Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Red_red (DCD)

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Celiane
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MessageSujet: Red_red (DCD)   Sam 10 Juil 2010 - 17:44

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trahison pour révolte le 20 juin 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour délit de fuite le 24 février 1459




Acte d'accusation



Citation :
En ce 7ème jours du mois de juin de l'an de grâce 1458, Messire Red_red, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Red_red, vous êtes ici pour trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre A : des principes généraux.

Article 1 : de la connaissance et du respect de la loi
La Loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Article 2 : De la récidive
Est appelée récidive le fait de commettre à nouveau un acte délictueux pour lequel on a déjà été condamné.
Un Juge amené à rendre son verdict sur un cas de récidive avérée peut prononcer des peines plus lourdes que celles normalement prévues par la loi ; il devra néanmoins s'en justifier dans le verdict, et bien s'assurer du strict respect de la Charte des Juges.

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.




En effet,
Dans la nuit du 06 au 07 Juin 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Aurillac. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Red_red, a été repéré par l'enfant Albine. (preuve 1), membre du groupe de maréchaux en faction pour la défense du village cette nuit là. D'autres assaillants ont également été repérés.
Messire Red_red est ainsi accusé de Trahison envers la ville d'Aurillac et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Aurillac. Les membres de la maréchaussée, de la milice, de la COBA et de la lance de défense civile ayant activement défendu la ville cette nuit là ont été contacté par le maréchal LEVIO pour obtenir la liste des assaillants reconnus pour avoir mené la révolte.
Dès réception du témoignage (preuve 1), le maréchal LEVIO a monté un dossier de plainte, reconnu messire Red_red sur la place du village (preuve 2), et l'a assigné à résidence dans le village de Aurillac pour une durée de 7 jours, soit jusqu'au 14 Juin 1458 (preuve 3).

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://nsa15.casimages.com/img/2010/06/07/100607042512459774.png
Preuve 2 : http://img268.imageshack.us/img268/8322/zigzagprsence.jpg
Preuve 3 : http://img198.imageshack.us/img198/7178/redredassign.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'il ne regrette même pas son geste.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jours de Prison ainsi qu'une amande de 5 écus pour notre bon Roy.


L'accusation a appelé Albine. à la barre



Citation :
*Au sortir du couvent, Albine avait été avertie qu'elle devait se rendre au tribunal. La fillette impressionnée, et s'était longuement préparée pour être présentable.
Elle arrive enfin au tribunal, quelque peu tremblante...
Elle pénètre dans la salle, regarde autour d'elle avant de s'avancer à la barre suite à une invitation à le faire. Elle fait une petite révérence pour saluer tout le monde. En apercevant Red_Red, son visage se crispe. Elle déglutit puis se reprend consciente de l'importance de son témoignage.*

Bonjour à tous. Je vais essayer de vous expliquer ce qui s'est passé. J'étais ce jour là dans un groupe de défense à la maréchaussée pour surveiller Aurillac.
*elle se redresse* Ne vous fiez pas aux apparences, je sais me défendre, et je veux que mes parents soient fiers de moi même si je ne suis pas un garçon !
*elle se reprend*
Nous marchions lorsque des cris nous ont alertés. Nous avons courus pour voir de quoi il retournait. Autour de la mairie, il y avait un attroupement. Quelques personnes criaient et semblaient vouloir en forcer l'entrée. Je me suis alors agenouillée, et j'ai commencé à lancer mes fruits pourris sur les assaillants, comme me l'avait suggéré Ivrel.
Le premier tir a frappé ce messire sur la nuque. Il a poussé un cri de surprise et s'est retourné.
*elle le regarde fixement*
Oui c'est bien lui. J'ai continué de lui lancé des fruits. Il s'est mis à crier des injures, mais je n'ai pas arrêté mes tirs, il a reçu 5 poires : une dans la nuque, une sur le torse, (il avait une chemise blanche déjà dégoutante pouah) une dans l'épaule gauche, une sur la droite et la dernière dans le dos car il s'est enfui.
Je ne le connaissais pas et ne l'avait jamais vu avant, ni revu depuis ce jour...
*elle le regarde à nouveau*
C'est bien lui, je le reconnais. C'est ce messire que j'ai attaqué avec mes fruits devant la mairie !
*Elle se tient debout, immobile attendant d'éventuelles questions*


Verdict :


Citation :
*Laure avait reprit la suite des dossiers présentés devant le juge Lanfeust à présent Duc du Bourbonnais et de l'Auvergne, elle avait prit le temps d'étudier chaque dossier, chaque preuve... Et enfin quelques jours plus tard, la cour avait été réunie pour la lecture du verdict. *

Moi, Laure d'Orsenac, agissant en qualité de Juge du vénéré et vénérable duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Lanfeust, va rendre à présent le verdict opposant Red_red à nostre Duché.

De part la gravité des faits ici repprochés.

De part l'atteinte portée à une mairie, représentante du duché en ses terres, et des conséquences que cela auraient pu ammener si cette révolte avait aboutie.

De part l'absence du prévenu devant cette cour.

De part la seule plaidoirie de Damoiselle Albine pour fonder mon jugement.

Et pour que justice soit faite comme il se doit afin de montrer que le Bourbonnais Auvergne n'est pas Terre d'Asile pour les vils brigands.

L'accusé est donc reconnu Coupable des faits ici reprochés et se voit affligé la peine suivante:

Vous purgerez une peine de trois jours dans les prisons clermontoises afin de porter réflexion sur votre action ainsi qu'une amende de 5 écus pour l'entretien de ce tribunal (Amende au Roy)


Qu'Aristote prenne pitié de vous durant votre emprisonnement ... Affaire suivante !

Verdict rendu le 20/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 10 JUILLET 1458
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Celiane
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MessageSujet: Re: Red_red (DCD)   Ven 25 Fév 2011 - 21:19

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour délit de fuite le 24 février 1459


Acte d'accusation


Citation :
En ce 18 ème jour de février de l'an de grâce 1459, le sire Red_red comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour le duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Sire red_red vous comparaissez aujourd’hui devant cette cour car vous êtes accusé de TOP pour délit de fuite suite à assignation à résidence selon l'article 2, Titre a du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre A : Du traitement des infractions
Article 2 : De l'assignation à résidence

Citation:
Alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls le personnel de la prévôté sous le regard du Prévôt, ainsi que le Juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence. Ces deux derniers devront s'en référer d'abord au Prévôt. Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou à ses adjoints.

Alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

Alinéa c :
Pour les cas de trahison et haute trahison, la durée maximum de l'assignation à résidence est de 7 jours. Dans tous les autres cas la durée de l'assignation est de 10 jours au maximum. Ces durées seront prolongées si l'accusé n'a pas fournit les réponses aux questions qui lui ont été posées ou pour communiquer les documents qui sont sollicités. Dans des cas très particuliers, et sur décision du Juge notifiée par affichage publique, la durée de l'assignation peut être ramenée à 4 jours (nota bene, les situations particulières sont strictement limitées aux cas où l'accusé accepte ou demande un procès RP).**

D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Le 7 juin 1458, Messire Red_red a été assigné à résidence à Aurillac par le maréchal LEVIO (preuve n°1) suite à une enquête pour Trahison par révolte ouverte à son encontre.
Ladite assignation courrait jusqu'au 14 juin, dans ledit village de Aurillac.
Le 8 juin 1458, Messire Red_red n'apparait pourtant plus dans la liste des villageois à Aurillac (preuve n°2) est est accusé de se cacher ou d'avoir quitté le village de Aurillac.
Le 30 décembre 1458, Messire Red_red a été reconnu par Sakurahime, adjointe au prévôt et à nouveau assigné à résidence dans le village de Montluçon (preuve n°3).
Le 18 fevrier 1459, Messire Red_red a été reconnu par la maréchale Thibantik et à nouveau assigné à résidence dans le village de Bourbon (preuve n°4).

Dossier monté pour non respect de l'assignation par Levio.
Assignation à résidence effectuée par Sakurahime le 30 décembre 1458
Nouvelle assignation à résidence effectuée par Thibantik le 18 fevrier 1459.

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:

Preuve n°1 : http://img198.imageshack.us/img198/7178/redredassign.jpg
Preuve n°2 : http://img534.imageshack.us/img534/9536/chitfuite.jpg
Preuve n°3 : http://img824.imageshack.us/img824/1545/redredle30.jpg
Preuve n°4: http://i76.servimg.com/u/f76/11/16/37/43/assign11.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense



Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


réquisitoire de l accusation



Citation :
messire juge,

Devant le peu d importance que semble avoir ce procès pour le sire Red_red, qui semble avoir pris le parti de quitter la salle et qui sait peut être même notre duché, je réclame une sentence de 20 écus d amende à verser dans les caisses du Royaume ainsi que 3 jours de prison , pour lui apprendre ce qu est une assignation à résidence.


Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict


Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Sieur Red_red, mis en accusation pour délit de fuite.

Vu les lois Royales,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Pascale., Procureur du Bourbonnais Auvergne ;
Prenant en compte le jugement rendu par ce tribunal en date du 26 juin 1458 rendu par Dame Laure d�Orsenac ;

Puisque le délit de fuite est considéré par le duché du Bourbonnais Auvergne comme une circonstance aggravante ;
Puisque le Sieur Red_red a été reconnu coupable de Trahison lors du jugement pré-cité ;
Puisque les preuves sont incontestées par le prévenu, qui ne s�est même pas donné la peine de se rendre au tribunal pour sa défense ;

Ajoutons à la peine déjà formulée par cette cour lors du jugement pré-cité, une peine de 1 jours de prison et 30 écus d�amende, qui s�ajoutent donc a la peine déjà encourue.


Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 24 février de l'an de grâce 1459

La séance est levée.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25 FEVRIER 1459
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