Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Vako

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MessageSujet: Vako    Mar 22 Juin 2010 - 7:05

Récapitulatif des Accusations

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 7 Juin 1458


Mise en Accusation

Citation :
En ce 25ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Vako, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Vako, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.






En effet,
Sieur Wgaby a été agressé dans la nuit du 26 au 27 mars 1458 par une femme et deux hommes entre Tulle et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du prévôt des maréchaux Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 à 5). L'un des brigands s'avère être Vako. La victime déclare le vol de 139 pains, 39 stères de bois, un bâton, une rame, et près de 60 écus.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/wgaby10.jpg
Preuve 2 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/wgaby110.jpg
Preuve 3 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/wgaby210.jpg
Preuve 4 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/wgaby310.jpg
Preuve 5 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/wgaby410.jpg
Preuve 5 : http://img38.imageshack.us/img38/4513/vako.png
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'il ne regrette même pas son geste.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jour de Prison ainsi qu�une amande de 30 écus pour notre bon Roy.



Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Vako à Wgaby.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir se présenter, prouvant ainsi sa culpabilité.
Attendu que la victime ne s'est pas présentée.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles du château.
Amende de 20 écus au Roy.

Verdict rendu le 07/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 22 JUIN 1458

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