Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Luky.strike (DCD)

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Celiane
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MessageSujet: Luky.strike (DCD)   Jeu 23 Sep 2010 - 17:22

Récapitulatif des accusations


Accusé reconnu coupable de Trahisson pour révolte le 17 août 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce jour, 14ème d'août de l'an de grâce 1458, Luky.strike comparait devant le Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère Marigny, requérant pour la ville de Bourbon.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

"Luky.strike vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de trahison selon l'article 4, Titre B, Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Vous avez en effet tenté de vous révolter devant la mairie de Bourbon le 29 juillet 1458.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :"

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Preuve 1: http://img651.imageshack.us/img651/8914/74656271.jpg
Preuve 2 : http://img411.imageshack.us/img411/5073/91058933.jpg

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense :*

"Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »



Première plaidoirie


Citation :
Je tiens d�abord a m� excuser d�avoir pris la route, mais j�ai un passé difficile et je n�ai pas vraiment apprit à lire, je n�ai donc pas comprit que j�étais en procès, c�est en arrivant à Nevers qu�une personne m�a lu la missive et m�a conseillé de revenir sur mes pas. Vous savez à notre époque les temps sont durs et tout le monde n�a pas la chance de savoir lire et écrire.

Je sais que ce que j�ai fais était mal, mais je ne connais pas les lois, et je n�ai fais qu�obéir à un homme malfaisant qui s�est joué de moi. En effet comme je vous le disais plus haut mon enfance n�a pas été des plus rose, un père que je ne connaissait pas, et un mère qui est morte quand j�étais jeune, j�ai du me débrouiller seul bien vite� et un jour alors que j�avais bien grandit, un homme est venu à moi, m�avouant qu�il était mon père. Je sais que j�aurais du me méfier et je le regrette, mais je manquais tant de cet amour paternel que j�ai accepté cet homme comme mon père.

Je le voyais comme un être bon qui allait m�apporter tout ce que je n�ai pas eu en étant petit, mais voilà cet homme en fait me manipulait, il voulait que je travaille pour lui, et moi en toute confiance je lui ai obéis comme tout bon fils obéirait à ses parents. Oui j�ai tenté de prendre la mairie sur les ordres de cet homme, mais est ce vraiment un crime que d�obéir à son père, que de ne pas savoir lire les lois et ne pas savoir qu�on les a enfreint, j�ai fauté sans le savoir, car cet homme me disait qu�il fallait le faire pour le bien de tous�

Je ne savais pas qu�il était un vil brigand qui manipulait un pauvre orphelin, il se disait militaire et qu�il devait prendre la mairie à tout prix car celle ci était dirigée par un brigand qui voulait la piller, l�ai été victime de mon c�ur et de ma naïveté�


Réquisitoire


Citation :
*Le Procureur se lève et s'adresse à l'accusé.*
Messire, j'entends bien ce que vous me dîtes, et je comprends tout à fait que vous puissiez avoir été abusé par le personnage dont vous parlez.
Cependant, chaque individu, tout analphabète qu'il puisse être, naît avec un sens critique à même de distinguer le bien du mal. A quoi pensiez-vous en assiégeant Bourbon?
Mon enfant, votre acte, personne ne peut le changer, mais votre destinée elle, peut être modifiée, et la seule personne capable de cela, c'est vous. Et cela commence aujourd'hui par la rédemption et le fait d'assumer vos erreurs passées.
En conséquence, je demande un travail d'intérêt général, à la mine de Bourbon, de trois jours, ainsi qu'une amende au Roy de 5 écus.
*Satisfait, il s'assied.*


verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Lucky.strike à nostre Duché.

De part le fait que chacun est responsable de ses actes,
De part le fait que l'accusé se déclare coupable,
De part le fait que l'accusé regrette son geste,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni,

Je vous condamne à 3 jours de travaux d'intérêts généraux à la mine de Bourbon et à payer une amende de 5 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.
Un greffier ducal prendra contact avec vous très prochainement.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 17/08/1458

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 23 septembre 1458
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Luky.strike (DCD)
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