Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Rhadamentes (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Celiane
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Rhadamentes (DCD)   Jeu 23 Sep 2010 - 17:13

Récapitulatif des accusations


Accusé reconnu coupable de Trahisson pour révolte le 14 août 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 30ème jours du mois de Juillet de l'an de grâce 1458, Messire Rhadamentes , comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Rhadamentes, vous êtes ici pour Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes
Citation:
Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


En effet,
Dans la nuit du 30 avril au 1er mai, une tentative de révolte illégitime contre le château de Clermont a eu lieu et a aboutit. Les assaillants étaient trop nombreux par rapport à la défense mise en place, et le château de Clermont est tombé, renversant par là les institutions et le pouvoir en place. Rhadamentes faisait parti des révoltants (preuves 1 à 3).
Les 12 brigands au arrivés pouvoir se sont déclarés membre de l’Eldorado ou des Lions de Juda, par les différentes annonces qu’ils ont faites en place publiques (preuves 4 et 5). Il est bien évident que ces conseillers illégitimes ont porté préjudice au duché, pillant les économies du château.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 :affichage public du nouveau conseil ducal page1
Preuve 2 : affichage public du nouveau conseil ducal page2
Preuve 3 :affichage public du nouveau conseil ducal page3
Preuve 4 : Annonce des lions de Juda
Spoiler:
   
Citation:
Au nom de Dieu qui sait tout : le présent, le futur, le passé, le caché et l'évident, le visible et l'invisible,

Ce jour est à marquer d'une pierre blanche dans l'histoire de la libération des peuples. Ivrel, évêque empourprée, indigne duchesse du Bourbonnais-Auvergne, a été renversée. Ainsi donc, les prétentions politiques d'une oie romaine n'auront pas duré ; à peine quinze jours après une reconnaissance tronquée par les pouvoirs spirituels dont se prétendent les pourceaux de Rome, le couperet est tombé. Ivrel, toute attirée de titres et de pouvoir qu'elle fût, n'a su s'acquitter de son devoir le plus élémentaire, la sécurité, preuve d'une notoire incompétence. Mitre et couronne ne font pas bon ménage.

Cette femme ainsi que toute sa clique de curetons benêts et dévots sont dès cette heure mises en procès. La peine de mort sera réclamée.

Aujourd'hui, nous appelons les peuples de l'Empire, de France et d'ailleurs à suivre ce noble exemple. L'immixtion des prêtres dans les affaires temporelles doit cesser ; que tous les paysans démunis, les humbles bourgeois se lèvent contre le joug de Rome ; car nul ne peut arguer du soutien de l'Église pour justifier son pouvoir !


Le Consistoire du Lion de Juda, le premier mai de l’an III du Renouveau




Preuve 5 : Annonce de l’eldorado
Spoiler:
   
Citation:
Nous, Santiago Riccardo, ainsi que les membres de l'Eldorado, déclarons en ce II Mai 1458 que tout Duché, Comté ou même village qui aiderait, d'une quelconque manière, le Bourbonnais-Auvergne dans sa tentative de reprendre le pouvoir ou de chasser les brigands par les armes, s'expose à une attaque dans les mois à venir.

Désormais, chaque attaque envers un membre de l'Eldorado se verra punir comme il se doit.

Que cela soit entendu par tous.



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Première plaidoirie de la défense



Citation :
*Ayant entendu les charges pesant sur lui, Rhadamentes avait déposé, à l'adresse donnée sur le parchemin du procureur, une demande d'avocat. A son grand regret, aucun ne semblait disponible. Il allait donc devoir se défendre seul�*

Votre honneur, face à l'accusation de trahison, je plaide coupable. Je reconnais en effet avoir participé à la révolte contre le château de Clermont, en date du premier mai dernier.

*Rhadamentes se rassit. Il ignorait finalement tout des lois du duché, et ce n'était pas sur la durée de son proçès qu'il parviendrait à les apprendre, et ne savait vraiment pas de quelle façon il pouvait se défendre.*


Réquisitoire


Citation :
*La procureur écouta la défense, affichant un léger sourire.*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu. Que vous niez pas les faits devant nous en prime. Mais la loi reste la loi.

*Garde son sourire, se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 4 jours de prison ainsi qu'une amande de 1 écu pour notre bon roy.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
*Argh, 4 jours avait requit le procureur�*

Votre Honneur, c�est que voyez-vous, j�ai déjà payé de mon sang pour ce crime. J�ai été mis en charpille, début mai dans les jours qui suivirent la prise du château, par l�armée Sourire BA ! Laissé pour mort dans le bas côté, agonisant, épée et bouclier détruit. Les sieurs Theraph, Thorgann, Riggins, Cirano, Laurentide et même Lucylle se sont acharné sur mon corps qui n�était plus que plaie.

Mon histoire se poursuit au monastère, ou recueilli, je suis resté de longues semaines entre la vie et la mort. Je n�ai d�ailleurs repris connaissance qu�il y a peu. Mais regardez donc mon corps malingre, affaiblit à l�extrême par ce traitement.

Me renvoyer en prison ? Y survivrais-je ? Puis je implorer votre compassion ? Certes, j�ai reconnu sans détour ma culpabilité, mais laissez moi arguer du fait d�avoir déjà payé.

(03-05-2010 04:14 : Votre bouclier a été détruit.
03-05-2010 04:14 : Votre arme a été détruite.
03-05-2010 04:14 : Theraph vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Thorgann vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Riggins vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Thorgann vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Riggins vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Lucylle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Cirano vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Cirano vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Laurentide vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Riggins vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
03-05-2010 04:14 : Vous avez été attaqué par l'armée "Sourire BA , poutrage Auvergnat" dirigée par Theraph.)


Verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Rhadamentes à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilitée de l'accusé,
De part le fait que l'on ne peut reprocher à nos soldats de faire leur devoir,
De part le fait que l'accusé se déclare coupable,

Je vous condamne à 4 jours de prison et à payer une amende de 1 écu pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 14/08/1458

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et une amende de 1 écu.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 23 septembre 1458
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Rhadamentes (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: