Duché du Bourbonnais-Auvergne

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Hop   Sam 10 Juil 2010 - 18:32

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trahison pour révolte le 20 juin 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 7ème jours du mois de juin de l'an de grâce 1458, Messire Hop, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Hop, vous êtes ici pour trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre A : des principes généraux.

Article 1 : de la connaissance et du respect de la loi
La Loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Article 2 : De la récidive
Est appelée récidive le fait de commettre à nouveau un acte délictueux pour lequel on a déjà été condamné.
Un Juge amené à rendre son verdict sur un cas de récidive avérée peut prononcer des peines plus lourdes que celles normalement prévues par la loi ; il devra néanmoins s'en justifier dans le verdict, et bien s'assurer du strict respect de la Charte des Juges.

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.




En effet,
Dans la nuit du 06 au 07 Juin 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Aurillac. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Hop , a été repéré par Dame Devilie (preuve 1), membre d'une lance civile de défense du village cette nuit là. D'autres assaillants ont également été repérés.
Messire Hop est ainsi accusé de Trahison envers la ville d'Aurillac et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Aurillac. Les membres de la maréchaussée, de la milice, de la COBA et de la lance de défense civile ayant activement défendu la ville cette nuit là ont été contacté par le maréchal LEVIO pour obtenir la liste des assaillants reconnus pour avoir mené la révolte.
Dès réception du témoignage (preuve 1), le maréchal LEVIO a monté un dossier de plainte, reconnu messire Hop sur la place du village (preuve 2), et l'a assigné à résidence dans le village de Aurillac pour une durée de 7 jours, soit jusqu'au 14 Juin 1458 (preuve 3).

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://img694.imageshack.us/img694/8277/screendevilie1.png
Preuve 2 : http://img15.imageshack.us/img15/4649/hoppresence.jpg
Preuve 3 : http://img41.imageshack.us/img41/6374/hopassignation.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Allez demander à votre armée...
On m'a clairement dit que pour être dans l'armée, il fallait que je me révolte contre la mairie tel jour...ça m'a paru étrange...mais ça avait l'air si vraisemblable...


Réquisitoire


Citation :
Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu, je considère la personne comme coupable.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jours de Prison ainsi qu'une amande d'un écu pour notre bon Roy.


L'accusation a appelé Devilie à la barre


Citation :
Bonjour monsieur le procureur, monsieur le juge.
J'effectué mon service avec monsieur Pythagore, meneur de groupe dans la nuit du 6 au 7 juin 1458. Je faisais des allées et venues autour dans la mairie quand j'ai vu HOP tenter de de s'inscruter dans celle ci. Mon sang n'a fait qu'un tour. J'ai retroussé les manches et je l'ai renvoyer d'ou il venait. Biensur avec l'aide de mes compagnon, j'y serais pas arriver seule.

Autre chose votre honneur.


Verdict


Citation :
*Laure avait reprit la suite des dossiers présentés devant le juge Lanfeust à présent Duc du Bourbonnais et de l'Auvergne, elle avait prit le temps d'étudier chaque dossier, chaque preuve... Et enfin quelques jours plus tard, la cour avait été réunie pour la lecture du verdict. *

Moi, Laure d'Orsenac, agissant en qualité de Juge du vénéré et vénérable duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Lanfeust, va rendre à présent le verdict opposant Hop à nostre Duché.

De part la gravité des faits ici repprochés.

De part l'atteinte portée à une mairie, représentante du duché en ses terres, et des conséquences que cela auraient pu ammener si cette révolte avait aboutie.

De part votre plaidoirie qui laisse entendre que vous avez été convié à agir de la sorte sous les ordres d'une armée.

De part la seule plaidoirie valable de Devilie pour fonder mon jugement.

Et pour que justice soit faite comme il se doit afin de montrer que le Bourbonnais Auvergne n'est pas Terre d'Asile pour les vils brigands.

L'accusé est donc reconnu Coupable des faits ici reprochés et se voit affligé la peine suivante:

Vous purgerez une peine de trois jours dans les prisons clermontoises afin de porter réflexion sur votre action ainsi qu'une amende de 5 écus pour l'entretien de ce tribunal (Amende au Roy)


Qu'Aristote prenne pitié de vous durant votre emprisonnement ... Affaire suivante !

Verdict rendu le 20/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.




DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 10 JUILLET 1458
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