Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Yvan_le_fou

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Yvan_le_fou   Jeu 26 Aoû 2010 - 16:36

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trahison le 14 août 1458




Acte d'accusation



Citation :
En ce 09ème jours du mois de Aout de l'an de grâce 1458, Messire Yvan_le_fou, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

MessireYvan_le_fou, vous êtes ici pour Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre A : des principes généraux.

Article 1 : de la connaissance et du respect de la loi
La Loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Article 2 : De la récidive
Est appelée récidive le fait de commettre à nouveau un acte délictueux pour lequel on a déjà été condamné.
Un Juge amené à rendre son verdict sur un cas de récidive avérée peut prononcer des peines plus lourdes que celles normalement prévues par la loi ; il devra néanmoins s'en justifier dans le verdict, et bien s'assurer du strict respect de la Charte des Juges.

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison..


En effet,
Dans la nuit du 28 au 29 Juin 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Bourbon. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Yvan_le_fou, a été repéré par Messire Fontaine (preuve n°1), membre de la milice en faction pour la défense du village cette nuit là.

Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Bourbon. Les membres de la maréchaussée et de la milice ayant activement défendu la ville cette nuit là ont été contacté par la maréchale Thibantik, de garde cette nuit-là, pour obtenir la liste des assaillants reconnus.
Dès réception du témoignage (preuve n°1), un dossier de plainte pour trahison fut monté et le Sieur Yvan_le_fou, aperçu par les douaniers le 3 aout 1458 à Bourbon, fut immédiatement assigné à résidence sur place pour 7 jours, soit jusqu'au 10 aout 1458 dans le village de Bourbon (preuve n°2).

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve n°1 : http://i36.servimg.com/u/f36/11/16/37/43/fontai11.jpg
Preuve n°2 : http://img534.imageshack.us/img534/5549/yvanassi.png


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense



Citation :
Messieurs les jurés, bonjour.

Pour ma seule defense je reconnais couplable concernant cette révolte.

Par celle-ci, je tenais simplement à signifier mon indignation face a l'augmentation importante des impôts qui nous saigne de plus en plus.

j'accepterais donc toutes punition que vous m'infligerais.

Yvan le fou


Réquisitoire


Citation :
*La procureur écouta la défense, affichant un léger sourire.*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu. De votre bonne foie en avouant votre déli mais la faute est là.

*Garde son sourire, se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 6 jours de prison ainsi qu'une amande de 1 écu pour notre bon roy.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
Madame le juge.

Je trouve que jours de prison font beaucoup.

J'ai reconnu mon tort. Mais les temps sont durs, d'ou ma révolte, et finir en prison me rendrais la vie encore plus amer a bourbon.

j'espere de votre part une certaine clémence qui me montrerais que notre bonne ville sais ecouter ces citoyen sans les accabler plus qu'il ne le sont.


Verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Yvan_le_fou à nostre Duché.

De part la présence de l'accusée et de son attitude irréprochable devant cette cour,
De part le fait que vous vous déclarez coupable,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni,
De part votre souhait de réparer vos erreurs,

Je vous condamne à 4 jours de prison et à payer une amende 1 écu pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 14/08/1458

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et une amende de 1 écu.



DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 26 AOUT 1458
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Yvan_le_fou
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