Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Pierresiorac

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Celiane
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MessageSujet: Pierresiorac   Jeu 26 Aoû 2010 - 16:48

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 14 août 1458
Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour délit de fuite le 20 octobre 1458




Acte d'accusation



Citation :
En ce 02ème jours du mois de Aout de l'an de grâce 1458, Messire Pierresiorac, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Pierresiorac, vous êtes ici pour Trouble de l'Ordre Public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

IV Énoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet,
Le Sieur Thierry_rudor a été agressé dans la nuit du 18 au 19 mars 1458 entre Bourbon et Moulins par le Sieur Pierresiorac (preuve n°1). Il a déposé plainte auprès de la Maréchale Thibantik, qui a immédiatement transmis les renseignements collectés au bureau du brigandage (preuves n°2 à n°4).

La victime déclare le vol d'une centaine d'écus, de deux paires de bottes, d'une jupe, d'une chemise pour homme, d'une tapisserie, d'une cape ainsi que d'un gilet.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve n°1 : Certificat de la victime
Preuve n°2 : plainte 1/3
Preuve n°3 : plainte 2/3
Preuve n°4 : plainte 3/3
Preuve n°5 : assignation (à réaliser)

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire



Citation :
*La procureur écouta la défense, ne pouvant que sourire devant la nom présence de se messire*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et surtout de son attitude envers la justice pour ne pas être présent.

*Garde son sourire, se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 6 jours de prison ainsi qu'une amande de 1 écu pour notre bon roy.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict



Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Pierresiorac à nostre Duché.

De part l'absence de l'accusé,
De part l'ampleur du vol,

Je vous condamne à 5 jours de prison et à payer une amende 1 écu pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 14/08/1458

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et une amende de 1 écu.




DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 26 AOUT 1458
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Celiane
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MessageSujet: Re: Pierresiorac   Lun 25 Oct 2010 - 8:27

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour délit de fuite le 20 octobre 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 27ème jour d'août de l'an de grâce 1458, Messire Pierresiorac comparait devant le Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère Marigny, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Pierresiorac vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de motif de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de l'assignation selon l'article 2, Titre A du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

Alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls le personnel de la prévôté sous le regard du Prévôt, ainsi que le Juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence. Ces deux derniers devront s'en référer d'abord au Prévôt. Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou à ses adjoints.

Alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

Alinéa c :
Pour les cas de trahison et haute trahison, la durée maximum de l'assignation à résidence est de 7 jours. Dans tous les autres cas la durée de l'assignation est de 10 jours au maximum. Ces durées seront prolongées si l'accusé n'a pas fournit les réponses aux questions qui lui ont été posées ou pour communiquer les documents qui sont sollicités. Dans des cas très particuliers, et sur décision du Juge notifiée par affichage publique, la durée de l'assignation peut être ramenée à 4 jours (nota bene, les situations particulières sont strictement limitées aux cas où l'accusé accepte ou demande un procès RP).



D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Le 2 aout 1458, Pierresiorac a été aperçu a Aurillac lors de la Garde de l'Aspirant Maréchal Valexan (Preuve 1) et recensé sur la liste des habitants du village (Preuve 2). Le-dit Aspirant Maréchal Valexan l'a aussitôt assigné à Aurillac jusqu'au 12 aout 1458 (Preuve 3), et ce pour une enquête sur un brigandage effectué dans la nuit du 18 au 19 mars 1458 entre Bourbon et Moulins.

Malgré cette assignation, Pierresiorac quitte Aurillac dès le lendemain, le 3 aout 1458 d'après le rapport de douane et la liste des habitants du village. (Preuve 4)

Le 26 août 1458, Messire Pierresiorac a été reconnu par le prévôt Dame Sakurahime et à nouveau assigné à résidence dans le village de Clermont (Preuve 5).


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."



Preuve 1 : Vision lors de la garde de la nuit du 1er au 2 aout 1458 : http://www.casimages.com/img.php?i=100802110335496036.jpg

Preuve 2 : Présence à Aurillac le 2 aout 1458 : http://www.casimages.com/img.php?i=100802110214276209.jpg

Preuve 3 : Assignation à Aurillac le 2 aout 1458 : http://www.casimages.com/img.php?i=100802110006687649.jpg]

Preuve 4 : Absence à Aurillac le 3 aout 1458 : http://www.casimages.com/img.php?i=100803032246602488.jpg

Preuve 5 : Nouvelle assignation à résidence : http://img214.imageshack.us/img214/5659/pierresiorac.jpg




*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


1ère plaidoirie


Citation :
Oh la la ! Vous d'vez vous ennuyer ici. Première fois qu'on me convoque au tribunal pour une telle chose.

J'sais pas quoi vous dire.
Sauf peut être que dans vos preuves, il manque celle qui prouve que j'ai bien reçu votre foutue lettre. Les pigeons se perdent parfois, vous savez moi, j'suis un vadrouilleur, il n'est pas toujours aisé de me trouver.


L'accusation a appelé Valexan à la barre


Citation :
M. le Juge, M. le Procureur, je me présente, Valexan de Roserey-Montbazon-Navailles, Vicomte de Salers et Seigneur de Saint-Christophe. J'occupe à Aurillac le poste de Douanier et d'Aspirant Maréchal. Dans la nuit du 1er au 2 aout 1458, j'étais chargé de mener le groupe de maréchaux pour assurer la défense du village d'Aurillac. A cette occasion, nous avons croisé plusieurs voyageurs, dont l'accusé, à qui nous avons demandé de nous dire son nom.

La garde terminée, je me suis rendu dans les bureaux de la maréchaussée pour vérifier si l'une des personnes rencontrées se trouvaient sur une des listes des personnes recherchées. Le nom de Pierresiorac s'y trouvait en bonne place. Ayant été chargé le 2 aout de rédiger le rapport de douane, je n'avais aucun doute sur le fait que cet homme se trouvait bien au village. Suivant la procédure j'ai envoyé un courrier à Pierresiorac pour lui signifier qu'au vu de l'enquête ouverte contre lui il était à compter du 2 aout et jusqu'au 12 aout assigné à Aurillac et ne pouvait quitter la ville sans autorisation.

Le 3 aout, Étant à nouveau chargé de rédiger le rapport de douane, je me suis immédiatement aperçu que l'accusé avait quitté le village durant la nuit, et ce malgré l'assignation. J'en ai immédiatement averti madame le Prévot et ai monté un dossier pour trouble à l'ordre public contre Pierresiorac pour non respect de l'assignation.

Voilà, j'en ai terminé, je vous remercie pour votre attention.


Réquisitoire de l'accusation



Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Le procureur entra dans le tribunal mais il semblait qu'on lui avait volé son bureau, il se mit donc à la barre des témoins pour faire son réquisitoire.

Votre Honneur, l'accusé ici présent tente de nous faire croire qu'il n'a jamais reçu le courrier de l'aspirant maréchal.
Devant le témoignage de l'aspirant maréchal qui fait force de preuve je demande la condamnation de l'accusé.

Je demande une peine de trois jours de prison pour lui apprendre à rester en place et 20 écus d'amende au Roy pour les frais de dossier.

Merci votre honneur.


Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict



Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public.

Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Pierresiorac à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part du non respect d'un jugement
De part de votre non présence en ce tribunal

Je vous condamne à 3 jour de prison et à payer une amende de 20 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 20/10/1458



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