Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Gorborenne

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Celiane
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Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Gorborenne   Lun 9 Aoû 2010 - 16:47

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le juin 1458



Acte d'accusation



Citation :
Expéditeur : Dicelo
Date d'envoi : 2010-01-05 19:43:38

Monsieur le Procureur,

Je vous transmet ci-joint un dossier de trouble à l'ordre public et brigandage a l'encontre de Messire Gorborenne, personne actuellement présente à Thiers, je vous prie de bien vouloir tout mettre en oeuvre afin de traduire cette personne devant la justice.

Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Gorborenne pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et brigandage.

Le 04 Novembre 1457, sur la route entre Langres et Joinville, a brigandé Guiguil51 le laissant inanimé dans un champ.

Voici le dossier votre honneur :

http://caserne-champagne.forumactif.com/brigandage-f104/gorborennetopbrigandage-langres-04-11-1457-en-cours-t12165.htm#124745



Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusé :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. 
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. 
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3


Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. 
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence. 
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché. 
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché. 
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.


Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté. 
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge. 
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge. 
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais. 
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3. 


Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Cerberos
Procureur de Champagne


Je vous remercie par avance et attends de vos nouvelles.

Respectueusement,

Dicelo, Ambassadeur Judiciaire de Champagne


Citation :
Titre 3 : De la coopération judiciaire.

Article A: Dispositions préalables:

A.1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.
A.2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
A.3 Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.
A.4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Article B : Procédure judiciaire à adopter:

B.1.a. Les Conseils Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy et qui se réfugie sur le territoire des Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites.
B.1.b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressé au Conseil Ducal requis.
B.1.c. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivit des procédures et fera le lien entre les procureurs des Duchés pour la transmission des actes demandés (acte d'accusation et réquisitoire).
B.2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché requis l'Acte d'Accusation.
B.3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
B.4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
B.5. Une partie de l'amende versée au Duché sur lequel se déroule le procès pourra être reversée au Duché sur lequel se sont déroulés les faits, sur la demande de ce dernier.

Titre 4 : Entente économique et commerciale.

4.1. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
4.2. En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
4.3. Les parties contractantes s'engagent à ne pas créer de troubles économiques, politiques ou sociaux sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (Ingérence, fomentation de révolte, déstabilisation du marché).


Premiere plaidoirie de la défense


Citation :
*Gorborenne s�était rendu au tribunal sans avocat, choisissant de plaider lui-même pour sa défense*

Vostre honneur,

Avant de plaider ma défense à l�encontre des charges retenues contre moi, j�aimerais éclaircir certains points de la procédure devant cette Cour, notamment en ce qui concerne la situation dans l�espace et dans le temps de cette affaire.

Du temps, je me contenterai juste de signaler que l�affaire date de deux mois déjà, la plainte ayant été enregistrée et transmise en date du 9 novembre 1457, et que je m�étonne de n�être convoqué que maintenant devant cette Cour. J�insisterai également sur le fait que si l�accusation a disposé de deux longs mois pour préparer son réquisitoire, on ne laisse pourtant à l�accusé que deux petits jours pour préparer sa défense et se trouver un avocat ou des témoins. Sans compter l�impossibilité de produire une quelconque preuve de son innocence après de tels délais.

De l�espace, je me pose question. L�affaire a été enregistrée auprès des autorités champenoises, et transmise à cette Cour suite aux accords judicaire entre la Champagne et le Bourbonnais-Auvergne, je suppose. Après avoir dument examiné et comparé avec le Codex du BA les extraits de lois cités par le Procureur de Champagne, j�en ai déduit que celle-ci relevaient de la législation champenoise.

Nul n�est censé ignorer la loi, comme le dit le Codex, mais si je dois me défendre face à cette loi, j�aimerais bien savoir de laquelle il s�agit. Cette affaire sera-t-elle traitée selon les lois auvergnates ou champenoises ? Et si elle devait relever de la législation de Champagne, j�aimerais que me sois transmis une copie complète du livres de lois relatif, et pas uniquement celles qu�on m�accuse d�avoir enfreint.

Ensuite, et SURTOUT, Votre, Honneur, j�aimerais que soit retirée de cette affaire le second témoignage enregistré par la Prévôté de Champagne. Cette soi-disant liste de bien volés n�a aucunement sa place dans ce tribunal. Plusieurs points attestent que je ne pourrais en être l�auteur, les plus marquants sans doute sont qu�il ne s�agit ni de mon écriture, ni de ma signature. Regardez le paraphe par vous-même. « LJD », un certain Long John Duquelquechose sans doute. [HRP : comme la signature en atteste, ce courrier fait partie d�une correspondance HRP entre LJD Guiguil51 et LJD Gorborenne, et donc à priori n�existe même pas IG. En tenir compte de quelque manière pour un procès révèle à mon sens de l�anti-jeu]

Voilà. J�aimerais que ces quelques points soient éclaircis avant de me défendre de ce dont on m�accuse.


Réquisitoire :



Citation :
je voudrais tout d'abord éclaircir un point. L'affaire sera jugée selon les lois champenoises. Mais le procès a été instruit dans le Bourbonnais-Auvergne avec l'accord des deux parties.

Ensuite, je vous accorde que la durée du procès est exagérée, mais le brigandage reste un acte odieux et qui ne restera pas impuni.

Je rappelle donc :


Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. 
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence. 
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché. 
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché. 
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Livre 4, Opus 2, Art. 3 Des délits
Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à v. (cf. Article. IV.2.2)
ii. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang i à viii. (cf. Article. IV.2.2)
iii. Les délits graves sont passibles des peines de rang i à ix . (cf. Article. IV.2.2)

Livre 4, Opus 2, Art. 2 Des peines
Les peines du Duché de Champagne par ordre croissant de dureté, sont :
i. Les excuses publiques par affichage en Halle ou en gargote.
ii. L�amende, elle peut être versée au plaignant et aux diverses victimes pour réparation et au Duché pour frais de Justice. L'amende ne saurait excéder les possessions de l'accusé et est déterminé par le juge en fonction de la gravité des faits.
iii. Les travaux imposés: A la mairie, à l�église, chez un tiers spolié, à la mine. Le nombre de journées de travaux imposés dépendra de la gravité des faits.
iv. L'interdiction de séjour : dans une taverne, dans un lieu public (caserne, chêne ducal, etc...) suivant les faits causés par l'accusé. Cette interdiction se doit d'avoir une durée limitée.
v. La privation de droits : perte de droit de vote, de candidature, de ports d'armes ou autre privilège, suivant les faits causés par l'accusé. Cette interdiction se doit d'avoir une durée limitée. Nul ne saurait toucher aux droits d'un noble, cela regarde le tribunal héraldique.
vi. La bastonnade, donnée en place publique par le bourrel.
vii. Le carcan, Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.
viii. La prison, peine légère, d�une durée inférieure ou égale à 3 jours, suivant le rang social de l'accusé [niveau IG].
ix. La prison, peine lourde d�une durée supérieure ou égale à 3 jours, suivant le rang social de l'accusé [niveau IG].
x. l'ablation d'un membre, suivant le crime et le verdict du juge : doigt(s), main(s), nez, oreille(s), lèvres...
xi. L�exil, d'une durée limitée, suivant la gravité des faits.
xii. La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation ou incinération (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime. Les nobles ne peuvent être pendus.
Commentaire 1 :
Si l'accusé organise son insolvabilité, il devra subir des sanctions supplémentaires et la peine de rang supérieur sera appliquée.
Commentaire 2 :
Les conditions de détention (pain sec et eau de temps à autre) devraient entraîner des pertes de caractéristiques.

Je demande donc que l'accusé soit condamné à une amende de 60 écus ainsi qu'à l'obligation de rembourser sa victime.

ce sera tout vostre honneur.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :


*Le Chauve inclina la tête vers le Procureur en remerciement des éclaircissement apportés, puis afficha un demi-sourire avant de reprendre la parole.*

Vostre Honneur,

Comme je vous le disais précédemment, le temps écoulé depuis les faits ne me permets pas de produire moi-même quelconque preuve de mon innocence. Par contre, le dossier fournit par l'accusation ne me semble pas beaucoup plus crédible quand à ma culpabilité et comporte à ce titre certains points qui ont attiré mon attention.

Tout d'abord, je signalerais un important vice - de forme ou de procédure, je l'ignore - qui porte contradiction entre l'acte d'accusation et les preuves.
On m'accuse ici de brigandage, ce simple fait est démenti par les preuves enregistrées au dossier.

Je m'explique.

Selon le Codex champenois, Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage:
- Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
- Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.

Pour qu'il y ait brigandage, il faut donc qu'il y ait vol aggravé. Pour qu'il y ait vol aggravé, il faut qu'il y ait usage de violence....... Quelle violence? Quelles sont les preuves qu'il ait été fait usage de violence, et que, selon les dires du Procureur de Champagne, Mgr Guiguil51 ait été , je cite, "laissé inanimé dans un champ"? Puisque rien n'amène à prouver que le plaignant ait été victime de violence, il ne peut donc y avoir accusation de brigandage, et on peut en venir à douter qu'il y ait bien eu vol..... Là dessus, permettez-moi de signaler certaines contradictions criantes. Regardez par vous-même! Dans son livre de bord (screen) le plaignant, juste après avoir couché cette pseudo-histoire de brigandage, note qu'il a la même journée, vendu 25 sacs de blé sur la place du marché. Sont-ce là les possessions d'un homme qui vient de se faire détrousser? Sachant à quel point ce genre de document est aisément falsifiable, ce point particulier vient jeter une ombre importante sur son authenticité...

Ensuite, au delà de la faiblesse et de l'incohérence du dossier, nous remarquons que l'unique témoin de l'accusation n'est autre que le plaignant lui même, Mgr Guiguil51, dont j'aimerais souligner un passage de la déposition:

[...]Dont l'un d'eux se trouve estre un noble de Bourgogne. Le concernant, je demanderai des comptes ultérieurement.[...]

Est-ce à dire que le plaignant a personnellement des comptes à régler et qu'un procès ne lui suffit pas, qu'il ne pourrait se satisfaire d'un Jugement équitablement rendu alors qu'il a lui-même saisi les tribunaux de cette affaire? N'y a-t-il pas au delà d'une simple plainte un quelconque désir de vengeance dont la Justice se ferait le bras? Peut-on en ce cas encore accorder quelque foi à des accusations rendue par là même plus que douteuses?

C'est pourquoi, attendu le manque de crédibilité des preuves et les nombreuses contradictions du dossier, l'absence de témoins des faits pouvant être reconnus comme impartiaux, je demande le Non-Lieu à la Cour, ainsi que le remboursement de mes frais de justice, en titre de dommages et intérêts s'élevant à la hauteur de 60 écus.

Avant de conclure, Vostre Honneur, ne disposant d'aucun témoins des faits, j'aimerais cependant appeler à la barre Mesdames Lamalice et Xelia en tant que témoins dict de moralité.

Ça sera tout Vostre Honneur


La défense a appelé Lamalice à la barre


Citation :
Lorsque Malice est appelée à son tour, elle s'approche de la barre. D'un signe de tête elle salue les magistrats.
"Votre honneur... je me présente... je suis Lamalice, thiernoise, ex bourgmestre, ex conseillère aux animations... Je viens à vous aujourd'hui pour témoigner de la bonne moralité de Sieur Gorborenne. Cet homme qui est aujourd'hui accusé, voilà bien longtemps que je le connais... et je n'ai jamais eu à me plaindre de lui ! Je n'ai pas non plus lors de mes mandats reçu une quelconque plainte à son encontre, bien au contraire. Sieur Gorborenne thiernois à l'époque, a su gagner l'estime et la confiance de ses prochains. Il l'a d'ailleurs toujours ça va de soi. Toujours disponible et prêt à aider. Que ce soit pour animer les fêtes, pour intégrer une lance quand il s'agissait de défendre notre village, pour venir en aide aux autres, oui, nous pouvions compter sur lui. Bien sûr... je n'étais pas à ses côtés le jour des faîts qui lui sont reprochés... mais j'ai bien du mal à l'imaginer entrain de voler son prochain et encore moins à le brutaliser."
Malice s'arrête quelques instants de parler, cherchant ce qu'elle pourrait bien ajouter de ce qui semblait être une évidence pour elle.
"Je crois que je n'ai plus rien à ajouter... j'ai foi en notre justice et je compte sur elle pour mettre cette histoire au clair et ne pas accuser un innocent. Merci de m'avoir écoutée."
Après avoir incliné légèrement la tête, elle retourne s'asseoir pour assister à la suite du procés de son ami.


La défense a appelé Xelia69 à la barre



Citation :
Xelia s'approcha également à la barre, elle salua elle aussi les magistrats ici présent respectueusement...

Bonjour à vous, je me nomme Xelia, je suis actuellement Sergent à la COBA, ex-mairesse de Thiers, et Thiernoise...
Je connais depuis un moment Gorborenne, et je viens en ce jour attester, tout comme Dame Lamalice, de la moralité de cet homme.
Je suis assez surprise des faits qui lui sont reprochés, c'est quelqu'un de bon, toujours prêt à aider...prêt à oeuvrer pour son village, son duché, au moindre appel...D'ailleurs quand j'étais mairesse, il aidait souvent la mairie en offrant ses stères de bois durement coupés pour un prix dérisoire..
Je l'ai plus d'une fois vu prêter main forte à la population Thiernoise mais aussi s'investir dans les animations de notre halle...
Je vous assure que cet homme est bon, je ne comprends pas tout pour vous dire...
Je suis convaincue que vous serez quoi faire...Vous êtes la Justice !

Elle salua l'assemblée, et se mit en rentrait pour pouvoir voir la suite du procès de Gorbo, le chauve...


Verdict :


Citation :
*Le juge se leva afin de rendre le verdict pendant que le greffier réclamait le silence dans la salle*



Dans l'affaire opposant le Duché de Champagne à Gorborenne


Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que les preuves et témoignages accablent l'accusé
Attendu que l�accusation en la personne du Procureur Jujoss réclame une amende de 60 écus d�amende
Attendu que l�accusé a quitté le territoire champenois
Attendu que nul délai de carence n�est tenu pour rendre verdict et que d�après le Codex Champenois, le Juge est en droit d�accorder un délai supplémentaire (Article 14 de l�Opus 1 du livre 4 relatif au Droit pénal)
Attendu l�existence d�un traité de Coopération entre le Duché de Champagne et le Duché du Bourbonnais Auvergne
Attendu que ce genre de délit ne saurait rester impuni


Mais tenons à rappeler également que


Attendu que l'accusé a tenu bon de se présenter devant ce tribunal
Attendu sa volonté manifeste de prouver son innocence
Attendu les témoignages en faveur de la défense faisant état de sa moralité
Attendu que l'accusé n'a pas commis d'autres méfaits à notre connaissance avant cette affaire

Moi, Atalan, Juge de Champagne, reconnait l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une peine de 2 jours de prisons ainsi qu�une amende de 20 écus.


J'indique toutefois à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel en cas de désaccord avec le verdict rendu. Voici les démarches à suivre http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356&sid=jrI11KSwy4LFap0orfUnrP7eX

*Puis frappant de son lutin afin de signifier la fin du procès et pour confirmer le verdict rendu*



L'audience est levée!



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 9 AOUT 1458
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