Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Ghost.rider

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Ghost.rider   Dim 3 Oct 2010 - 6:40

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trahison pour révolte le 12 septembre 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 18ème jour de août de l'an de grâce 1458, Messire Ghost.rider comparait devant le Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère Marigny, requérant pour le duché du BA.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de trahison, selon l'alinéa b, article 4, titre B du livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves :

Preuve 1 : http://i33.servimg.com/u/f33/15/53/61/52/screen17.jpg
Preuve 2 (assignation): http://img821.imageshack.us/img821/3706/ghostriderj.jpg
Preuve 3: http://i31.servimg.com/u/f31/13/51/67/21/ghost210.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »



1ère plaidoirie



Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire



Citation :
*Le procureur se leva et prit place à la barre.*
Bonjour à tous, votre honneur.
Les faits sont parlants: l'accusé s'est révolté contre une des villes de notre duché, et ne nous a pas même fait l'honneur de sa présence à cette audience. Voilà tout le respect que l'on a pour la justice auvergnate! L'absence vaut aveu.
En conséquence, je demande une amende de 30 écus au Roy et une peine de prison d'1 jour.


verdict


Citation :
Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Ghost.rider à nostre Duché,

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilitée de l'accusé,
De part l'absence de l'accusé,

Je vous condamne à une peine de 1 jour de prison et à payer une amende de 30 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 12/09/1458.




DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 3 OCTOBRE 1458
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