Amarilys1
Connaisseur
Nombre de messages : 688
Localisation : Murat ou sur les routes
Date d'inscription : 06/06/2009
Niveau: 2
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Amarilys1
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| | Sujet: Re: Lulu. (ex-Arween.) Mar 24 Jan 2012 - 11:23 | |
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Procès : TOP - Brigandage
En date du 22 janvier 1460
Acte d’accusation - Citation :
- En ce 17 ème jour de décembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Dame Arween. anciennement connue comme apollodoro devant le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte Lamis, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
*Les gardes font entrer le/la prévenu(e) dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*
A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :
* tend un parchemin à l accusé(e)*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)
Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.
*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*
Dame Arween. tient son lieu de résidence principale à Tarbes . Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
Dame Arween. vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé(e) de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
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Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...
* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Sieur Lukofws a été agressée dans la nuit du 11 au 12 décembre 1459 par un homme et une femme entre Lyon et Montbrisson (preuve 1).
Elle a déposé plainte auprès du prévôt Fitzchevallerie. (Preuve 2)
La victime avait déjà prévenu le maire de Montbrisson, Calisse. (Preuve 3)
Par conséquent, étant donné que le nom de l'accusé à été divulgué, la réforme sur le brigandage ne s'applique pas.
b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
En conséquence, un dossier, par l'aspirante-maréchale et douanière Aiexandra, a été monté suite à cette déclaration et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
Le 17 décembre 1459, l'aspirante-maréchale et douanière Aiexandra note la présence de l'accusée à Montbrisson.(Preuve 4)
L'aspirante-maréchale et douanière Aiexandra a assigné Arween. le 17 décembre 1459 , pour une durée de 10 jours , soit jusqu'au 27 décembre 1459 , en la ville de Montbrisson(preuve 5).
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 : https://2img.net/r/hpimg15/pics/854821vole.png (Certificat de la victime)
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/812/screenshot001oe.png (Plainte 1/2)
Preuve 3 : http://hpics.li/d8288a7 (Plainte 2/2)
Preuve 4 : https://i.servimg.com/u/f41/15/11/39/58/arween10.jpg (Présence à Montbrisson)
Preuve 4 : https://i.servimg.com/u/f41/15/11/39/58/assign11.jpg (Assignation à résidence)
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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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Messire Lukofws - victime
Dame Aiexandra - Aspirante Maréchale
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé(e): *
Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l accusé(e) *
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Juju écouta attentivement les témoignages puis voyant que l'accusé ne bougeais point, elle se leva *
Vostre Honneur,
Nous pouvons déja tous remarquer l'absence de l'accusé, ce qui n'est point en sa faveur et nous pouvons donc noter possible méprise qu'elle éprouve envers la victime, ou elle s'en fiche totalement de son procès, ou alors morte de honte d'avoir commis cet acte, Qui sais ?
Si l'on se tient à l'acte d'accusation et aux différents témoignages de la victime et de l'Aspirante Maréchale, les faits sont là, Dame lulu ( anciennement Arween ) est coupable ! Il n'y a point de doute la dessus ! Qui pourrait contrer , s'opposer aux preuves que nous détenons ici ? La victime, d'origine étrangère ,qui devait être totalement perdue s'est retrouvé les poches vides par deux idiots tout simplement !
Au vu des faits présentés ici,
Au vu des lois de nostre Codex
Nous, Jujudu3333, Procureur du Bourbonnais-Auvergne, réquerons une peine de 35 écus à verser envers la Victime !
j'en ai fini Messire le Juge.
*Juju retourna s'assoir*
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense :
Témoin n°2 de la défense :
Témoin n°1 de l’accusation : Lukofws - Citation :
- Je voyageais de Lyon à Montbrisson, dans la nuit du 11 au 12 décembre 1459 quand monsieur Kirat et madame Arween me sont attaqué et ils sont volé ma propriété.
Quand je suis arrivé à Montbrisson j'ai informé immédiatement la maire pour la vole.
En outre, je voudrais presenter la réception de l'administration que j'avais
https://2img.net/r/ihimizer/img856/2966/lukofws.jpg
Lukofws
Témoin n°2 de l’accusation : Aiexandra - Citation :
- *Aiexandra fut alors appelée par le procureur. Entendant son nom, elle se leva et se rapprocha des membres de la Cour afin de témoigner*
Monsieur le Juge,
Madame la Procureur,
Membres de la Cour,
Mardi le 13 décembre 1459, suite à une discussion avec la maire de Montbrisson, Calisse, j apprenais que la victime, Lukofws, avait été détroussée de ces biens dans la nuit du 11 au 12 décembre 1459 par un homme et une femme entre Lyon et Montbrisson. Suite à cela, je prévenais le prévôt des maréchaux, Fitzchevallerie, afin qu il puisse ouvrir une enquête.
Quelques journées plus tard, le prévôt me demandait de monter directement un dossier puisque la procédure n avait pas été respectée.
Dimanche le 17 décembre 1459, l accusé entrait dans la ville de Montbrisson où je l assignais dès son arrivée. La journée même, un procès était ouvert.
Lundi le 18 décembre 1459, en rédigeant mon rapport de douane, je constatais que l accusé avait quitté la ville de Montbrisson, malgré l assignation qui pesait sur lui.
*Ayant terminé, Aiexandra retourna s asseoir*
Verdict - Citation :
- *Le juge entra une nouvelle fois dans la salle. Il allait rendre verdict dans une affaire de Trouble à l Ordre public.*
En ce 22ème jour du mois de Janvier 1460,
Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.
Vu l art 3 du Titre B du Livre III du Codex,
Attendu que toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public.
Attendu que le Sieur Sieur Lukofws a été agressée dans la nuit du 11 au 12 décembre 1459 par un homme et une femme entre Lyon et Montbrison. Les noms des agresseurs ayant été dévoilé la réforme du brigandage ne s’applique pas.
Attendu que la prévenue a été assignée le 17 décembre 1459 pour une durée de 10 jours en la ville de Montbrison.
Attendu que l’accusée ne s’est pas manifestée.
Sur les témoignages de l’accusation :
Attendu que la victime a confirmé les faits et que la procédure a été détaillée par Aiexandra.
Mais attendu que, la prévenue n’a point daigné exposer sa défense ici et qu’elle a brigander sur les routes.
Par conséquent,
En ce 22ème jour de janvier 1460,
Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable Dame Lulu pour trouble à l’ordre publique pour Brigandage et la condamnons :
- A une peine de prison de 3 jours
Justice est rendue ! La séance est levée !
*Lamis sortit en hâte de la salle d’audience.*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
CASIER CRÉÉ LE 24 JANVIER 1460 .
DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 24 JANVIER 1460
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