Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Horhblower (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Horhblower (DCD)   Mer 25 Aoû 2010 - 17:50

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 25 juillet 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 13ème jours du mois de Juillet de l'an de grâce 1458, Messire Horhblower, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Horhblower, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public. Avec trois cas à votre actifs.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Pour le premier cas,
Dans la nuit du 16 au 17 juin 1458, Dame Stephetfranck a été agressée par un homme entre Montbrisson et Thiers. Elle a déposé plainte auprès de la Prévôt Sakurahime qui pris sa déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 1).

La victime déclare le vol de 22 écus, 1 couteau, 1 col et 1 sac de blé.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : Plainte

Pour le deuxième cas,
Dame Naudeas a été agressée dans la nuit du 18 au 19 juin 1458 par un homme entre Montbrisson et Thiers (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de l'adjoint au Prévôt Sakurahime qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 145 écus et 1 seau non cerclé.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/2
Plainte 2/2

Pour le troisiéme cas,
Sires Rynok et All007 ont été agressé dans la nuit du 21 et le 22 juin 1458 par un homme entre Montbrisson et Thiers (preuve 1). Ils ont déposé plainte auprès des adjoints au Prévôt Beths et Althiof et du Prévot Sakurahime qui prirent les dépositions avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 et 3).

La victime Rynok déclare le vol de 14 sacs de maïs, 2 légumes et 57 écus, et All007 le vol de 80 écus 24 poissons 8 pains.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : Certificat de Rynok
Preuve 2 : Plainte de Rynok
Preuve 3 : Plainte de All007


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé



Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Réquisitoire




Citation :
*La procureur n'écoute pas la défense, vu qu'il n'a pas daigner se présenter au tribunal, se tournant directement au juge*

Et bien voilà un messire qui n'a pas froid au yeux et qui se présente pas devant nous. Je demande à ce messire 3 jours de prison ferme ainsi qu'une amende de 10 écus à l'église du village ou il est actuellement, s'il ne se sauve pas encore.



Verdict


Citation :
Moi, Laure d'Orsenac Dame de Chamalières, agissant en qualité de Juge du vénéré et vénérable duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Lanfeust, va rendre à présent le verdict opposant Horhblower à nostre Duché.

De part la non présence de l'accusé devant cette cour,
De part la gravité des faits repprochés,
De part l'atteinte faite à trois personnes dont une conseillére ducale,
De part votre souhait de rester dans le silence plutôt que d'exliquer votre geste,

En ce sens, je déclare l'accusé coupable des faits qui lui sont repprochés, il purgera une peine de prison de 3 jours dans la prison de Clermont, de plus pour sa non présence, une amende de 10 écus ira pour les caisses royales car nous ne pouvons que douter de la bonne foi de cet homme...
Affaire classée!
Jugement rendu à Clermont, Capitale du BA le 25/07/1458



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 24 AOUT 1458
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Horhblower (DCD)
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