Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Oesophage

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Oesophage   Jeu 23 Sep 2010 - 17:39

Récapitulatif des accusations


Accusé reconnu coupable de Trahisson pour non respect le 26 août 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 1er jours du mois de juin de l'an de grâce 1458, Messire Oesophage, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Oesophage, vous êtes ici pour trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.



En effet,
Le 18 mai 1458, le Régent du Bourbonnais Auvergne, Guy du Kastel de Rhiannon, a promulgué un décret précisant que le Sieur Œsophage était personnage non gratte en Bourbonnais Auvergne.
Le 20 mai 1458, d'après la douane de Thiers, Œsophage était devenu résident de Thiers. Cherchait-il à se faire plus discret ou à disparaître ?
Le 1er juin 1458 soit plus de 10 jours après la promulgation de l’annonce par le Régent, il était toujours présent sur Thiers d’après les douanes et il était toujours résident thiernois.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://www.imagup.com/pics/1275468489.html

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense



Citation :
-Le public ne doit pas s'étonner, si je n'ai point qualifié ces beaux Magistrats de Duchesse, de Comtesse, de Baronne, de Dame etc., si je n'leur ai point fait courbettes; parc'que dans un esprit où la liberté vient de naître, ces grands noms -qui n'ont été usurpés que par l'orgueil, doivent incessamment s'évanouir. Les Juges, Procureurs, Avocats, greffiers et huissiers, sont autant d'animaux voraces à la rapacité desquels il faut plutôt mettre un frein, parc'que par leur gloutonnerie ils seraient capables d'absorber à eux seuls tous nos biens.
Le fait d'être irrité et non soumis à ta noble personne, induit une première explication pour laquelle l'on m'a rangé dans la liste des persona non grata? Laisse moi rire, t'es aussi crédule qu'un phacochère. On a là tous les poncifs d'la rhétorique paranoïaque et d'la théorie du complot qui fleurissent aujourd�hui : les grands seigneurs s'agacent des gens d'peu d'importance, la "connivence" des puissants, la malfaisance des "institutions", et l�omertà des gens en place.
Il y a la "justice sur mesure" pour les grands seigneurs, qui jouissent d�une impunité absolue pour les guerres d�agression d'ces dernières années, présentées comme des guerres pacifiques ou comme des guerres préventives. Et il y a la "justice des autres", qui est appliquée aux vaincus et aux opprimés: l'peuple dans sa généralité. La situation est favorisée par la connivence des institutions du Royaume, l'silence d�une grande partie des puissants et la complicité des juristes. L'droit n'est que la dissimulation d'la force, et les puissants ont, de toute façon, toujours raison. Les sophismes et manipulations rhétoriques abondent, qui leur permettent de tordre une réalité complexe dans le sens qui conforte leur vision du monde. J'emmerde le droit.

Si j'ai été placé sur cette liste, c'est probablement par crainte de voir Clermont mise à sac une nouvelle fois. C'est un fait, c'était dans mes projets fut un temps. Et le scélérat qui a bavé ne perd rien pour attendre, tout se sait, seul le temps arbitre l'information.

Les abus criants et multipliés que ces prétendus descendants de Saint-Arnvald n'ont cessé de faire, ces recherches usurpées à la crédulité aveugle et fanatique de nos ancêtres, ont excité avec raison la haine des peuplades: l'équité, la décence, et les préceptes moraux exigeront qu'on supprime non seulement beaucoup d'Juges et de Procureurs, mais encore les revenus énormes que ces chiens fainéant absorbent dans le luxe, et l'abondance la plus scandaleuse.
Eh là! Ils souhaitent purger le Royaume des voleurs, des brigands, et des assassins dont il est infecté, nous n'saurions trop faire remarquer aux conseils ducaux et comtaux de faire disparaitre de la surface du monde connu toutes ces troupes de coquins, de bandits et de scélérats connus sous le nom de Parlements, de Prévôts des Maréchaux, ainsi que toutes les cours de Justice, qui dans l'état où elles se trouvent sont autant de coupe-gorges pour tous les citoyens.

V'là ce qui pousse d'honnêtes gens à semer la désolation. Les nobles ne veulent pas de lanterne; celui qui fait le mal hait la lumière.
L'aristocratie, au moins la mauvaise part, c'est un monstre qui n'est ni mâle ni femelle, mais qui réunit les deux sexes. Il a les griffes d'une harpie, la langue d'une sang-sue, l'âme d'un procureur, le c�ur d'un financier, les pieds d'un bouc, la voracité d'un vautour, la cruauté d'un tigre, l'orgueil d'un lion, la lascivité d'un clerc et la stupidité du couronné.
On l'voit s'abreuver du sang des hommes, engloutir les moissons et les espérances du laboureur, dévorer l'peuple et causer partout les plus grands ravages.
Après avoir accouché d'une grande quantité de serpents du même caractère que leur mère, cette progéniture se cache sous l'herbe, et les fleurs en seraient dangereuses si on ne s'en méfiait pas.

C'n'est qu'avec de grandes forces et beaucoup de courage que mes Piques parviendront à l'épouvanter et lui faire prendre la fuite. Il faut espérer qu'on parviendra à purger la France de ces reptiles venimeux, et qu'on s'appliquera surtout à écraser les têtes de ceux qui les soutiennent, prestement. Et ce jour là mes charmants clampins, vous pourrez claquer des dents. Une multitude de Piques attachés à épier, sans cesse, les traces, les actions, les détours du monstre se présentera tout à coup pour le terrasser: effrayé du péril il cherchera à échapper aux becs dangereux de ses ennemis en se retirant dans des lieux souterrains pour y attendre le moment favorable de faire éclater sa vengeance, son désespoir, et sa rage.

Ce jour, les Piques domineront le monde connu.
Ce jour , le Soleil se parera du noir de vos actions afin de les consumer.
Cette éclipse sera visible dans tous les bourgs, villages, hameaux. Les droits pécuniaires et honorifiques de feue la vile noblesse se seront éclipsés, le jour de notre avènement.
Cette éclipse sera visible dans les anti-chambres, écuries, hôtels, palais, derrière les voitures des grands seigneurs et surtout à Paris, chez les avocats, procureurs et huissiers, et dans tout le Royaume de la basoche. Les richesses des évêques, des archevêques, les abbayes, les prieurés et tous les bénéfices se seront éclipsés, le jour de notre avènement.
L'assemblée des Grands Feudataires passera devant notre Juste justice, et occasionnera une éclipse pleine et totale qui sera suivie par des ouragans, des tempêtes, des orages et de grands coups de tonnerre. Et la foudre éclatante tombant du cul de cette canardeuse justice, tombera en éclats sur les palais et chateaux pour les réduire en cendres, sans que rien ne puisse les en garantir. Mais, public, la foudre protègera les gens de bien, les respectera, pour ne frapper que les têtes coupables.
Et les paysans danseront à l'ombre des ormeaux, au son de la foudre, en réjouissance des dons que l'abondance aura versé dans leurs foyers.
La terre qui ouvre son sein pour recevoir le souffle agréable du tendre zéphyr, en repoussera les animaux venimeux qu'elle renferme dans la partie de ses entrailles, qui comprend le Royaume de France, afin de n'être point tourmentée par ces insectes dans ses grandes opérations de la nature; ces reptiles tenteront, mais en vain, de se glisser par des sinuosités dans les palais et les châteaux où ils avaient déjà fixé leur séjour.

Et un jour, des essaims d'nobles sortiront de toutes parts de leurs ruches souterraines où ils s'étaient retirés comme autant de frelons qui chercheront à semer la division et porter la guerre entre les abeilles pour s'emparer de nouveau de leur miel; il sera d'autant plus difficile de les reconnaitre qu'ils ne paraitront que dans le carnaval; cependant en y faisant bien attention on pourra distinguer les uns d'avec les autres: ceux-là armés de crosses, d'épées et de boucliers, manifesteront de mauvaises intentions, celles-ci ne s'occuperont qu'à des plaisirs doux, innocents et honnêtes: malgré les détours et l'opiniâtreté des frelons, le roi des abeilles à l'aide de sa troupe, de sa sagesse, et de ses lumières, finira par les disperser dans les prisons et leurs sombres demeures. On vous savatera jusqu'à la moelle.

Regardez la grognasse, regardez-la! Cette Duchesse, dont le putanisme égale celui de sa mère, prendra souvent les eaux pour restaurer son tempérament par les sacrifices démultipliés que cette nymphe fait sans cesse sur l'autel de Venus avec ses favoris. En proie à beaucoup de vapeurs enfantées par la disgrâce de son ancien mari, occis par nos soins, elle pleurera amèrement, à l'exemple de la Madeleine, les jours qu'elle a coulé avec lui dans le libertinage, le luxe, l'abondance, et les plaisirs.

Des cabales, des menées, des intrigues sourdes, viles et criminelles se formeront par les zélés partisans d'une noblesse barbare, sanguinaire, pour tâcher de rassembler une partie de toutes les forces qu'elle a perdues, afin de faire revivre, s'il est possible, le monstre dévorant de la vile féodalité que le courage, la prévoyance et la fermeté imbranle des apôtres de la liberté que sont les Piques ont presque étouffé.
Les parlements attaqués d'une maladie incurable montreront encore quelques signes de vie. Mais les mouvements qu'ils se donneront, les consultations et les remèdes dont ils feront usage pour tâcher de revenir dans leur premier embonpoint, ne feront qu'accélérer leur destruction.

Plus d'une jeune fillette en badinant sur la fougère, rencontrera dans son chemin une pierre d'achoppement qui la fera tomber, mais son canard à côté d'elle la retiendra dans son bec, de manière que sa chute ne sera point dangereuse.

Priez, priez fort, parce qu'on va vous Piquer, Piquer fort. J'suis l'�sophage, Roy des canards, rendez-moi grâce, ou d'mon poing j'vous cueillerais ma place.
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Réquisitoire de l'accusation



Citation :
*Elle regarde la scène, le tribunal qui s'échauffe à cause de la plaidoirie de cette chose qui se dit homme, l'écoutant avec attention tous en se mettant devant le bureau de Laure par instinct elle y posa à son tour sa main sur la garde de son épée qu'elle avait gardé au cas ou et bien le voilà le au cas ou. Comment peux t'on faire confiance à se genre de malfras qui resterai sur place sans bouger.

Des mots de haine qui défile dans son discours, une attitude dangereuse, des insultes même, haussant un sourcil.

Raclement de gorge de son mécontentement à elle de demander la peine à cet homme, un sourire sadique s'affiche, il veut joué dans la cours des grands, il va perdre surtout en menacant un juge.

Se met bien droite le fixe d'un regard flamboyant de haine à son tour pour ce genre de personne.*

Vous avez la langue bien pendu Messire, nous allons voir si elle le sera aussi en prison.
Je demande à vous Madame le Juge une peine de dix jours envers cet homme pour Brigandage et qui plus est pour insulte envers les représentants de la justice.
Celà vous fera réfléchir sur vos actes et vos paroles.

*Penche sa tête sur le côté gardant un sourire angélique, décidément elle aime se travaille.*

Je vais être généreuse pour la suite, comme vous m'avez franchement pas bien muslcer, je doute que vous ayez de quoi vous nourrir correctement alors ce sera un écus d'amande pour notre bon roy.



L'accusation a apelé Beths à la barre



Citation :
*La maréchale qu�elle était aimait particulièrement se rendre au tribunal, voir comment étaient traités les dossiers que son unité était amenée à préparer. Et puis les verdicts aussi. Elle avait une foi aveugle dans leur justice, dans la justice de leur Roy, mais elle aimait de ses yeux voir, et comprendre pourquoi certains prévenus pouvaient être relâchés. Dans leur Provinces, les maréchaux ne devaient, en aucun cas, donner leurs avis. Seuls les faits comptaient, pourtant ce n�était pas l�envie qui manquait parfois.
Aujourd�hui même elle se trouvait dans le tribunal pour suivre le dossier �sophage, dossier qu�elle avait elle-même montée.

Très rapidement le procureur se tourna vers elle, lui demandant de venir témoigner. Beths se leva donc et s�approcha de la Cour.*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Le prévenu que vous avez aujourd�hui devant les yeux, le Sieur �sophage, c�est moi qui l�ai assigné et j�ai également monté le dossier.
Cet homme, sur la volonté du Régent, a été reconnu comme personnae non gratae dans notre belle province le 18 mai 1458.
Et que constatons-nous ? Le 20 mai 1458, cet homme, pour une raison qui lui est propre, il va bien évidemment évoquer la beauté des paysages, ou bien encore la chaleur des tavernes, que sais-je, bref, cet homme. * Beths le montra du doigt* a emménagé à Thiers. Or, outre mes fonctions d�adjointe au prévôt, je suis maréchale de Thiers. Et lorsque je remarque un tel déni de nos lois � en l�occurrence du décret promulgué deux jours avant �
Et ce sieur donc, depuis le 20 mai est thiernois et présent à Thiers comme les douanes quotidiennes ont pu le montrer, se mettant alors en infraction avec notre code pénal et avec le décret.

Je n�ai rien à ajouter, merci de m�avoir écoutée.

*Elle retourna alors s�asseoir.*


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
[Suite accessible en gargote auvergnate.]


Verdict



Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Oesophage à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilitée de l'accusé,
De part le non respect du décret promulgué par l'ex-Régent Guy_kdr,
De part le fait que l'accusé se moque de la justice et de ses représentants,

Je vous condamne à une peine de 5 jours de prison.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 26/08/1458

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 23 septembre 1458
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