous allez alléger le travail des gardes, pas besoin de vous déplacé !

Je ne vais pas innover, j’ai déjà tous expliqué lors du Procès de votre complice, en ne comptant que la moitié des produit dérobé on arrive a une somme affolante,

Prendre un témoin, ayant un procès pour les mêmes faits, et qui en plus tiens des propos plus qu’irrespectueux, franchement c’est mal choisir.

Mais comme j’ai un peu de cœur, oui oui, même pour les gens comme vous, je propose une peine de 5 jours de prison car je suis sur que l’accusé est devenu fou de nos locaux grand luxe, et je rajouterais une peine de 3 jours dans nos mines avec son compagnons pour lui tenir compagnie ainsi que 300 écus d’amende.


Derniere plaidoirie de la défense

Citation :
300 ecus d'amende? achant que j'en ai que 281 et que je suis parti de la
flèche en pélerinage il y a 3 mois? Euh et après on ose dire que c'est
moi le voleur?


Enoncé du Verdict
Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Lesudsarthois à Dame Aglaope.

Attendu que l'accusé a été mise en procès selon la procédure définit par le traité de coopération judiciaire entre la Champagne et le Bourbonnais Auvergne.
Attendu que le brigandage est un acte puni par nos lois.
Attendu que l'accusé est un repris de justice et qu'il ne conteste nullement les faits, cherchant plutôt à se faire passé pour une victime.

Nous reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à la peine suivante :

- Six jours dans les geôles.
- 100 écus d'amende à notre bon Roy.

Verdict rendu le 15/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 21 JUIN 1458

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Lesudsarthois (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Lesudsarthois (DCD)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: