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 Massue (DCD)

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tridant
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MessageSujet: Massue (DCD)   Mar 22 Juin 2010 - 6:50

Récapitulatif des Accusations

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 15 Mai 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 15ème jour de Février de l'an de grâce 1458, Massue, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mise en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché dans le cadre d'une coopération avec le Duché de Champagne.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation devant l'assemblée.*
Massue, vous êtes accusé de Brigandage, pour avoir agressé Sieur Watcha dans la nuit du 4 au 5 Janvier.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits rapportés:

Dans la nuit du 4 au 5 janvier 1458 entre Nevers et Moulins, le sieur Watcha a été agressé par un homme qui s'est présenté comme étant Massue. Dès son arrivée à Moulins, la victime a contacté le sieur Cruzzi, maréchal de Moulins. (Preuve 1) Le dossier fut confié dans les plus brefs délais au bureau de brigandage.

La victime dit avoir perdu 404 écus et 2 miches de pain.

Je fais passer au juge et à vous même les preuves :

Preuve 1 : Plainte reçue par Cruzzi
Bonsoir
Je ne vous derange pas longtemps
J'ai reçu un courier de la part d'un voyageur qui a été racketté
http://img683.imageshack.us/img683/4061/raquettemassue.jpg
Voici le screen
il aurait perdu 404 ecus et 2 miches de pain
bonne soirée

Preuve 2 : Certificat médical

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé pour l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour à tous.

[Tout d'abord je tiens à signaler à votre Honneur que les screens ne sont pas des preuves valables dans le Royaume de France, or les seules preuves réunies ici sont des screens]

Je n'ai absolument rien à dire pour ma défense, si ce n'est que j'ai déjà payé pour les crimes que j'ai commis : j'ai en effet été brigandé deux fois sur les chemins après avoir moi-même brigandé le Sire Watcha.

Je sait que cela ne cnstituera pas une excuse valable, ansi je plaide coupable et présente mes plus plates excuses à la victime sire Watcha et au Bourbonnais-Auvergne. Je laisse la justice décider de mon sort. Après tout, je risque au maximum la mort...ce n'est rien comparé au supplice que nous, êtres humains, endurons sur Terre...

C'est tout ce que j'avais à dire. Sire le Procureur, je vous laisse la parole.


Réquisitoire

Citation :
Le procureur écouta l’accusé*

Si vous avez été brigander plusieurs fois au par avant, pourquoi ne pas avoir porté plainte contre ceux qui vous ont brigander ?
Le faite de s’être fait brigander n’est pas une excuse pour a votre tour brigander un pauvre innocent

De ce fait votre honneur, je propose une peine de 10 écus pour notre bon Roy ainsi que 4 jours de prison


Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Massue à Messire Watcha.

Attendu que l'accusée a été mise en procès selon la procédure définit par le traité de coopération judiciaire entre la Champagne et le Bourbonnais Auvergne.
Attendu que le brigandage est un acte puni par nos lois.
Attendu que l'accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés.

Nous reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à la peine suivante :

- Deux jours dans les geôles.
- 50 écus d'amende à notre bon Roy.

Verdict rendu le 15/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 22 JUIN 1458

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