Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Nordwin1er (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Nordwin1er (DCD)   Mar 20 Juil 2010 - 16:45

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 14 juin 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 10ème jours du mois de juin de l'an de grâce 1458, Messire Nordwin1er, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Nordwin1er, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.





En effet,
Le 9 Juin 1458, Alors que Jr59530 donnait le lot gagné lors de la loterie soit une hache.
Messire Norwin1er est entré en taverne sans dire mots à deviné que la vente était en cours (il à relu la conversation). Celui-ci s'est alors précipité pour prendre la hache qui était sur le marché en vente à 1 écu car offerte par Jr59530 via la mairie de Polignac (preuve 1).
Le 9 juin 1458, il 'écrivait à Nordwin1er afin que celui-ci rende la hache.
Le 10 juin 1458 après l'avoir rencontré en taverne, il lui a demandé de vive voix de rendre la hache, messire Vorhax pouvant en témoigner. Le suspect n'a jamais daigné rendre la hache.
Il l'a alors assigné à résidence (preuve 2).

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :


Preuve 1 : http://img33.imageshack.us/img33/9459/capture1ku.png
Preuve 2 : http://img534.imageshack.us/img534/8333/nordw.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
heureusement que le ridicule ne tue point messire le juge... trouble a l'ordre public ??? acheté un objet sur le marché est devenu un crime dans ce cas les prisons doivent etre plein d'innocents...montrer moi ou est ecrit dans la loi qu'acheter un objet sur le marché a un écus est un trouble a l'ordre public...
quand a messire Jr59530 profitant de son role de maire n'aurait pas dut m'insulter et me menacer comme il l'a fait quand a son acolyte Vorhax il a usé des memes propos orduriers à mon egard suivit de menaces physiques par les armes.
vous feriez mieux de poursuivr ceux qui vident les caisses de nos institutions que depoursuivre d'honnetes citoyens qui payent toujours leurs impots.
je requiert l'acquitement car je suis innocent .


L'accusation a appelé Jr59530 à la barre


Citation :
Jr avait écouté l'acte d'accusation ainsi que la plaidoirie de Messire Nordwin1er. Il se leva à l'appel de son nom pour, à son tour, temoigner sur les faits.

Monsieur le Juge,
Je viens en ce jour pour confirmer les faits qui ont été portés à votre connaissance.
Vous n'êtes pas sans savoir que Polignac est dans une situation difficile parceque des personnes comme Messire Nordwin1er se croient tout permis.

J'étais en taverne le 10 de ce mois et j'ai donné à dame Franceska la hache gagné lors de la loterie Ducale par un Moulinois. Alors que je sortais la hache de son etui afin de la montrer à dame Franceska messire Nordwin1er s'en ai emparé et sans mots dire s'est sauvé de la taverne.

J'ai biensur essayé d'ecrire à cette homme sans avoir reçu de reponse. Le même jour je l'ai de nouveau croisé en taverne et il n'a toujours pas trouver bon de me repondre en feignant son acte.

Cette hache à été fabriqué par moi même votre honneur alors que nous étions sur les remparts pour defendre la ville alors que le duché était lui aussi en difficulté.
A aucun moment je n'ai vu messire Nordwin1er venir proposer son aide. Mais alors que nous sommes dans une situation redevenue calme, cette homme enlève à une personne son lot, recompense duement mérité pour avoir par l'achat d'un billet, contribué à rétablir la situation dans le duché.

Voilà pourquoi, je m'en remets à vous pour faire valoir ce que de droit dans cette affaire.

Jr reprit place en regardant Nordwin1er avec mépris.


L'accusation a appelé Vorhax à la barre


Citation :
Vorhax entendit l'appel de son nom et se leva pour témoigner.

Monsieur le juge,
Le jour du 10 Juin je décide d'aller faire un tour en taverne quand je rencontre messire Nordwin1er, après quelques minutes de discutions monsieur le maire arrive et après quelques salutation lui demande de rendre la hache qu'il a prit tout en lui expliquant les risque encouru en cas de refus.Messire Nordwin1er refuse immédiatement de rendre la hache en disant qu'il l'a acheter de façon légal avant d'accuser monsieur le maire de vouloir partir avec les finances de la villes avant de me dire aller me souler ailleurs quand j'ai pris la défense du maire. Juste avant de partir celui ci lui demande une dernière fois de rendre la hache avec toujours la même réponse négative.

Après avoir témoigner Vorhax retourna s'assoir et attendit la suite du procès.


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*Le procureur écouta la défense et les témoignages*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu, et l’acte délibéré de ne pas vouloir rendre la hache,
Je considère la personne comme coupable.
Bref, dans votre plaidoirie vous cherchez une échappatoire à ce procès.

*Se tournant vers le Juge*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu,
messire le Juge, je demande 0 écus d’amande pour notre bon Roy, 6 jours de prison, ne pouvant lui retirer plus qu'il possède.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
nous avons la une injustice rendu au service des puissants , une justice sous-influence , je ne vous reconnais pas le droit de me juger sous une fausse accusation alors que je n'ai rien fait de condamnable , 6 jours de prisons !!! mais faut arreter de rendre vos decisions apres une tournée des tavernes à boire de l'abcinthe, vous etes ridicule messire le procureur , une justice devoyé .
misérable justice aux ordres et à la defense des privilegiés... honte à vous .regarde l'assistance avec le plus grand mepris etplus particulierement ce maire fantoche .


Verdict



Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Nordwin1er à Messire JR59530 pour la mairie de Polignac.

Attendu qu'une loterie ducale a été organisée et que des lots ont été offerts aux gagnants.
Attendu que l'accusé a reconnu avoir pris cette hache alors qu'elle ne lui été pas attribuée et qu'il a refusé de la rendre.
Attendu que le trouble à l'ordre public se définit comme une atteinte à la communauté.
Attendu que l'accusé a préféré garder pour lui un lot légalement gagné par une autre personne.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Quatre jours dans les geôles du château.
Amende de 20 écus au Roy.
Restitution de la hache à son propriétaire dans la semaine qui suit ce verdict soit jusqu'au 21 juin 1458 au plus bas prix.

Verdict rendu le 14/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 20 JUILLET 1458
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Nordwin1er (DCD)
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